Ordre du jour du Conseil Municipal

Mercredi 28 mai 2003

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. MULLER
2 - Délégation du Service Public de l'Eau Potable.

Mme STEMART
3 - Création de cheminements aux abords du canal de décharge du ruisseau Saint-Pierre.

M. APELLE
4 - Transfert de gestion réciproque avec la Commune de Longeville-lès-Metz de deux délaissés de domaine public.

M. GREGOIRE
5 - Projet "Véloroute".

M. SCHAEFER
6 - Prolongation du délai concernant la cession de terrains communaux à la SARL IMMOBILIERE Claude RIZZON PARTICIPATION dans la ZAC René CASSIN - Etablissement d'une nouvelle promesse de vente.

M. VETTER
7 - Intégration dans le domaine public communal de parcelles situées dans la ZAC de la Grange-aux-Bois.

Mme PIECHACZYK
8 - Animation Estivale 2003 - Versement d'une subvention aux associations culturelles, clubs sportifs et associations à caractère socio-éducatif.

Mme WORMS
9 - Versement de diverses subventions.

M. THIL
10- Attribution de subventions aux associations participant à Metz en Fête.

M. THIL
11 - Droits d'enregistrement dans les structures culturelles ­ Année scolaire 2003/2004..

M. THIL
12 - Fixation des droits d'entrée et des tarifs d'abonnement pour la saison 2003/2004.

M. THIL
13 - Acquisition de dix-huit incunables pour les collections patrimoniales de la Médiathèque du Pontiffroy.

M. THIL
14 - Autorisation de passer en 2003 des marchés de prestations de service et de fournitures en vue de l'extension, du renouvellement et de la restauration du parc instrumental du Conservatoire National de Région.

Mme THULL
15 - Legs Gaston HOFFMANN.

M. JACQUAT
16 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

MLLE RAFFIN
17 - Rencontres Mondiales du Logiciel Libre (RMLL).

M. LE MAIRE
18 - Jumelage entre les villes de Metz et de Kansas City, dans le Missouri, aux Etats-Unis.

M. TIERCELIN
19 - Travaux de réhabilitation de l'atelier d'impression de l'Imprimerie Municipale.

M. NAZEYROLLAS
20 - Candidature de la Ville de Metz à la désignation du secteur " Boileau ­ Saint Eloi ­ Pré-Génie" en Zone Franche Urbaine.

M. NAZEYROLLAS
21 - Approbation du projet de démolition de 98 logements sociaux appartenant à l'OPAC de Metz.

M. TRITSCHLER
22 - Représentations au sein de divers organismes et associations.

M. LE MAIRE
23 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

24 - Questions orales.

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