Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 30 mai 2002

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des décisions modificatives.

Mme GRIESBECK
2 - Fiscalité 2003.

M. DAMIEN
3 - Cession à la CA2M des actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEM TCRM.

M. NAZEYROLLAS
4 - Approbation des nouveaux statuts de l'AGURAM et désignation de représentants.

Mme VERT
5 - Convention de mission d'étude avec l'AGURAM.

M. MULLER
6 - Service de l'Eau - Délégation de Service Public.

M. GREGOIRE
7 - Réaménagement de la promenade des Thermes au Pontiffroy - Approbation du projet et financement des travaux.

M. VETTER
8 - Aménagement de la rue de l'Abreuvoir - Approbation du projet et financement des travaux.

Mme STEMART
9 - Travaux de grosses réparations dans les espaces verts - Programme 2002 ­ Financement des travaux.

M. MARTIN
10 - Réaménagement du carrefour formé par les rues Roederer, du Général Dalstein, Alfred de Vigny et Allée Jean Burger.

M. MARTIN
11 - Aménagement de sécurité rue des Robert.

Mme COLIN-OESTERLE
12 - Attribution de subventions à divers organismes.

Mme THULL
13 - Renouvellement du marché d'assistance technique à la restauration scolaire - Lancement de l'Appel d'offres.

M. MULLER
14 - Réfection de la toiture du Groupe Scolaire Gaston Hoffmann 12 rue de l'Abreuvoir - Tranche 2002.

M. KHALIFE
15 - Maison Rouge, 1 rue du Coëtlosquet - Mise aux normes du bâtiment pour les personnes à mobilité réduite (P.M.R.).

Mme GENET
16 - Ancien Centre Victor Desvignes, 4 rue Paul Chevreux - Réfection de la couverture et réaménagement des locaux.

Mme PIECHACZYK
17 - Animation estivale 2002 - Versement d'une subvention aux associations culturelles, clubs sportifs et associations à caractère socio-éducatif.

M. KASTENDEUCH
18 - Accueil d'une étape du Tour de France 2002 - Signature d'une convention avec la Société Amaury Sport Organisation.
M. TRITSCHLER
19 - Complexe sportif Saint Symphorien (Ancien Palais des Sports) ­ Fixation des tarifs.

M. KASTENDEUCH
20 - Réfection de la piscine de Belletanche.

M. THIL
21 - Versement de diverses subventions.

M. THIL
22 - Attribution de subventions aux associations participant à Metz en Fête.

Mme LUX
23 - Création d'un droit de scolarité spécifique aux élèves s'inscrivant aux seuls cours de perfectionnement de violon.

M. JACQUAT
24 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mlle RAFFIN
25 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de services de téléphonie publique et de liaisons permanentes de télécommunications.

Mlle RAFFIN
26 - Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la maintenance des centraux téléphoniques et des installations de radiocommunications des services municipaux.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
27 - Maintenance du système informatisé de gestion du réseau des bibliothèques-médiathèques - Marché négocié sans mise en concurrence.

M. SCHAEFER
28 - Cession de terrains situés dans la ZAC Technopôle à la Société FRANK IMMOBILIER.

M. KHALIFE
29 - Prolongation du bail emphytéotique consenti au Centre Communal d'Action Sociale sur l'ancienne école maternelle 2 rue des Bournon.

M. SCHAEFER
30 - Opération Tranquillité-Vacances - Eté 2002.

M. TRITSCHLER
31 - Suppression du service de bascule publique.

M. SCHAEFER
32 - Transaction avec la SEBL et les Mutuelles du Mans Assurances au titre des désordres constatés au niveau du bâtiment de Georgia Tech.

Mme STEMART
33 - Dénomination du Grand Parc Urbain du Quartier de l'Amphithéâtre.

M. le Maire
34 - Communication et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives .

35 - Questions orales.