Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 27 novembre 2008

Point d'information sur des sujets d'actualité.

Mme. FRITSCH-RENARD
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. LIOGER
2 - ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville à l'opération.

Mme. FERRARO
3 - ZAC du Sansonnet - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention financière entre l'EPFL et la Ville de Metz.

M. TOULOUZE
4 - ZAC GPV de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2007.

M. NZIHOU
5 - ZAC de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel - Approbation de l'Avenant n° 4 au traité de concession entre la Ville de Metz et la SAREMM.

M. PISTER
6 - ZAC Sébastopol - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2007.

Mme. OLESINSKI
7 - ZAC des Hauts de Queuleu - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2007.

Mme. RIBLET
8 - ZAC de la Grange-aux-Bois - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2007.

M. TRON
9 - Création d'un giratoire au carrefour des boulevards Saint-Symphorien et Clémenceau.

M. TRON
10 - Aire d'accueil des Gens du Voyage - Marché complémentaire pour les travaux de l'Avenue de Blida.

Mme. PALLEZ
11 - Equipement de défibrillateurs cardiaques des principaux bâtiments municipaux recevant du public.

M. DARBOIS
12 - Isolation thermique du C.T.M.

Mme. LEBLANC
13 - Véloroute - Tranche 4.

M. DARBOIS
14 - Versement de la subvention 2008 à l'Institut Européen d'Ecologie.

M. SCUDERI
15 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. BELHADDAD
16 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme. KAUCIC
17 - Financement d'actions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Mme. BORI
18 - Attribution d'une aide financière aux associations organisant un accueil périscolaire.

Mme. SALLUSTI
19 - Publications du service des Bibliothèques-Médiathèques - Admissions en non-valeur.

Mme. SALLUSTI
20 - Fixation du prix de vente de la revue "Les carnets de Médamothi" - Modificatif.

M. KOENIG
21 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de Metz et l'ANPE et de mise à disposition de personnel ANPE pour l'année 2009.

Mme. HEBER-SUFFRIN
22 - Enquête de recensement de la population 2009 - Augmentation de la rémunération des agents recenseurs.

Mme. SALLUSTI
23 - Versement d'une subvention à l'Association "Couleurs Gaies".

M. TRON
24 - Lancement de diverses consultations pour l'exercice 2009 - Autorisation de mener des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence.

M. le Maire
25 - Contrat de travail.

M. LIOGER
26 - Acquisition de 3 terrains frappés de réserve d'emprise situés sur les bans du Sablon et de Devant-les-Ponts.

M. MARECHAL
27 - Participation financière aux frais de logement de l'Union Départementale CGT.

Mme. PAYRAUDEAU
28 - Acceptation de plusieurs indemnités de sinistres.

M. le Maire
29 - Dénomination d'une voie publique.

M. LEKADIR
30 - Création d'un Conseil Local de la Vie Etudiante.

Mme. FRITSCH-RENARD
31 - Rapport d'activités des Services Municipaux pour l'année 2007.

M. PLANCHETTE
32 - Modification statutaire de la CA2M - Transfert du siège.

M. le Maire
33 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 avril 2008 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

34 - Questions orales.

SEANCE A HUIT CLOS

Mme. FRITSCH-RENARD
Divers 1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.