Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 29 novembre 2007

M. le Maire
1 - Etat n.4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
2 - Tarifs municipaux - Année 2008.

M. VETTER
3 - Acquisitions diverses.

M. KHALIFE
4 - Cessions diverses.

Mme GENET
5 - Mise en oeuvre d'une action de lutte contre l'habitat indigne.

Mme STEMART
6 - Agenda 21 - Orientations stratégiques pour le développement durable.

Mme MAIRE-MARTIN
7 - Subvention à l'Institut Européen d'Ecologie.

Mme FROHMAN
8 - Demande de retrait du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine.

M. GREGOIRE
9 - Requalification urbaine des ateliers techniques municipaux, rue Charles Le Payen à Metz - Lancement d'études techniques et urbaines.

M. SAPAC
10 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme THILL
11 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. KASTENDEUCH
12 - Réhabilitation et extension des vestiaires du stade de Bellecroix.

Mme VIALLAT
13 - Réhabilitation et extension des locaux du Service des Espaces Verts des Hauts-de-Blémont ainsi que des vestiaires de football.

M. THIL
14 - Versement de diverses subventions.

Mme THULL
15 - Renouvellement du marché d'assistance technique à la restauration scolaire - Lancement de l'Appel d'Offres.

M. JACQUAT
16 - Versement de subventions au titre de la Politique de la Ville.

Mme APAYDIN-SAPCI
17 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de Metz et l'ANPE et de mise à disposition de personnel ANPE pour l'année 2008.

M. NAZEYROLLAS
18 - Présentation des rapports annuels des Délégations de Service Public, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de l'eau potable, des rapports de la CA2M sur les services publics d'élimination des déchets et de l'assainissement ainsi que des rapports d'activités des SAEML FIM, Metz Technopôle et Somergie pour l'exercice 2006.

Mme BECKER
19 - Lancement de diverses consultations pour l'exercice 2008 - Autorisation de mener des marchés négociés sans publicité et sans mise en concurrence et consultation concernant les sites de dématérialisation.

Mme JACOB
20 - Autorisation de passer des marchés annuels de travaux, fournitures et prestations spécialisées et des services pour l ‘année 2008.

M. SCHWARTZ
21 - Evolution des principes d'aménagement des aires d'accueil des gens du voyage, avenue de Blida.

M. GRETHEN
22 - Devenir du site Sotrameuse.

M. SCHAEFER
23 - Déport d'images de la vidéosurveillance vers les services de sécurité de l'Etat.

Mme VERT
24 - Versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS.

Mme RAFFIN
25 - Association de Préfiguration du Centre Pompidou - Participation de la Ville de Metz comme membre fondateur - Approbation des statuts - Désignation d'un représentant.

M. LAFRAD
26 - Avis de la Ville de Metz sur le PLU de la Commune de Plappeville.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
27 - Soumission des clôtures à déclaration préalable - Institution du permis de démolir.

M. MULLER
28 - Validation du Plan de Protection de l'Atmosphère.

M. TRITSCHLER
29 - Rapport d'Activité des Services Municipaux pour l'année 2006.

M. le Maire
30 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

31 - Questions orales.