Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 30 Octobre 2003
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. NAZEYROLLAS
2 - Réalisation d'aménagements sur le domaine public pour la sécurité
des transports de fonds.
M. DAMIEN
3 - Gestion des espaces publics dans le quartier de Bellecroix - Acquisitions
foncières - Réaménagement et entretien.
M. MULLER
4 - Autorisation de mise à disposition des moyens de l'U.E.M. pour la
construction, l'exploitation et l'entretien d'un réseau câblé
de vidéocommunication auprès de la Commune de Flévy .
M. APELLE
5 - Acquisitions et cessions de terrains (plusieurs cas).
M. VETTER
6 - Principe d'acquisition d'emprises militaires à la CA2M.
M. GROS
7 - Cession d'une quote-part de copropriété dans l'immeuble 27,
rue du Change.
M. GRETHEN
8 - Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) concernant
la zone de Coincy.
Mme THILL
9 - Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) concernant
la ZAC de l'Amphithéâtre.
Mme VERT
10 - Réhabilitations de 64 logements de l'OPAC de Metz Quai du Rimport
et Boulevard Paixhans.
Mme HELLENBRAND-GIRARD
11 - Convention de prestation de service pour la constitution d'un Système
d'Information Géographique (SIG) communautaire.
Mme JACOB
12 - Restauration et ravalement du Square Boufflers.
M. SAPAC
13 - Nettoyage et entretien des locaux des Piscines Lothaire, de Belletanche
et du Square du Luxembourg.
Mme PIECHACZYK
14 - Versement de diverses subventions.
Mlle RAFFIN
15 - Travaux de restauration des édifices cultuels classés Monuments
Historiques.
Mme WOLFF
16 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.
Mme JACOB
17 - Prix de vente du catalogue de l'exposition "Entre frontière
et front, un point de vue allemand. Campagnes photographiques 1914-1917.
Mme WORMS
18 - Marchés de livres pour le Service Bibliothèques-Médiathèques
- Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert.
Mme WORMS
19 - Rémunération des enseignants assurant l'encadrement des enfants
de l'école de Landonvillers.
Mme GENET
20 - Reconduction du dispositif Passerelle sur 3 ans.
M. KASTENDEUCH
21 - Attribution d'une aide financière aux associations organisant un
accueil avant et après la classe.
Mme MASSON-FRANZIL
22 - Convention scolaire entre les Communes de Metz et de Woippy.
Mme APAYDIN-SAPCI
23 - Grand Projet de Ville - Aménagement d'une pépinière.
M. JACQUAT
24 - Grand Projet de Ville - Déplacement de jardins familiaux.
Mme STEMART
25 - Transfert de la Mairie de Quartier de Magny dans l'ancienne école
maternelle Les Ecureuils, 2 impasse Jean d'Apremont et aménagement d'une
salle polyvalente.
M. DAMIEN
26 - Parking Cathédrale - Avenant n° 2 à la convention de
concession du 22 décembre 1975.
M. NAZEYROLLAS
27 - Rapport d'activité des services pour l'exercice 2002.
Mme GRIESBECK
28 - Acceptation de dividendes versés par la S.A.E.M.L. SOMERGIE au titre
de l'exercice 2002.
M. le Maire
29 - Sillon Lorrain Convention relative au fonctionnement et aux études
2003.
Mme HELLENBRAND-GIRARD
30 - Adhésion des communes de Laquenexy et Saint-Privat-La-Montagne à
la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.
Mme VIALLAT
31 - Dénomination de rues.
M. DAP
32 - Modification du délai de programme de réalisation du PAE
(Programme d'Aménagement d'Ensemble) rue Clérisseau à Metz
Queuleu.
M. TIERCELIN
33 - Demande d'autorisation d'exploiter, au titre des installations classées,
un centre de regroupement et démantèlement de déchets d'équipements
électriques et électroniques.
M. le Maire
34 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
35 - Questions orales.