Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 27 Février 1998

M. GLESER
1 - Garantie d'emprunt.

M. VEVAUD
2 - Droits d'occupation du Domaine Public - Approbation du règlement tarifaire et du catalogue des tarifs en matière de droits de place et de voirie.

M. SAPAC
3 - Création d'une liaison piétonne et cyclable entre le Technopôle et le quartier de La Grange-aux-Bois.

M. MULLER
4 - Convention financière avec le Département de la Moselle relative à la construction de la Maison de l'Université.

Mme DEVINOY
5 - Zone d'Aménagement Concerté Malraux-Sente à My - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement.

Mme DEVINOY
6 - Zone d'Aménagement Concerté Ilot de Turmel - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement.

M. VEVAUD
7 - Zone d'Habitation La Corchade-Le Saulnois - Dossier de Clôture.

Mme DEVINOY
8 - Programme d'Aménagement d'Ensemble - Rue Clérisseau.

Mme BOURGUIGNON
9 - Adhésion des communes d'ANCY-SUR-MOSELLE, ENNERY et COURCELLES-SUR-NIED au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique, S.I.V.T. du Pays Messin.

M. TRITSCHLER
10 - Travaux complémentaires au Stade Municipal Saint Symphorien.

M. SIMON
11 - Restructuration du Marché Couvert (1ère tranche) - Avenant au marché de réfection intérieure, lot gros oeuvre.

M. SIMON
12 - Restructuration du Marché Couvert (2ème tranche) - Appels d'offres.

Mme GARDIN
13 - Mise à disposition d'un terrain à l'ASPTT, rue des Hauts Peupliers - Avenant au bail emphytéotique.

Mme HARTMANN
14 - Réhabilitation de l'immeuble 20 en Jurue - Lancement d'Appels d'Offres.

M. TRITSCHLER
15 - Avenant à contrat de travail.

M. le Maire
16 - Désignation d'un représentant de la Ville de Metz au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de l'Agglomération Messine.


M. le Maire
17 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions compétentes.

18 - Questions orales.