Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 31 janvier 2002

M. le Maire
Débat d'Orientation Budgétaire.

Mme GRIESBECK
1 - Garanties d'emprunt.

M. MULLER
2 - Révision et modification du périmètre de protection des champs captants de Metz-Nord.

M. MULLER
3 - Révision et modification du périmètre de protection de l'aqueduc de Gorze.

M. NAZEYROLLAS
4 - Zone d'Aménagement Concerté Ilôt du Turmel :
- Actualisation du bilan financier prévisionnel.
- Cession d'immeubles communaux à l'OPAC de Metz.
- Avenant n° 2 à la convention d'aménagement.
- Attribution d'une subvention pour surcharge foncière à l'OPAC.

Mme VERT
5 - Revalorisation du montant forfaitaire de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement.

M. VETTER
6 - Echange de terrains dans le cadre du projet de réaménagement du Sentier de la Butte.

M. SCHAEFER
7 - Travaux d'aménagement du bâtiment municipal situé 2, place d'Armes.

Mme VIALLAT-BERNER
8 - Attributions d'acomptes sur subventions à différentes Fédérations ou Associations à caractère socio-éducatif.

Mme GENET
9 - Centre Social Georges LACOUR - Aménagement d'un local Jeunes.

M. KASTENDEUCH
10 - Coupe Davis 2002 - Rencontre France - PAYS BAS.

M. THIL
11 - Dépôt des objets archéologiques de la Place de la Comédie.

M. le Maire
12 - Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole.

Mme APAYDIN-SAPCI
13 - Création d'un poste " Emploi-Jeune ".

Mme GRIESBECK
14 - Adhésion des communes de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE, FAILLY et LA MAXE au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique (SIVT) du Pays Messin.

Mme FROHMAN
15 - Projet de vente par le Consistoire Israélite de la Moselle d'un terrain sis à CREHANGE.

M. le Maire
16 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

17- Questions orales.