Ordre du jour du Conseil Municipal
Vendredi 28 septembre 2001
M. le Maire
1 - Compte Administratif 2000.
M. le Maire
2 - Compte de Gestion 2000.
Mme GRIESBECK
3 - Affectation du résultat.
Mme GRIESBECK
4 - Budget Supplémentaire 2001.
M. DAMIEN
5 - Garanties d'emprunts (plusieurs cas).
M. MULLER
6 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d'élimination
des déchets - Exercice 2000.
Mlle RAFFIN
7 - Autorisation de mise à disposition des services de l'UEM pour la
construction, l'exploitation et l'entretien d'un réseau câblé
de vidéocommunication auprès de la commune de Pange.
M. MARTIN
8 - Réalisation d'aménagements de sécurité.
M. KHALIFE
9 - Passation d'un avenant au marché de fourniture d'enduit à
froid.
M. GREGOIRE
10 - Modification des tarifs dans les parcs de stationnement Cathédrale
et Saint-Thiébault.
M. NAZEYROLLAS
11 - Quartier de l'Amphithéâtre - Signature d'une convention de
mandat d'études pour le projet urbain.
M. JACQUAT
12 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Choix du lauréat des études
de définition.
M. THIL
13 - Convention de mission d'études avec l'AGURAM.
Mme GENET
14 - Convention relative au financement du Groupement d'Intérêt
Public Pour le Droit Au Logement ( GIPDAL ) et du Fonds de Solidarité
pour le Logement ( FSL ).
M. JACQUAT
15 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
M. KHALIFE
16 - Acquisition d'une parcelle de terrain à incorporer dans le domaine
public communal, située à Metz-Borny et appartenant à la
copropriété "Christiane".
M. VETTER
17 - Cession de terrains communaux (3 cas).
M. SCHAEFER
18 - Marché public d'assurance "Dommage aux Biens".
M. KASTENDEUCH
19 - Fête des Sports et de la Jeunesse - Participation du Ministère
de la Jeunesse et des Sports aux frais d'organisation préfinancés
par la Ville de Metz.
Mme VERT
20 - Salles de sports municipales - Appel d'offres ouvert concernant le marché
de nettoyage.
M. KASTENDEUCH
21 - Travaux de réfection au gymnase du Technopôle - rue D.F. Arago.
Mme GENET
22 - Fourniture de repas au Centre de la Petite Enfance "Bernard Chabot"
- 87, route de Woippy.
Mme WORMS
23 - Versement de diverses subventions.
Mme GENET
24 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.
M. THIL
25 - Installation du CEFEDEM.
M. THIL
26 - Exposition "L'Archéologie en Alsace et en Moselle au temps
de l'Annexion (1940-1944)" - Fixation du prix de vente du catalogue.
Mme LUX
27 - Acquisition d'un ensemble de sept oeuvres du photographe Eric Poitevin.
Mme COLIN-OESTERLE
28 - Adaptation-traduction en euros des tarifs pratiqués par le
Conservatoire National de Région de Metz.
Mme HELLENBRAND-GIRARD
29 - Modification et adapatation-traduction en euros des tarifs de location
des instruments de musique du Conservatoire National de Région de Metz.
M. THIL
30 - Marché de livres pour le Service Bibliothèques-Médiathèques
- Lancement d'un appel d'offres.
M. GRETHEN
31 - Implantation d'un café-théâtre dans le Marché
Couvert, place de Chambre - Avenant n° 1 à la convention d'occupation
du 29 Décembre 2000.
Mme APAYDIN-SAPCI
32 - Création d'un poste "Emploi-Jeune".
Mme APAYDIN-SAPCI
33 - Création d'emplois.
M. le Maire
34 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames
et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
35 - Questions orales.