Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 28 octobre 2004

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. DAMIEN
2 - Acceptation des Chèques-Vacances comme moyen de paiement des activités de loisirs.

Mme JACOB
3 - Lancement de la consultation préalable à la conclusion d'un contrat de location - maintenance des journaux électroniques d'information.

Mme VIALLAT
4 - Installation d'une caméra de vidéosurveillance, place du Général de Gaulle.

M. TIERCELIN
5 - Acquisition de 2 terrains situés entre le Pont des Grilles et l'Avenue de Blida.

M. APELLE
6 - Acquisition d'un appentis appartenant à la copropriété située 28, rue Haute Seille en vue de sa démolition.

M. GROS
7 - Résiliation anticipée d'un bail emphytéotique liant la Ville de Metz à la Caisse Mutuelle Complémentaire et d'Action Sociale de Metz-Régie (CMCAS).

M. SCHAEFER
8 - Démolition de l'immeuble 5, rue Yvan Goll - Annulation de la cession au profit de l'OPAC de Metz.

M. GRETHEN
9 - Acquisition de terrains incorporés de fait dans le domaine public communal, rues des Terres aux Bois et de la Fontenotte et appartenant à la copropriété "Ecrin Vert".

M.KASTENDEUCH
10 - Ouverture à l'urbanisation de la zone 2NA10 dans le quartier de Queuleu - Organisation d'une concertation préalable - Mise en concurrence pour la passation d'un marché d'étude

Mme STEMART
11 - Plan Lumière - 1ère tranche.

Mme LEMOINE
12 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations socio-éducatives.

M. SCHAEFER
13 - Extension du Columbarium du Cimetière du Sablon.

Mme FROHMAN
14 - Recensement rénové de la population 2005 - Augmentation de la rémunération des agents recenseurs.

M. DAP
15 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour l'acquisition d'effets d'habillement de la Police Municipale.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
16 - Acceptation du transfert de propriété de collections appartenant à l'Etat.

M. THIL
17 - Adhésion à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteur Sauvegardé.

Mme APAYDIN-SAPCI
18 - Modification des statuts de la Caisse de Retraites des Services municipaux.

M. VETTER
19 - Prestations de nettoyage dans divers bâtiments municipaux.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
20 - Versement d'une subvention de fonctionnement aux associations participant au défilé de la Saint Nicolas 2004.

Mme THULL
21 - Attribution d'une aide financière aux associations organisant un accueil avant et après la classe.

Mme THULL
22 - Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour les enfants non-Messins scolarisés en classes spécialisées.

Mme RAFFIN
23 - Marchés Publics de Communication.

Mme VERT
24 - Modification des tarifs pratiqués dans les parkings Cathédrale et Saint Thiébault.

M. MARTIN
25 - Acceptation de dividendes versés par la SAEML Somergie au titre de l'exercice 2003.

M. MULLER
26 - Avis sur le projet de modification du Plan de Prévention des Risque d'Inondation (PPRI).

M. JACQUAT
27 - Cession de 2 logements de la SA d'HLM Est Habitat Construction.

M. le Maire
28 - Expression des Elus - Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

M. le Maire
29 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

30 - Questions orales.