Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 28 octobre 2004
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. DAMIEN
2 - Acceptation des Chèques-Vacances comme moyen de paiement des activités
de loisirs.
Mme JACOB
3 - Lancement de la consultation préalable à la conclusion d'un
contrat de location - maintenance des journaux électroniques d'information.
Mme VIALLAT
4 - Installation d'une caméra de vidéosurveillance, place du Général
de Gaulle.
M. TIERCELIN
5 - Acquisition de 2 terrains situés entre le Pont des Grilles et l'Avenue
de Blida.
M. APELLE
6 - Acquisition d'un appentis appartenant à la copropriété
située 28, rue Haute Seille en vue de sa démolition.
M. GROS
7 - Résiliation anticipée d'un bail emphytéotique liant
la Ville de Metz à la Caisse Mutuelle Complémentaire et d'Action
Sociale de Metz-Régie (CMCAS).
M. SCHAEFER
8 - Démolition de l'immeuble 5, rue Yvan Goll - Annulation de la cession
au profit de l'OPAC de Metz.
M. GRETHEN
9 - Acquisition de terrains incorporés de fait dans le domaine public
communal, rues des Terres aux Bois et de la Fontenotte et appartenant à
la copropriété "Ecrin Vert".
M.KASTENDEUCH
10 - Ouverture à l'urbanisation de la zone 2NA10 dans le quartier de
Queuleu - Organisation d'une concertation préalable - Mise en concurrence
pour la passation d'un marché d'étude
Mme STEMART
11 - Plan Lumière - 1ère tranche.
Mme LEMOINE
12 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations
socio-éducatives.
M. SCHAEFER
13 - Extension du Columbarium du Cimetière du Sablon.
Mme FROHMAN
14 - Recensement rénové de la population 2005 - Augmentation de
la rémunération des agents recenseurs.
M. DAP
15 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour l'acquisition d'effets d'habillement
de la Police Municipale.
Mme SPAGGIARI-MAHOU
16 - Acceptation du transfert de propriété de collections appartenant
à l'Etat.
M. THIL
17 - Adhésion à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art
et d'Histoire et des Villes à Secteur Sauvegardé.
Mme APAYDIN-SAPCI
18 - Modification des statuts de la Caisse de Retraites des Services municipaux.
M. VETTER
19 - Prestations de nettoyage dans divers bâtiments municipaux.
Mme HELLENBRAND-GIRARD
20 - Versement d'une subvention de fonctionnement aux associations participant
au défilé de la Saint Nicolas 2004.
Mme THULL
21 - Attribution d'une aide financière aux associations organisant un
accueil avant et après la classe.
Mme THULL
22 - Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour les enfants non-Messins
scolarisés en classes spécialisées.
Mme RAFFIN
23 - Marchés Publics de Communication.
Mme VERT
24 - Modification des tarifs pratiqués dans les parkings Cathédrale
et Saint Thiébault.
M. MARTIN
25 - Acceptation de dividendes versés par la SAEML Somergie au titre
de l'exercice 2003.
M. MULLER
26 - Avis sur le projet de modification du Plan de Prévention des Risque
d'Inondation (PPRI).
M. JACQUAT
27 - Cession de 2 logements de la SA d'HLM Est Habitat Construction.
M. le Maire
28 - Expression des Elus - Modification du Règlement Intérieur
du Conseil Municipal.
M. le Maire
29 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
30 - Questions orales.