Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 29 septembre 2005
M. le Maire
1 - Compte Administratif 2004.
M. le Maire
2 - Compte de Gestion 2004.
M. DAMIEN
3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.
M. le Maire
4 - Budget Supplémentaire 2005.
M. NAZEYROLLAS
5 - Convention de Politique Départementale dAménagement Urbain
( PDAU ) 2005 -2007. Dossier de candidature - Liste des projets.
M. le Maire
6 - Fiscalité 2006.
M. GREGOIRE
7 - Acquisition dun ensemble immobilier et transfert des ateliers municipaux.
M. APELLE
8 - Acquisition de terrains (4 cas).
M. VETTER
9 - Acquisition et cession partielle dun terrain situé rue des Drapiers
dans lActipôle de Metz-Borny.
M. SCHAEFER
10 - Acceptation dindemnités de sinistre (3 cas).
Mme FROHMAN
11 - Création dun tarif pour la location des salles municipales 3,
rue des Bleuets et approbation du Règlement Intérieur.
M. NAZEYROLLAS
12 - Secteur Sauvegardé de Metz.
M. GREGOIRE
13 - Véloroute -Tranche 3.
Mme ISLER-BEGUIN
14 - Maison du Développement Durable.
M. DAMIEN
15 - Versement dune subvention de fonctionnement à lopération
Metz Vélocation.
Mme JACOB
16 - Versement de diverses subventions.
Mme GENET
17 - Versement dune subvention déquipement au Conseil de Fabrique
de la Paroisse Notre Dame de Lourdes.
Mme THULL
18 - Attribution dune aide financière aux associations organisant
un accueil avant et après la classe.
Mme MASSON-FRANZIL
19 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations
socio-éducatives.
M. TRITSCHLER
20 - Versement dune subvention à lAssociation du Football Club
de Metz.
M. KASTENDEUCH
21 - Open de Moselle - Edition 2005.
M. DAMIEN
22 - Autorisation de signature de marchés publics et davenants.
M. NAZEYROLLAS
23 - Délégation du Service Public en vue de lexploitation
des Trinitaires -Mandat de gestion.
M. GREGOIRE
24 - Autorisation de passer des marchés négociés sans publicité
préalable et sans mise en concurrence.
M. SCHAEFER
25 - Fin anticipée du contrat daffermage du Golf de Metz Technopôle
et mesures provisoires -Principe du recours à une Délégation
de Service Public pour exploiter léquipement.
Mme VERT
26 - Cession de patrimoine HLM -SA dHLM EST HABITAT CONSTRUCTION.
M. SCHAEFER
27 - Avis sur le projet de révision du Plan de Déplacements Urbains
de lAgglomération Messine.
M. JACQUAT
28 - Avis sur le projet de Plan Local dUrbanisme de la Commune de Coincy.
M. le Maire
29 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
de Lorraine concernant la SAEML Metz Technopôle.
Mme STEMART
30 - Désignation dun représentant à la Conférence
Sanitaire du secteur 3 Moselle Ouest.
Mme THILL
31 - Modification de la représentation de la Ville de Metz au Conseil dAdministration
du Collège Barbot.
M. TRITSCHLER
32 - Modification de la représentation au sein des Conseils de Quartiers
des Cantons I et III.
Mme APAYDIN-SAPCI
33 - Proposition de soutien à lémission dun timbre-poste
dédié à la mémoire du Capitaine Dreyfus.
M. le Maire
34 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs
les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération
du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions administratives.
35 - Questions orales.