Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 28 septembre 2006
M. DAMIEN
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. le Maire
2 - Fiscalité 2007.
M. NAZEYROLLAS
3 - Réaménagement et requalification de la Place de la République
- Choix du Maître d'Oeuvre
M. SCHAEFER
4 - Avenant au contrat de D.S.P. du Crématorium.
M. MULLER
5 - Exploitation des ouvrages hydrauliques et de l'usine génératrice
d'Argancy - Concession de l'Etat.
Mme MAIRE-MARTIN
6 - Plan de désherbage des espaces publics.
Mme STEMART
7 - Création d'un circuit pédestre des remparts et programme
de jalonnement 2006 des itinéraires pédestres.
Mme WOLFF
8 - Installation de deux sanitaires publics automatisés au Parc de la
Seille et au Plan d'eau.
M. VETTER
9 - Acquisitions et échanges de terrains ( 10 cas ).
M. SCHWARTZ
10 - Acceptation d'une indemnité de sinistre.
M. KHALIFE
11 - Cession de l'immeuble communal situé 55, rue des Allemands.
Mme VERT
12 - Versement d'une subvention à la Maison de l'Architecture de Lorraine.
Mme LUX
13 - Versement d'une subvention d'équipement à la Commune de
Montigny-lès-Metz.
Mme JACOB
14 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique
de la Paroisse Sainte-Thérèse.
Mme VIALLAT
15 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique
de la Paroisse Notre-Dame de Lourdes.
M. SAPAC
16 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Gestion de
la Paroisse Sainte-Bernadette ( Quatre Bornes ).
M. GREGOIRE
17 - Eglise Notre Dame - Travaux de restauration.
Mme THULL
18 - Reconduction du dispositif Passerelle sur trois ans.
Mme WORMS
19 - Prestations de nettoyage dans divers bâtiments municipaux - Renouvellement
des marchés.
Mme FROHMAN
20 - Acquisition de produits et matériels d'hygiène et d'entretien
ménager - Renouvellement des marchés.
Mme APAYDIN-SAPCI
21 -Mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Amicale
du Personnel Municipal.
Mme RAFFIN
22 - Fourniture et mise en oeuvre d'ordinateurs centraux de gestion.
Mme THILL
23 - Lancement d'une consultation pour l'impression et la mise sous film ainsi
que pour la diffusion du journal municipal.
M. GRETHEN
24 - Versement d'une subvention de fonctionnement aux associations participant
au défilé de Saint Nicolas 2006.
Mme SPAGGIARI-MAHOU
25 - Renouvellement des Marchés de fournitures informatiques, de petits
matériels et articles de bureau et de papier.
Mme GENET
26 - ZAC de Hauts de Queuleu - Convention de réservation de logements
entre la Société BATIGERE SAREL et la Ville de Metz.
M. JACQUAT
27 - Charte locale d'insertion professionnelle dans le cadre des projets de
rénovation urbaine de Metz-Borny et de Metz- Nord/Woippy ( secteur
Boileau ).
M. THIL
28 - Dénomination d'une place.
M. le Maire
29 - Adhésion des communes de FEY et de MARIEULLES à la CA2M.
M. le Maire
30 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet
2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
31 - Questions orales.