Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 30 novembre 2001

M. TRITSCHLER
1 - Jumelage entre les Villes de Metz et Hradec Kralové - Contrat général de jumelage et de coopération mutuelle.

Mme GRIESBECK
2 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. JEAN
3 - Ajustement et apurement de l'inventaire.

M. GREGOIRE
4 - Autorisation de passer les marchés de travaux, fournitures prestations spécialisées et de service pour 2002.

M. GREGOIRE
5 - Ajustement des tarifs de stationnement de surface durant la période d'acceptation des Francs et des Euros du 1er Janvier 2002 au 17 Février 2002.

Mme STEMART
6 - Construction de locaux pour jardiniers - Quartier de l'Amphithéâtre.

Mme STEMART
7 - Restructuration du jardin du Temple Neuf.

Mme STEMART
8 - Parc de la Seille Quartier Amphithéâtre - Passation d'un avenant.

Mme GENET
9 - Désaffectation de l'école Château Aumiot 1, Chemin sous les Vignes.

Mme GENET
10 - Désaffectation des logements d'enseignants - 5 rue Yvan Goll.

Mme THULL
11 - Participation financière aux classes à Projet Artistique et Culturel.

M. JEAN
12 - Versement d'une subvention pour l'achat de livres destinés à l'enseignement religieux.

Mme WORMS
13 - Participation financière aux centres aérés et colonies de vacances.

Mme MASSON-FRANZIL
14 - Rattachement de la restauration de l'Ecole de Plein Air de Landonvillers à la Cuisine Centrale Municipale.

Mme THULL
15 - Création d'un tarif pour remplacement de la carte monétique dans les restaurants scolaires.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
16 - Attribution de subventions à divers clubs et associations socio-éducatives.

M. KASTENDEUCH
17 - Stade du plateau, rue Martin-Champ à Metz-Magny - Aménagement d'un 3ème terrain de football et d'une aire d'entraînement pour les gardiens - Transformation du terrain stabilisé en synthétique.

M. JACQUAT
18 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. THIL
19 - Versement de diverses subventions.

Mme FROHMANN
20 - Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition - "Entre Meuse et Vosges : les Naudin et la Lorraine (1738 - 1744).

Mme WORMS
21 - Adaptation et modification des tarifs pratiqués aux Musées de la Cour d'Or.

Mme FROHMANN
22 - Propositions de noms de rues.

M. THIL
23 - Adaptation des tarifs du service des Archives en euros - Création de nouveaux tarifs.

M. TRITSCHLER
24 - Réfection intérieure du pavillon du gardien du Cimetière de Chambière.

M. VETTER
25 - Modification et adaptation des prix en euros des droits et redevances annuelles symboliques.

M. GREGOIRE
26 - Attribution d'une indemnité pour une servitude de passage.

Mme APAYDIN-SAPCI
27 - Renouvellement de la convention de collaboration entre la ville de Metz et l'ANPE et de la convention de mise à disposition d'un agent ANPE.

Mme COLIN-OESTERLE
28 - Attribution de subventions à divers organismes.

M. le Maire
29 - Projet d'extension du périmètre du District de l'Agglomération Messine lors de sa transformation en Communauté d'Agglomération.

M. le Maire
30 - Désignation de représentants supplémentaires au sein du Conseil de la future Communauté d'Agglomération.

M. NAZEYROLLAS
31 - Modification des statuts du SIVOM de l'Agglomération Messine.

M. NAZEYROLLAS
32 - Convention entre la Ville de Metz et la future Communauté d'Agglomération.

M. le Maire
33 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

34 - Questions orales.

Séance à Huis clos

Mme GRIESBECK
1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.