Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 30 octobre 2008

Point d'information sur des sujets d'actualité.

Mme. FRITSCH-RENARD
1 - Budget Supplémentaire 2008.

M. FONTE
2 - Avenant n°3 à la convention de Politique Départementale d'Aménagement et d'Urbanisme (PDAU) 2005-2007.

Mme. FRITSCH-RENARD
3 - Lancement d'un marché de prestations de services relatif à la mise en place d'un audit financier de la Ville de Metz.

M. NZIHOU
4 - Versement de diverses subventions.

M. FONTE
5 - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle.

M. FONTE
6 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Notre-Dame de Lourdes.

M. FONTE
7 - Versement d'une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

Mme BORI
8 - Projet d'étude et diagnostic sur la restauration scolaire et la qualité de la pause méridienne.

Mme KAUCIC
9 - Financement d'actions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

M LIOGER
10 - Marchés publics d'études de définition pour la requalification et l'intégration urbaine du Quartier de la Patrotte – Approbation de la procédure des marchés de définition simultanés.

M. LIOGER
11 - Avis de la Ville de Metz sur la proposition de mise en révision - extension du périmètre du Secteur Sauvegardé.

M. TRON
12 - Stationnement payant temporaire, Place d'Armes, à l'occasion des fêtes de fin d'année – Avenant n°5 à la Convention de DSP stationnement sur voirie.

M. TRON
13 - Transfert de domanialité de deux sections de la RD 955 situées le long de la nouvelle 2x2 voies et modification du raccordement de la RD 955 sur le giratoire de la RN 431 (Rocade Sud de Metz).

M. LIOGER
14 - Acquisition de plusieurs terrains appartenant à l'EPFL Lorraine dans les zones anciennement dénommées ZAD de Metz-Devant-les-Ponts, de Metz-Nord et de Metz-Sud.

M. LIOGER
15 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association ICOMOS.

M. KOENIG
16 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association TGV Est Européen.

M. KOENIG
17 - Taxe sur la publicité extérieure.

M. BELHADDAD
18 - Exploitation du Golf de Metz-Technopôle – Avenant n°2 – Substitution de la Société dédiée "SARL Garden Golf de Metz Technopole" à la Société NGF.

M. LEKADIR
19 - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association ADENIM.

M. JEAN
20 - Trentième Anniversaire de l'ISFATES - Versement d'une subvention.

M. LECOCQ
21 - Diagnostics d'accessibilité.

M. MARECHAL
22 - Versement d'une subvention.

Mme. KAUCIC
23 - Convention de réservation de logements entre BATIGERE-SAREL et la Ville de Metz.

Mme FRITSCH-RENARD
24 - Constitution de la nouvelle Commission Communale des Impôts Directs (CCID).

M. le Maire
25 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 avril 2008 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

26 - Questions orales.