Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 28 novembre 2002

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

Mme GRIESBECK
2 - Régularisations comptables de l'état de l'actif.

M. JEAN
3 - Octroi de l'indemnité de conseil au nouveau Trésorier Principal Municipal.

M. DAMIEN
4 - Garantie municipale à hauteur de 50 % au remboursement d'un emprunt de 83 000 euros à contacter par l'Association Les Trinitaires auprès du Crédit Coopératif.

Mme GENET
5 - Signature du nouveau Contrat Enfance de la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle, la Ville de Metz et le Centre Communal d'Action Sociale de Metz.

M. SCHAEFER
6 - Acceptation d'une donation de terrains agricoles situés sur les communes de Metz et Marly.

M. KHALIFE
7 - Cession à Monsieur Robert FONDACARO d'un terrain situé sur le territoire de la commune Des Etangs - rue de la Vignotte.

M. DAMIEN
8 - Modification du tarif de stationnement payant sur voirie en Zone C.

M. JACQUAT
9 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
10 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations socio-éducatives.

M. THIL
11 - Versement de diverses subventions.

Mme GENET
12 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Gestion de la Paroisse Sainte Bernadette (Quatre Bornes).

Mme WOLFF
13 - Signature d'une convention avec l'Ecole du Louvre.

M. THIL
14 - Signature d'une convention avec la SARL "ORIGINEL".

Mme LUX
15 - Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition "Auguste Migette (1802-1884) ou la chronique au Pays Messin".

Mme MARTIN
16 - Fixation du prix de vente des nouveaux produits proposés à l'échoppe des Musées de la Cour d'Or.

Mme PIECHACZYK
17 - Fixation du prix de vente des Actes des Deuxièmes Rencontres Internationales Bernard-Marie Koltès.

Mme WORMS
18 - Fixation du prix de vente des Actes de la journée d'étude "La reliure de création aujourd'hui : un métier d'art et ses partenaires".

M. THIL
19 - Enrichissement du patrimoine iconographique de la médiathèque du Pontiffroy - Acquisition de la collection photographique Prillot.

Mme APAYDIN-SAPCI
20 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de Metz et l'ANPE et de mise à disposition de personnel ANPE.

M. SCHAEFER
21 - Transaction avec la Compagnie d'Assurances HELVETIA au titre d'un dégât des eaux survenu à Saint-Pierre aux Nonnains.

M. DAMIEN
22 - Modification des tarifs pratiqués dans différents parkings.

Mme GRIESBECK
23 - Modalités de transfert des zones d'activité économiques déclarées d'intérêt communautaire.

M. NAZEYROLLAS
24 - Aide exceptionnelle au Département du GARD.

M. NAZEYROLLAS
25 - Modification du siège social de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole (CA2M).

M. TRITSCHLER
26 - Désignation de représentants dans les Conseils d'Administration de divers Collèges et Lycée.

Mme VERT
27 - Désignation d'un correspondant "Ballades Nature" auprès de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole (CA2M).

M. le Maire
28 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

29 - Questions orales.

Séance à Huis Clos
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M. le Maire
1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.