Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 30 janvier 2003

M. le Maire
Divers 1 - Débat d'Orientation Budgétaire.

M. le Maire
1 - Attribution de compensation définitive de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole. ( Année 2002 ).

M. JACQUAT
2 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny ­ Adoption du projet de recomposition urbaine:
- Motion 1 - Adoption du projet de recomposition urbaine. Programmation.
- Motion 2 - Révision d'urgence du PLU.
- Motion 3 - Lancement des études en vue de la création d'une ZAC.

Mme THULL
3 - Renouvellement du marché de nettoyage des écoles - Lancement de l'appel d'offres.

Mme THULL
4 - Renouvellement du marché de transports scolaires et à destination des restaurants scolaires - Lancement de l'appel d'offres.

Mme PIECHACZYK
5 - Attribution d'acomptes sur subventions à différentes fédérations ou associations à caractère socio-éducatif.

M. NAZEYROLLAS
6 - Protection au titre des Monuments Historiques de la partie ancienne du Cimetière de l'Est.

M. GREGOIRE
7 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEML Metz Technopôle.

M. GRETHEN
8 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEML CESCOM.

Mme GRIESBECK
9 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEML SAREM.

Mme HELLENBRAND- GIRARD
10 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEML FIM.

Mme THILL
11 - Association Metz-Congrès ­ Approbation des modifications statutaires liées à l'entrée de la CA2M dans l'Association.

M. NAZEYROLLAS
12 - Révision d'urgence du PLU : ZAC des Hauts de Queuleu.

M. THIL
13 - Nouvelle disposition relative aux principes régissant l'hodographie urbaine à Metz.

M. THIL
14 - Dénomination d'une voie à Metz.

M. le Maire
15 - Suppression des boissons alcoolisées dans les réceptions
organisées par la Municipalité.

M. le Maire
16 - Désignations diverses.

M. le Maire
17 - Communication.

18 - Questions orales.