Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 27 novembre 2003

Mme GRIESBECK
1 - Etat n°4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. GREGOIRE
2 - Zone d'Aménagement Concerté Ilôt Turmel - Actualisation du bilan financier prévisionnel - Avenant n°3 : convention
publique d'aménagement.

M. SCHAEFER
3 - Cession d'immeubles communaux à l'OPAC de Metz - Modification des conditions d'encaissement du prix de vente.

M. SCHAEFER
4 - Résiliation anticipée d'un bail emphytéotique liant la Ville de Metz à TDF Câble.

M. APELLE
5 - Régularisation foncière - Acquisition d'un terrain appartenant à l'EPFL et situé rue Augustin Fresnel à Metz Technopôle.

M. VETTER
6 - Résiliation anticipée d'un bail emphytéotique liant la Ville de Metz au Centre Communal d'Action Sociale.

M. KASTENDEUCH
7 - Convention de gestion pour les locaux du Centre Socioculturel de Magny, rue des Prêles.

M. KASTENDEUCH
8 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations socio-éducatives.

M. KASTENDEUCH
9 - Démolition d'un bâtiment du Kayak-Club de Metz - Allée Hildegarde.

M. KASTENDEUCH
10 - Versement d'une subvention à l'Association du Football-Club de Metz.

M. THIL
11 - Versement de diverses subventions.

M. SCHAEFER
12 - Travaux de restauration des édifices cultuels classés Monuments Historiques.

M. THIL
13 - Participation de la Ville de Metz à l'organisation de l'exposition sur la Lorraine coproduite avec le Conseil Régional de Lorraine et la Ville de Nancy.

Mme THULL
14 - Livraison de repas aux crèches : nouvelle desserte

M. JACQUAT
15 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. JACQUAT
16 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Requalification d'espaces dans le cadre de la résidentialisation.

M. SCHAEFER
17 - Extension du Columbarium du cimetière de l'Est.

M. SCHAEFER
18 - Recensement Rénové de la Population 2004 - Rémunération des agents recenseurs.

Mme APAYDIN-SAPCI
19 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville et l'ANPE et de mise à disposition de personnel ANPE.

M. NAZEYROLLAS
20 - Convention entre l'Institut Géographique National (IGN) et la Ville de Metz pour l'établissement et la maintenance de la station GPS (Global Positioning System) permanente de la Ville de Metz.

M. TRITSCHLER
21 - Désignation de représentants.

M. le Maire
22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
23 - Vie Universitaire - Communication de Monsieur le Maire.

M. le Maire
24 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Lorraine concernant la gestion de la Ville de Metz.

25 - Questions orales.

SEANCE A HUIS CLOS
Mme VERT
Divers 1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.