Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 28 juin 2007
M. le Maire
1 - Compte Administratif 2006.
M. le Maire
2 - Compte de Gestion 2006.
M. le Maire
3 - Affectation du résultat.
M. le Maire
4 - Budget Supplémentaire
2007.
Mme STEMART
5 - Action d'animation et de redynamisation du commerce
de Metz.
M. DAMIEN
6 - Modification de garanties concernant des prêts
de la Caisse de Dépôts et Consignations à BATIGERE Nancy.
M.
GREGOIRE
7 - Création d'une zone 30 dans le quartier de
Devant-les-Ponts.
M. SCHWARTZ
8 - Convention tripartite pour la production d'un
CD destiné à la valorisation de l'opération "Challenge
piétons".
M. VETTER
9 - Convention de délégation de
maîtrise
d'ouvrage relative à l'extension du collecteur d'eaux
pluviales rue Chabot Didon.
M. KHALIFE
10 - Cession de terrains communaux (plusieurs cas).
M. JACQUAT
11 - Cession
de l'ancienne emprise militaire située
Boulevard de Trêves.
Mme VERT
12 - Remaniement cadastral de Vallières.
M. MULLER
13 - Concours "Lumière
dans la ville" .
Mme VIALLAT
14 - Attribution de subventions à diverses
associations socioéducatives.
Mme SPAGGIARI-MAHOU
15 - Versement de subventions à diverses
associations sportives.
M. MARTIN
16 - Extension du Port de Plaisance - Réalisation
d'une capitainerie et réhabilitation du Point P.
Mme WAGNER-PETITDEMANGE
17
- Versement d'une subvention à l'Association
du Football Club de Metz.
Mme MAIRE-MARTIN
18 - Convention entre la Ville de
Metz, A2M et Monsieur TAHRI.
Mme GENET
19 - Transfert de la Mairie de Quartier
de Metz-Patrotte.
M. THIL
20 - Versement de diverses subventions.
M. SAPAC
21 - Eglise Saint-Pierre de
Metz-Borny - Travaux d'entretien.
Mme JACOB
22 - Monument Historique - Travaux de strict entretien.
Mme THULL
23 - Révision
des tarifs de la restauration scolaire, des crèches et de l'école
de plein air de Landonvillers - Année scolaire
2007/2008.
M. SCHAEFER
24 - Tarifs d'occupation du domaine public.
M. le Maire
25 - Transformation
de l'Usine d'Electricité de
Metz de Régie en Société d'Economie Mixte Locale
et création d'une
filiale pour la gestion des réseaux de distribution d ‘électricité.
Mme
THILL
26 - Délégation de Service Public pour la gestion
et l'exploitation de l'Arsenal - Choix du délégataire
et approbation du contrat de délégation.
M. KASTENDEUCH
27 - Délégation
de Service Public pour la gestion et l'exploitation des Arênes
- Choix du délégataire et approbation du contrat
de délégation.
M. NAZEYROLLAS
28 - Délégation de
Service Public pour la construction et l'exploitation du parking à vocation
résidentielle Paixhans - Choix du délégataire et approbation
du contrat de délégation.
M. GRETHEN 29 - Cession de 3 logements locatifs de l'OPAC de Metz à la Grange-aux-Bois.
Mme APAYDIN-SAPCI
30 - Mise en place des taux de promotion dans le cadre
des avancements de grade.
Mme LUX
31 - Modification des conditions et modalités
de remboursement des frais de déplacement.
M. LAFRAD
32 - Convention de réservation
de logements entre la SA d'HLM LOGIEST et la Ville de Metz.
Mme WORMS
33 - Modification de la représentation des Communes au
sein du Conseil de Communauté de la CA2M.
Mme FROHMAN
34 - Association
Metz-Congrès et SAEML Metz Technopôle - Modification des statuts
et désignation de représentants.
Mme BECKER
35 - Approbation de
la modification n 2 du PAZ de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre.
M.
TRITSCHLER
36 - Conseils de Quartiers des Cantons I, II, III et IV - 2ème
Trimestre 2007.
M. le Maire
37 - Communication des actions Dotation de Solidarité Urbaine
et de Cohésion Sociale 2006.
M. le Maire
38 - Communications et décisions
prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution de la Délibération
du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des
décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
39 - Questions orales.