Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 28 avril 2005

M. DAMIEN
1 - Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives.

M. KHALIFE
2 - Mise à l'alignement de l'immeuble n° 53, avenue André Malraux - Demande d'ouverture à l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de l'enquête parcellaire.

Mme GENET
3 - Quartier du Pontiffroy - Rénovation des espaces publics et mise en place d'un dispositif de contrôle d'accès.

Mme STEMART
4 - Travaux de rénovation et de maintenance dans les serres municipales.

M. APELLE
5 - Acceptation d'une indemnité de sinistre.

M. VETTER
6 - Cession de terrains communaux (2 cas).

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
7 - Acquisition d'un terrain frappé de réserve d'emprise situé à Metz-Sablon et appartenant à Mesdames Christiane HUGELIN et Claudine FRITSCH.

Mme FROHMAN
8 - Marché de mobilier scolaire et de collectivité.

M. SAPAC
9 - Désaffectation et démolition du bâtiment situé 49 rue Charlotte Jousse.

Mme THULL
10 - Participation financière aux projets "Actions Educatives et Innovantes à caractère scientifique et technique" (AEI).

M . THIL
11 - Attribution de subventions à des associations culturelles.

M. TRITSCHLER
12 - Travaux d'investissement 2005 à réaliser dans les différents cimetières communaux de Metz.

M. KASTENDEUCH
13 - Attribution de subventions à diverse associations socioéducatives.

Mme VIALLAT
14 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. SCHAEFER
15 - Convention de partenariat pour l'animation de la piste d'éducation routière au Bon Pasteur.

M. GRETHEN
16 - Autorisation de signature de marchés publics.

M. SCHWARTZ
17 - Autorisation de mener des marchés négociés sans publicité et sans mise en concurrence préalable.

M. NAZEYROLLAS
18 - Transfert du contrat de Maîtrise d'uvre portant sur le Grand Projet de Ville de Metz-Borny.

Mme JACOB
19 - Adhésion des communes de Peltre, Pouilly et la Communauté de Communes du Vernois au Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique ( SIVT ) du Pays Messin.

Mme APAYDIN-SAPCI
20 - Désignation de représentants dans un Collège.

M. le Maire
21 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Lorraine sur la gestion de la SAEML "Foire Internationale de Metz".

M. le Maire
22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

23 - Questions orales.