Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 27 janvier 2005

M. le Maire
Divers 1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2005.

M. DAMIEN
1 - Attribution de compensation définitive 2004 de la CA2M.

M. DAMIEN
2 - Réorganisation du stationnement rues Belle Isle et de la Piscine.

M. VETTER
3 - Rampe de Bellecroix - Aménagements de sécurité.

M. GREGOIRE
4 - Réaménagement des voies piétonnes En Chaplerue, Grand Cerf et En Bonne Ruelle - Approbation du projet et financement des travaux.

M. APELLE
5 - Réalisation d'un jardin et d'un espace de jeux Chemin sous les Vignes.

M. KHALIFE
6 - Acceptation d'une indemnité de sinistre.

M. NAZEYROLLAS
7 - Construction d'un mur antibruit sur la RN 431 à la Grange-aux-Bois.

M. JACQUAT
8 - Mise en œuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme MASSON-FRANZIL
9 - Attribution d'acomptes sur subventions à différentes associations à caractère socio-éducatif.

M. GREGOIRE
10 - Autorisation de signature de Marchés Publics.

M. le Maire
11 - Demande de renouvellement de la concession par l'Etat d'une distribution d'énergie électrique aux Services Publics.

M. NAZEYROLLAS
12 - Révision simplifiée n° 2 du POS de Metz.

M. NAZEYROLLAS
13 - Approbation du Plan Directeur de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre.

M. DAMIEN
14 - Cession de logements locatifs - SA d’HLM PRESENCE HABITAT.

M. le Maire
15 - Mise à disposition de salles communales au profit des Elus municipaux - Extension des dispositions de la Délibération du 27 Mai 2004.

M. le Maire
16 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

17 - Questions orales.

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