Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 28 Mai 1999

M. LE MAIRE
Divers 1
Installation d'un Conseiller Municipal.

M. BIRNBAUM
1 - Affectation des crédits nécessaires à la poursuite de certaines activités exercées au Palais des Sports Boulevard Saint Symphorien - 2ème partie.

M. DAMIEN
2 - Etat N° 3 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. LE MAIRE
3 - Fiscalité 2000.

M. VEVAUD
4 - Lancement de divers appels d'Offres.

Mme MALNOURY
5 - Garantie d'emprunt.

M. LE MAIRE
6 - Attribution d'une subvention à l'OPAC ( Office Public d'Aménagement et de Construction ) de Metz.

M. DAMIEN
7 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Exercice 1998.

M. MULLER
8 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution publique de l'eau potable - Exercice 1998.

M. MULLER
9 - Contrat relatif à la fixation du prix de l'eau entre la Ville de Metz et les communes de l'Ex- Syndicat des Eaux d'Argancy.

M. VEVAUD
10 - Campus Universitaire de Bridoux - Avenants aux Marchés de Travaux.

M. DAMIEN
11 - Restructuration du bâtiment municipal situé 144, route de Thionville - Financement des travaux.

Mlle THILL
12 - Aménagement Place Saint Roch - Approbation et financement des travaux.

M. ROSENFELD
13 - Restauration de la rue de Ladoucette - Approbation et financement des travaux.

M. HETHENER
14 - Réaménagement de la rue du Saulnois - Approbation du projet et financement des travaux.

M. DAMIEN
15 - Prolongement de la rue du Général Delestraint - Approbation du projet et financement des travaux.

M. DOUR
16 - Travaux d'amélioration du réseau de Transports en Commun - Assistance technique de la Ville de Metz au District de l'Agglomération Messine.

Mme BOURGUIGNON
17 - Création d'une aire de jeux rue de Toulouse.

M. DOUR
18 - Attribution de subventions à divers organismes.

M. MULLER
19 - Abattoir public - Travaux de construction et d'aménagement en partie locative pour la Société CHARAL.

M. MULLER
20 - Abattoir Public - Création d'un bâtiment de traitement des cuirs et extension de la centrale énergétique sur la partie publique - Affectation de l'excédent de recettes de la Taxe d'Usage des années 1994 à 1998.

Mme CARLES
21 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat " Copropriété de la Fontenotte " - Reconduction de deux ans.

M. SAPAC
22 - Ouverture au public d'un passage entre la rue du Languedoc et la rue du Roussillon.

Mme GENET
23 - Zone d'Aménagement Concerté René Cassin - Approbation du dossier de réalisation.

Mlle PETITDEMANGE
24 - Animation Estivale 1999 - Versement d'une subvention aux associations culturelles et clubs sportifs.

Mme LEMOINE
25 - Attribution de subventions à différentes associations socio-éducatives et sportives.

M. FONTAINE
26 - Versement de subventions pour " Metz en Fête - Eté 99 ".

Mme VERT
27 - Versement de diverses subventions.

Mme VERT
28 - Fixation du prix de vente de deux publications sur la reliure d'art.

Mme BOURGUIGNON
29 - Fêtes de la Mirabelle 1999.

M. TRITSCHLER
30 - Tableau des effectifs - Transformation de poste.

M. TRITSCHLER
31 - Formation des Elus - Modalité de répartition des crédits.

M. TRITSCHLER
32 - Opération " Tranquillité Vacances - Été 1999 ".

Me SCHAEFER
33 - Immeubles communaux - Travaux d'investissement 1999.

M. ROSENFELD
34 - Mainlevées d'inscriptions au Livre Foncier.

Mme GENET
35 - Acquisition et vente de terrains, sis sur les bans de La Maxe et Devant-les-Ponts, dans le cadre du projet d'implantation de la Société IKEA ( 2 cas ).

Mlle RAFFIN
36 - Désaffectation de la Chapelle du Centre Départemental de l'Enfance à Metz.

M. LE MAIRE
37- Quartier de l'Amphithéâtre - Mise à l'enquête publique du Plan d'Aménagement de Zone avant la création de la ZAC.

M. HETHENER
38 - Débat Public sur l'A 32.

M. MULLER
39 - Autorisation au titre de la police de l'eau et des milieux aquatiques du projet de Zone d'Aménagement Concerté de La Maxe.

M. LE MAIRE
40 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

41 - Questions orales.