Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 27 Novembre 1998

Mme GRIESBECK
1 - Etat No 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. GLESER
2 - Intégration comptable de terrains vendus.

Mme GRIESBECK
3 - Ajustement et apurement de l'inventaire.

M. GLESER
4 - Garanties d'emprunts.

M. SECONDE
5 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Exercice 1997.

M. HETHENER
6 - Modification des statuts du District de l'Agglomération Messine.

Mme GRIESBECK
7 - Abattoir Public - Fixation du taux de la Taxe d'Usage pour l'année 1999 et approbation des tarifs SICADIME pour 1999.

M. MULLER
8 - Contrat particulier 1998 avec le Pôle Universitaire Européen de Nancy-Metz.

Mme DEVINOY
9 - Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Queuleu - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de zone.

M. ROUSSE
10 - Renouvellement de la convention de collaboration entre la Ville de Metz et l'ANPE et de la convention de mise à disposition d'un Agent ANPE.

Mme LEMOINE
11 - Réfection des façades et de la toiture du bâtiment municipal situé Promenade Hildegarde mis à disposition du Kayak Club de Metz.

Mlle PETITDEMANGE
12 - Attribution de subventions à différentes Associations socio-éducatives et sportives.

Mme PIECHACZYK
13 - Versement de diverses subventions.

Mlle RAFFIN
14 - Création de studios de répétition à Metz-Borny.

M. TRITSCHLER
15 - Versement d'une subvention d'équipement à la Paroisse Sainte-Thérèse.

Mme JACOB
16 - "La Vie Parisienne" - Contrat de coproduction.

M. THIL
17 - "Quatre jours à Paris" - Prorogation du contrat de coproduction conclu entre les villes d'Avignon, Nancy et Metz.

M. BIRNBAUM
18 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme VERT
19 - Intégration dans le domaine public communal des voies et espaces verts du lotissement "Vert-Village" à Metz-Vallières.

M. ROSENFELD
20 - Vente de terrains à l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine ( E.P.M.L.) sis sur le ban de La Maxe.

M. VEVAUD
21 - Assurances Dommages aux Biens.

M. THIL
22 - Cession de l'immeuble communal, 2 bis rue au Blé.

M. ROUSSE
23 - Création de postes emplois-jeunes.

M. TRITSCHLER
24 - Poste de responsable des services juridiques - Modification de rémunération.

M. TRITSCHLER
25 - Rémunération des enseignements post-scolaires à l'Ecole des Beaux-Arts et Arts Appliqués.

M. LORRAIN
26 - Vente d'une maison par la paroisse Saint-Eucaire.

Mme GRIESBECK
27 - Remplacement d'un représentant de la Ville de Metz au sein de l'Association RESAM - ENSAM.

M. BIRNBAUM
28 - Attribution d'une avance sur subvention à la Maison de la Culture et des Loisirs de Metz-Centre.

M. le Maire
29 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

Questions diverses
30 - Echange de vues sur le Sablon Nord.

31 - Questions orales