Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 27 février 2003
M. le Maire
1 - Acceptation du porte - monnaie électronique MONEO ( PMEMONEO) comme
moyen de paiement dans les régies de recettes municipales et pour le
paiement du stationnement de surface par horodateurs.
M. DAMIEN
2 - Sanitaires publics à entretien automatique Avenant N° 4
à la convention du 5 Juin 1981.
M. DAMIEN
3 - Approbation du principe de renouvellement de la Délégation
de Service Public relative à l'exploitation du stationnement payant sur
voirie.
Mme GENET
4 - Aménagement à feux tricolores du carrefour formé par
la route de Thionville et la rue des Intendants Joba.
M. APELLE
5 - Cession d'un terrain communal dans le cadre de la construction d'une déchèterie
située dans le quartier de Magny.
M. NAZEYROLLAS
6 - Cession d'un terrain communal à la SAREM dans la ZAC de la Petite
Voëvre à Borny.
M. GRETHEN
7 - Intégration dans le domaine public communal des espaces publics appartenant
à l'Association Syndicale libre du lotissement "La Maisonneraie
d'Aubigny" - Impasse de la Baronète - ZAC de la Grange-aux-Bois.
M. SCHAEFER
8 - Cession au Conseil Général de la Moselle de l'immeuble communal
situé 6-8, rue Chèvremont à Metz
M. SCHAEFER
9 - Cession d'un immeuble communal situé rue Devilly à Metz-Plantières-Queuleu.
Mme THULL
10 - Travaux de restructuration et de ravalement du Groupe Scolaire de Queuleu
Autorisation de lancer les procédures de consultations.
Mme THULL
11 - Modification du règlement de la restauration scolaire et création
de deux tarifs supplémentaires concernant les repas destinés aux
enfants allergiques.
M. le Maire
12 - Implantation, à Metz, de l'antenne décentralisée du
Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou.
M. THIL
13 - Dépôt de collections, appartenant au fonds municipal, au futur
Musée du Pays de Sarrebourg.
Mlle RAFFIN
14 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association ADULLACT.
M. SCHAEFER
15 - Mise en place d'un système de cautionnement dans le cadre de la
Foire de Mai 2003.
M. SCHAEFER
16 - Création d'un crématorium à Metz - Approbation du
principe de Délégation de Service Public.
Mlle RAFFIN
17 - Marchés Publics de Communication - Avenant tripartite suite au transfert
de compétences à la CA2M.
Mme VIALLAT
18 - Parking de la République - Renouvellement de l'exploitation.
Mme VIALLAT
19 - Esplanade Augmentation des capacités souterraines de stationnement.
Mme PIECHACZYK
20 - Modification du taux de la prime d'assiduité versée aux musiciens
de l'Harmonie Municipale.
M. TRITSCHLER
21 - Loi relative à la Démocratie de Proximité Formation
des élus Evolution du montant des crédits et répartition.
M. TRITSCHLER
22 - Loi relative à la Démocratie de Proximité Définition
du périmètre des différents quartiers composant la Ville
de Metz - Création de Conseils de Quartiers.
M. SCHAEFER
23 - Loi relative à la Démocratie de Proximité. Missions
d'Information et d'Evaluation Adaptation du Règlement Intérieur
du Conseil Municipal.
M. TRITSCHLER
24 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Création
de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
M. NAZEYROLLAS
25 - Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Woippy.
M. NAZEYROLLAS
26 - Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Ban Saint
Martin.
M. MULLER
27 - Dénomination de rue.
M. DAMIEN
28 - Déclassement de l'Abattoir Public.
M. MARTIN
29 - Adhésion des communes de Mey et de Luppy et retrait de la commune
de Maizières-lès-Metz du Syndicat Intercommunal à Vocation
Touristique ( SIVT ) du Pays Messin.
M. TRITSCHLER
30 - Désignations diverses.
M. le Maire
31 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives
32 - Questions orales.