Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 31 janvier 2008

M. DAMIEN
1 - Etat n.2 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. le Maire
2 - Attribution de compensation définitive 2007 de la CA2M.

M. DAMIEN
3 - Dynamisation du commerce messin - Versement de subventionsà la Fédération des Commerçants de Metz et à la Chambre de Commerce et d’Industrie.

M. KHALIFE
4 - Réalisation de divers aménagements de voirie et de sécurité routière.

Mme STEMART
5 - Réaménagement des rues du Juge Pierre Michel et Haute Pierre ainsi que de l’Avenue Robert Schuman dans son tronçon compris entre l’Avenue Joffre et la rue Sainte-Glossinde.

M. GREGOIRE
6 - Déclassement des Routes Nationales 3 et 57 et incorporation dans le domaine public communal.

Mme VERT
7 - Réaménagement du Boulevard de l’Europe.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
8 - Travaux de rénovation dans les espaces verts et les serres municipales, acquisition de mobiliers de jardins et entretien des aires de jeux - Programme 2008.

Mme STEMART
9 - Prolongation des promenades de bord de Seille et construction d’une passerelle à l’usage des piétons et des cycles à Metz- Magny.

M. GRETHEN
10 - Plantations d’arbres sur le merlon antibruit de la RN 431 à la Grange-aux-Bois.

Mme LUX
11 - Avenant au bail emphytéotique du 17/09/1985 liant la Ville de Metz à SUPELEC.

M. VETTER
12 - Cessions diverses (plusieurs cas).

M. KHALIFE
13 - Acquisitions diverses (plusieurs cas).

M. LAFRAD
14 - Acceptation d’indemnités de sinistres.

Mme VIALLAT
15 - Transfert à la Région de Lorraine des biens immobiliers des Lycées appartenant en indivision à la Ville de Metz et à l’Etat.

M. SAPAC
16 - Cession de terrains en vue d’une opération d’habitat avenue de Sébastopol.

Mme JACOB
17 - ZAC des Coteaux de la Seille.

• Approbation du bilan financier prévisionnel.
• Complément d’enveloppe financière pour l’étude d’urbanisme.
• Demande d’ouverture d’une enquête parcellaire.

Mme GENET
18 - ZAC du Sansonnet.
- Approbation du bilan financier prévisionnel.

M. NAZEYROLLAS
19 - Extension du Technopôle - Principe de création d’une ZAC d’Habitat - Organisation d’une concertation préalable.

Mme WOLFF
20 - Etude pour l’installation d’une production d’eau chaude solaire au Centre Balnéaire de Belletanche.

M. MULLER
21 - Fourniture d’eau potable en gros à la Ville d’Ars-sur-Moselle.

M. MULLER
22 - Création d’un Espace Info Energie (EIE) à Metz.

M. KASTENDEUCH
23 - Programme d’investissement 2008 dans les équipements de jeunesse.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
24 - Programme d’investissement 2008 dans les équipements sportifs.

Mme VIALLAT
25 - Attribution de subventions à diverse associations sportives et socio-éducatives.

Mlle THILL
26 - Championnat du Monde de boxe féminin en Mars 2008.

Mme WORMS
27 - Les Arènes du Foot (3, 4 et 5 Février 2008).

Mme JACOB
28 - Versement de diverses subventions.

Mme FROHMAN
29 - Acquisition d’une oeuvre de Bernar Venet.

Mme BECKER
30 - Fixation du prix de la revue "Les carnets de Médamothi".

Mme STEMART
31 - Transformation en self de l’actuel restaurant scolaire de Magny.

Mme THULL
32 - Participations financières aux classes à Projet Artistique et Culturel (P.A.C.) et dans le cadre des Actions Educatives Innovantes ( A.E.I.).

Mme GENET
33 - Animation scolaire "Mina la fourmi".

M. JACQUAT
34 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Versement d’acomptes de subventions.

Mme APAYDIN-SAPCI
35 - Versement de subventions à diverses associations et au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes.

Mme STEMART
36 - Développement du Marché Couvert.

Mme MAIRE - MARTIN
37 - Lancement d’Appels d’Offres pour l’acquisition de vêtements de travail et d’Equipements de Protection Individuelle ainsi que pour l ‘acquisition d’effets d’habillement de la Police Municipale.

M. SCHWARTZ
38 - Lancement d’un Appel d’Offre pour le remplacement de l’imprimante copieur numérique couleur de l’Imprimerie.

M. TRITSCHLER
39 - Opération "TGV Pièces Jaunes 2008".

Mme RAFFIN
40 - Eté 2008 - Animations publiques et Fêtes de la Mirabelle.

Mme STEMART
41 - Politique du stationnement à Metz.

Mme RAFFIN
42 - Lancement de différentes consultations pour la Direction de la Communication.

Mme RAFFIN
43 - Lancement d’un marché pour une campagne de communication sur Metz Technopôle.

M. MARTIN
44 - Demande d’institution de Servitudes d’Utilité Publique sur l’ancien site BP TOTAL à Metz Devant-les-Ponts.

M. SCHAEFER
45 - Réforme de la carte judiciaire.

M. le Maire
46 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

47 - Questions orales.