Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 28 février 2002

M. le Maire
1 - Plan Quinquennal d'Investissement 2002 - 2006.

Mme GRIESBECK
2 - Lancement d'un marché de mobilier de bureau.

Mme GRIESBECK
3 - Régularisation comptable des marchés d'actions de promotion et de communication 2001.

M. DAMIEN
4 - Convention relative au reversement à la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole (CA2M) de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2002.

M. MARTIN
5 - Modification du mode de gestion du stationnement payant Cour du Marché Couvert.

M. MARTIN
6 - Programme 2002 de signalisation de direction.

Mme STEMART
7 - Aménagement de jardins et d'aires de jeux dans divers quartiers.

M. DAMIEN
8 - Relogement des équipes de centre-ville du Service de la Propreté dans les locaux de l'EACAT, boulevard de Trêves.

M. NAZEYROLLAS
9 - Participation pour Voies Nouvelles et Réseaux ( PVNR ).

Mme THULL
10 - Construction d'un Centre d'Innovation et de Recherche franco-allemand Associé de Metz ( CIRAM ).

M. SCHAEFER
11 - Cession d'un terrain communal à la Société VERTIMMO dans la zone Actipôle de Metz-Borny.

M. TRITSCHLER
12 - Tarifs de copies de la liste électorale.

Mlle RAFFIN
13 - Espace Multimédia - Conventions de partenariat.

Mme APAYDIN-SAPCI
14 - Avenants à Contrats de Travail ( 5 cas ).

M. le Maire
15 - Tableau des effectifs - Création de poste.

M. SCHAEFER
16 - Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Mise en conformité avec la Loi MURCEF.

M. le Maire
17 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

18 - Questions orales.