Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 28 avril 2005
M. DAMIEN
1 - Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives.
M. KHALIFE
2 - Mise à l'alignement de l'immeuble n° 53, avenue André
Malraux - Demande d'ouverture à l'enquête préalable à
la Déclaration d'Utilité Publique et de l'enquête parcellaire.
Mme GENET
3 - Quartier du Pontiffroy - Rénovation des espaces publics et mise en
place d'un dispositif de contrôle d'accès.
Mme STEMART
4 - Travaux de rénovation et de maintenance dans les serres municipales.
M. APELLE
5 - Acceptation d'une indemnité de sinistre.
M. VETTER
6 - Cession de terrains communaux (2 cas).
Mme WAGNER-PETITDEMANGE
7 - Acquisition d'un terrain frappé de réserve d'emprise situé
à Metz-Sablon et appartenant à Mesdames Christiane HUGELIN et
Claudine FRITSCH.
Mme FROHMAN
8 - Marché de mobilier scolaire et de collectivité.
M. SAPAC
9 - Désaffectation et démolition du bâtiment situé
49 rue Charlotte Jousse.
Mme THULL
10 - Participation financière aux projets "Actions Educatives et
Innovantes à caractère scientifique et technique" (AEI).
M . THIL
11 - Attribution de subventions à des associations culturelles.
M. TRITSCHLER
12 - Travaux d'investissement 2005 à réaliser dans les différents
cimetières communaux de Metz.
M. KASTENDEUCH
13 - Attribution de subventions à diverse associations socioéducatives.
Mme VIALLAT
14 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
M. SCHAEFER
15 - Convention de partenariat pour l'animation de la piste d'éducation
routière au Bon Pasteur.
M. GRETHEN
16 - Autorisation de signature de marchés publics.
M. SCHWARTZ
17 - Autorisation de mener des marchés négociés sans publicité
et sans mise en concurrence préalable.
M. NAZEYROLLAS
18 - Transfert du contrat de Maîtrise d'uvre portant sur le Grand Projet
de Ville de Metz-Borny.
Mme JACOB
19 - Adhésion des communes de Peltre, Pouilly et la Communauté
de Communes du Vernois au Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique
( SIVT ) du Pays Messin.
Mme APAYDIN-SAPCI
20 - Désignation de représentants dans un Collège.
M. le Maire
21 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
de Lorraine sur la gestion de la SAEML "Foire Internationale de Metz".
M. le Maire
22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
23 - Questions orales.