Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 31 janvier 2002
M. le Maire
Débat d'Orientation Budgétaire.
Mme GRIESBECK
1 - Garanties d'emprunt.
M. MULLER
2 - Révision et modification du périmètre de protection
des champs captants de Metz-Nord.
M. MULLER
3 - Révision et modification du périmètre de protection
de l'aqueduc de Gorze.
M. NAZEYROLLAS
4 - Zone d'Aménagement Concerté Ilôt du Turmel :
- Actualisation du bilan financier prévisionnel.
- Cession d'immeubles communaux à l'OPAC de Metz.
- Avenant n° 2 à la convention d'aménagement.
- Attribution d'une subvention pour surcharge foncière à l'OPAC.
Mme VERT
5 - Revalorisation du montant forfaitaire de la participation pour non-réalisation
d'aires de stationnement.
M. VETTER
6 - Echange de terrains dans le cadre du projet de réaménagement
du Sentier de la Butte.
M. SCHAEFER
7 - Travaux d'aménagement du bâtiment municipal situé 2,
place d'Armes.
Mme VIALLAT-BERNER
8 - Attributions d'acomptes sur subventions à différentes Fédérations
ou Associations à caractère socio-éducatif.
Mme GENET
9 - Centre Social Georges LACOUR - Aménagement d'un local Jeunes.
M. KASTENDEUCH
10 - Coupe Davis 2002 - Rencontre France - PAYS BAS.
M. THIL
11 - Dépôt des objets archéologiques de la Place de la Comédie.
M. le Maire
12 - Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté
d'Agglomération de Metz-Métropole.
Mme APAYDIN-SAPCI
13 - Création d'un poste " Emploi-Jeune ".
Mme GRIESBECK
14 - Adhésion des communes de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE, FAILLY et LA
MAXE au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique (SIVT) du Pays
Messin.
Mme FROHMAN
15 - Projet de vente par le Consistoire Israélite de la Moselle d'un
terrain sis à CREHANGE.
M. le Maire
16 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
17- Questions orales.