Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 30 Avril 1999

Mme GRIESBECK
1 - Etat No 2 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme GRIESBECK
2 - Garanties d'emprunts.

Mlle THILL
3 - Assainissement des Eaux Pluviales route de Pouilly - Approbation et financement des travaux.

Mme BOURGUIGNON
4 - Réaménagement d'En Froide Ruelle - Approbation et financement des travaux - Conventions de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre.

Mme GENET
5 - Aménagement des abords du Centre Saint Denis de la Réunion - Travaux de voirie et d'assainissement - Approbation et financement des travaux.

M. DAMIEN
6 - Réfection du revêtement et du drainage de l'Esplanade.

M. GLESER
7 - Programme 1999 de signalisation de direction.

Mme GRIESBECK
8 - Convention de mission d'étude avec l'AGURAM.

Mme DEVINOY
9 - Concertation préalable à une modification du Plan d'Occupation des Sols.

Mme GRIESBECK
10 - Extension de la Faculté de Droit - Convention financière avec l'Université de Metz.

M. le Maire
11 - Quartier de l'Amphithéâtre : désignation de jurys de concours.

M. BIRNBAUM
12 - Construction d'un complexe multisport - Lancement d'un Appel d'Offres de conception-réalisation.

Mme LEMOINE
13 - Attribution de subventions (fonctionnement - postes de personnel) aux Associations socio-éducatives.

Mlle PETITDEMANGE
14 - Aide au sport amateur.

M. BIRNBAUM
15 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mlle RAFFIN
16 - Travaux de restauration des édifices cultuels et culturels classés "Monuments Historiques".

Mlle RAFFIN
17 - Fixation des droits d'entrée et des tarifs d'abonnements pour la saison 1999-2000.

Mme PIECHACZYK
18 - Exposition Jean GORIN - Fixation du prix de vente du catalogue.

M. DOUR
19 - Transfert des Archives Municipales dans les anciens réservoirs des Hauts de Sainte-Croix et dans le Cloître des Récollets.

M. SIMON
20 - Travaux d'investissement 1999 à réaliser dans les différents cimetières communaux de Metz.

Mme GARDIN
21 - Cession à la Ligue pour la Protection des Oiseaux d'un transformateur désaffecté situé à Metz, 57 rue Lothaire.

M. SAPAC
22 - Acquisition de deux terrains rue du Stade à Longeville-les-Metz.

M. MLETZKO
23 - Intégration dans le domaine public communal des voies et espaces verts du lotissement "Domaine du Grand'bois" dans la ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. ROSENFELD
24 - Acquisition de terrains frappés d'alignement et de réserve d'emprise (5 cas).

M. STAUDT
25 - Cession à EURL IG2 d'un terrain municipal situé rue Monseigneur Heintz à Metz.

Mme DEVINOY
26 - Vente à la Société SOUFFLET d'un terrain situé dans la ZAC Adjacente au Port de Metz.

M. SCHAEFER
27 - Vente du Magasin aux Vivres à la Société "HOLIGEST".

M. TRITSCHLER
28 - Régime indemnitaire : indemnité spéciale de fonction des agents de la police municipale.

M. TRITSCHLER
29 - Harmonie municipale : modification du taux de la prime d'assiduité.

Mlle RAFFIN
30 - Extension du réseau de télécommunications municipal.

M. MULLER
31 - Fourniture et mise en oeuvre d'un progiciel de gestion du patrimoine.

M. HETHENER
32 - Raccordements de sites au Réseau Informatique Municipal, par l'intermédiaire du réseau câblé.

M. BIRNBAUM
33 - Désignation d'un représentant supplémentaire au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple ( SIVOM ) de l'Agglomération Messine.

M. le Maire
34 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

35 - Questions orales.

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