Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 29 septembre 2005

M. le Maire
1 - Compte Administratif 2004.

M. le Maire
2 - Compte de Gestion 2004.

M. DAMIEN
3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

M. le Maire
4 - Budget Supplémentaire 2005.

M. NAZEYROLLAS
5 - Convention de Politique Départementale d’Aménagement Urbain ( PDAU ) 2005 -2007. Dossier de candidature - Liste des projets.

M. le Maire
6 - Fiscalité 2006.

M. GREGOIRE
7 - Acquisition d’un ensemble immobilier et transfert des ateliers municipaux.

M. APELLE
8 - Acquisition de terrains (4 cas).

M. VETTER
9 - Acquisition et cession partielle d’un terrain situé rue des Drapiers dans l’Actipôle de Metz-Borny.

M. SCHAEFER
10 - Acceptation d’indemnités de sinistre (3 cas).

Mme FROHMAN
11 - Création d’un tarif pour la location des salles municipales 3, rue des Bleuets et approbation du Règlement Intérieur.

M. NAZEYROLLAS
12 - Secteur Sauvegardé de Metz.

M. GREGOIRE
13 - Véloroute -Tranche 3.

Mme ISLER-BEGUIN
14 - Maison du Développement Durable.

M. DAMIEN
15 - Versement d’une subvention de fonctionnement à l’opération Metz Vélocation.

Mme JACOB
16 - Versement de diverses subventions.

Mme GENET
17 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Notre Dame de Lourdes.

Mme THULL
18 - Attribution d’une aide financière aux associations organisant un accueil avant et après la classe.

Mme MASSON-FRANZIL
19 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations socio-éducatives.

M. TRITSCHLER
20 - Versement d’une subvention à l’Association du Football Club de Metz.

M. KASTENDEUCH
21 - Open de Moselle - Edition 2005.

M. DAMIEN
22 - Autorisation de signature de marchés publics et d’avenants.

M. NAZEYROLLAS
23 - Délégation du Service Public en vue de l’exploitation des Trinitaires -Mandat de gestion.

M. GREGOIRE
24 - Autorisation de passer des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence.

M. SCHAEFER
25 - Fin anticipée du contrat d’affermage du Golf de Metz Technopôle et mesures provisoires -Principe du recours à une Délégation de Service Public pour exploiter l’équipement.

Mme VERT
26 - Cession de patrimoine HLM -SA d’HLM EST HABITAT CONSTRUCTION.

M. SCHAEFER
27 - Avis sur le projet de révision du Plan de Déplacements Urbains de l’Agglomération Messine.

M. JACQUAT
28 - Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Coincy.

M. le Maire
29 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Lorraine concernant la SAEML Metz Technopôle.

Mme STEMART
30 - Désignation d’un représentant à la Conférence Sanitaire du secteur 3 Moselle Ouest.

Mme THILL
31 - Modification de la représentation de la Ville de Metz au Conseil d’Administration du Collège Barbot.

M. TRITSCHLER
32 - Modification de la représentation au sein des Conseils de Quartiers des Cantons I et III.

Mme APAYDIN-SAPCI
33 - Proposition de soutien à l’émission d’un timbre-poste dédié à la mémoire du Capitaine Dreyfus.

M. le Maire
34 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

35 - Questions orales.