Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 28 juin 2007

M. le Maire
1 - Compte Administratif 2006.

M. le Maire
2 - Compte de Gestion 2006.

M. le Maire
3 - Affectation du résultat.

M. le Maire
4 - Budget Supplémentaire 2007.

Mme STEMART
5 - Action d'animation et de redynamisation du commerce de Metz.

M. DAMIEN
6 - Modification de garanties concernant des prêts de la Caisse de Dépôts et Consignations à BATIGERE Nancy.

M. GREGOIRE
7 - Création d'une zone 30 dans le quartier de Devant-les-Ponts.

M. SCHWARTZ
8 - Convention tripartite pour la production d'un CD destiné à la valorisation de l'opération "Challenge piétons".

M. VETTER
9 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à l'extension du collecteur d'eaux pluviales rue Chabot Didon.

M. KHALIFE
10 - Cession de terrains communaux (plusieurs cas).

M. JACQUAT
11 - Cession de l'ancienne emprise militaire située Boulevard de Trêves.

Mme VERT
12 - Remaniement cadastral de Vallières.

M. MULLER
13 - Concours "Lumière dans la ville" .

Mme VIALLAT
14 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
15 - Versement de subventions à diverses associations sportives.

M. MARTIN
16 - Extension du Port de Plaisance - Réalisation d'une capitainerie et réhabilitation du Point P.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
17 - Versement d'une subvention à l'Association du Football Club de Metz.

Mme MAIRE-MARTIN
18 - Convention entre la Ville de Metz, A2M et Monsieur TAHRI.

Mme GENET
19 - Transfert de la Mairie de Quartier de Metz-Patrotte.

M. THIL
20 - Versement de diverses subventions.

M. SAPAC
21 - Eglise Saint-Pierre de Metz-Borny - Travaux d'entretien.

Mme JACOB
22 - Monument Historique - Travaux de strict entretien.

Mme THULL
23 - Révision des tarifs de la restauration scolaire, des crèches et de l'école de plein air de Landonvillers - Année scolaire 2007/2008.

M. SCHAEFER
24 - Tarifs d'occupation du domaine public.

M. le Maire
25 - Transformation de l'Usine d'Electricité de Metz de Régie en Société d'Economie Mixte Locale et création d'une filiale pour la gestion des réseaux de distribution d ‘électricité.

Mme THILL
26 - Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de l'Arsenal - Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation.

M. KASTENDEUCH
27 - Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation des Arênes - Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation.

M. NAZEYROLLAS
28 - Délégation de Service Public pour la construction et l'exploitation du parking à vocation résidentielle Paixhans - Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation.

M. GRETHEN 29 - Cession de 3 logements locatifs de l'OPAC de Metz à la Grange-aux-Bois.

Mme APAYDIN-SAPCI
30 - Mise en place des taux de promotion dans le cadre des avancements de grade.

Mme LUX
31 - Modification des conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement.

M. LAFRAD
32 - Convention de réservation de logements entre la SA d'HLM LOGIEST et la Ville de Metz.

Mme WORMS
33 - Modification de la représentation des Communes au sein du Conseil de Communauté de la CA2M.

Mme FROHMAN
34 - Association Metz-Congrès et SAEML Metz Technopôle - Modification des statuts et désignation de représentants.

Mme BECKER
35 - Approbation de la modification n 2 du PAZ de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre.

M. TRITSCHLER
36 - Conseils de Quartiers des Cantons I, II, III et IV - 2ème Trimestre 2007.

M. le Maire
37 - Communication des actions Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2006.

M. le Maire
38 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des
décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

39 - Questions orales.