Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 30 septembre 2004
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.
Mme GRIESBECK
2 - Fiscalité 2005.
M. DAMIEN
3 - Contrôle automatisé du franchissement des feux au rouge.
Mme STEMART
4 - Aménagement des promenades de bord de Seille, rue du Général
Ferrié.
Mme STEMART
5 - Rénovation de la Place du Souvenir Français.
Mme OLESINSKI
6 - Travaux de mise en sécurité au Fort de Queuleu.
Mme HELLENBRAND-GIRARD
7 - Acceptation d'une indemnité de sinistre.
M. SCHAEFER
8 - Acquisition d'un lot de 6 garages situés 56, route de Thionville
à Metz - Devant-les-Ponts.
Mme GENET
9 - Acquisition d'un terrain situé lieudit "Les Longues Haies"
à Metz-Devant les Ponts et appartenant aux consorts Belay et Taillandier.
M. SAPAC
10 - Acquisition d'un terrain situé Impasse du Muguet à Vallières.
M. APELLE
11 - Acquisition de terrains dans la zone de protection des captages de Metz-Nord.
M. MULLER
12 - Avenant n° 1 au contrat de production et de distribution d'eau potable.
M. GREGOIRE
13 - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Opération
Metz-Vélocation.
M. MULLER
14 - Renforcement et sécurisation de l'alimentation en eau potable de
la Commune de Mey.
M. GREGOIRE
15 - Zone d'Aménagement Concerté Ilôt de Turmel - Actualisation
du bilan financier prévisionnel.
M. VETTER
16 - Zone d'Aménagement Concerté de la Grange-aux-Bois - Actualisation
du bilan financier prévisionnel.
Mme VIALLAT
17 - Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Queuleu - Actualisation
du bilan financier prévisionnel.
M. TIERCELIN
18 - Zone d'Aménagement Concerté Sébastopol - Actualisation
du bilan financier prévisionnel.
M. GRETHEN
19 - Zone d'Aménagement Concerté de la Petite Voëvre - Actualisation
du bilan financier prévisionnel.
M. THIL
20 - Versement de diverses subventions.
M. THIL
21 - Travaux de restauration des édifices cultuels classés "Monuments
Historiques".
M . KHALIFE
22 - Versement de subventions d'équipement.
M. THIL
23 - Construction d'une salle de répétition de musique - Choix
du Maître d'Oeuvre.
Mme JACOB
24 - Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition "La franc-maçonnerie,
entre histoire et imaginaire".
M. KASTENDEUCH
25 - Evolution et développement des Ecoles des sports.
Mme MASSON-FRANZIL
26 - Tour de l'Avenir cycliste 2004.
Mlle RAFFIN
27 - Nouveau standard bureautique de la Ville de Metz.
M. NAZEYROLLAS
28 - Délégation du Service Public relatif à la construction
et l'exploitation d'un parking souterrain, Place de l'Esplanade.
M. NAZEYROLLAS
29 - Délégation du Service Public relatif à l'exploitation
du parking Coislin.
M. GRETHEN
30 - Lancement de divers appels d'offres pour l'acquisition de fournitures de
bois, matériels et outillages courants et diverses prestations de services.
Mme LEMOINE
31 - Transfert de patrimoine, rue de la Marne - Tranche 2, de Batigère
Nord Est à Batigère Nancy et maintien de la garantie municipale.
M. le Maire
32 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association EUREGIO.
M. MARTIN
33 - Jumelage entre les Villes de Metz et Kansas City - Contrat général
de jumelage.
M. DAMIEN
34 - Lancement d'un appel d'offres pour l'acquisition de vêtements de
travail et d'équipements de protection individuelle pour l'année
2005.
M. le Maire
35 - Adhésion de la Commune d'ARS sur Moselle à la Communauté
d'Agglomération de Metz Métropole (CA2M).
M. le Maire
36 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
37 - Questions orales.