Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 30 Octobre 2003

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. NAZEYROLLAS
2 - Réalisation d'aménagements sur le domaine public pour la sécurité des transports de fonds.

M. DAMIEN
3 - Gestion des espaces publics dans le quartier de Bellecroix - Acquisitions foncières - Réaménagement et entretien.

M. MULLER
4 - Autorisation de mise à disposition des moyens de l'U.E.M. pour la construction, l'exploitation et l'entretien d'un réseau câblé de vidéocommunication auprès de la Commune de Flévy .

M. APELLE
5 - Acquisitions et cessions de terrains (plusieurs cas).

M. VETTER
6 - Principe d'acquisition d'emprises militaires à la CA2M.

M. GROS
7 - Cession d'une quote-part de copropriété dans l'immeuble 27, rue du Change.

M. GRETHEN
8 - Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) concernant la zone de Coincy.

Mme THILL
9 - Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) concernant la ZAC de l'Amphithéâtre.

Mme VERT
10 - Réhabilitations de 64 logements de l'OPAC de Metz Quai du Rimport et Boulevard Paixhans.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
11 - Convention de prestation de service pour la constitution d'un Système d'Information Géographique (SIG) communautaire.

Mme JACOB
12 - Restauration et ravalement du Square Boufflers.

M. SAPAC
13 - Nettoyage et entretien des locaux des Piscines Lothaire, de Belletanche et du Square du Luxembourg.

Mme PIECHACZYK
14 - Versement de diverses subventions.

Mlle RAFFIN
15 - Travaux de restauration des édifices cultuels classés Monuments Historiques.

Mme WOLFF
16 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.

Mme JACOB
17 - Prix de vente du catalogue de l'exposition "Entre frontière et front, un point de vue allemand. Campagnes photographiques 1914-1917.

Mme WORMS
18 - Marchés de livres pour le Service Bibliothèques-Médiathèques - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert.

Mme WORMS
19 - Rémunération des enseignants assurant l'encadrement des enfants de l'école de Landonvillers.

Mme GENET
20 - Reconduction du dispositif Passerelle sur 3 ans.

M. KASTENDEUCH
21 - Attribution d'une aide financière aux associations organisant un accueil avant et après la classe.

Mme MASSON-FRANZIL
22 - Convention scolaire entre les Communes de Metz et de Woippy.

Mme APAYDIN-SAPCI
23 - Grand Projet de Ville - Aménagement d'une pépinière.

M. JACQUAT
24 - Grand Projet de Ville - Déplacement de jardins familiaux.

Mme STEMART
25 - Transfert de la Mairie de Quartier de Magny dans l'ancienne école maternelle Les Ecureuils, 2 impasse Jean d'Apremont et aménagement d'une salle polyvalente.

M. DAMIEN
26 - Parking Cathédrale - Avenant n° 2 à la convention de concession du 22 décembre 1975.

M. NAZEYROLLAS
27 - Rapport d'activité des services pour l'exercice 2002.

Mme GRIESBECK
28 - Acceptation de dividendes versés par la S.A.E.M.L. SOMERGIE au titre de l'exercice 2002.

M. le Maire
29 - Sillon Lorrain ­ Convention relative au fonctionnement et aux études 2003.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
30 - Adhésion des communes de Laquenexy et Saint-Privat-La-Montagne à la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

Mme VIALLAT
31 - Dénomination de rues.

M. DAP
32 - Modification du délai de programme de réalisation du PAE (Programme d'Aménagement d'Ensemble) rue Clérisseau à Metz Queuleu.

M. TIERCELIN
33 - Demande d'autorisation d'exploiter, au titre des installations classées, un centre de regroupement et démantèlement de déchets d'équipements électriques et électroniques.

M. le Maire
34 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

35 - Questions orales.

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