Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 31 octobre 2002

Divers
1 - Installation d'un Conseiller Municipal.

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. DAMIEN

2 - Rémunération des mandataires municipaux dans les sociétés d'économie mixte locales.

M. SCHAEFER
3 - Rapport d'activité des services pour l'exercice 2001.

Mme GRIESBECK
4 - Garanties d'emprunts.

Mme HELLENBRAND- GIRARD
5 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture d'effets d'habillement.

M. GREGOIRE
6 - Modification des tarifs pratiqués au parking Coislin.

M. VETTER
7 - Amélioration et développement du réseau de gaines municipales.

M. NAZEYROLLAS
8 - ZAC de la Grange-aux-Bois - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. NAZEYROLLAS
9 - ZAC des Hauts de Queuleu - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

Mme GENET
10 - Convention relative au financement du Groupement d'Intérêt Public pour le Droit au Logement (G.I.P.D.A.L.) et du Fonds de Solidarité pour le logement (F.S.L.)

M. NAZEYROLLAS
11 - Ouverture à l'urbanisation des zones 2NA2 et 2NA3 dans le quartier de Devant-les-Ponts - Organisation d'une concertation préalable - Lancement des procédures de mises en concurrence pour la passation de marchés d'études d'urbanisme.

Mme GENET
12 - Déclassement d'une parcelle de terrain communal située 22 rue du Wad-Billy à Metz.

M. SCHAEFER
13 - Acquisition d'un terrain situé rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord à incorporer dans le domaine public communal, situé à Metz-Magny et appartenant à la Société du Crédit Immobilier de France.

M. SCHAEFER
14 - Marchés Négociés d'Assurances "Responsabilité Générale" suite à Appels d'Offres infructueux.

M. GRETHEN
15 - Attribution de subventions à divers organismes.

Mme GRIESBECK
16 - ZAC concédées à la SAREM ­ ( Sébastopol et Petite Voevre ) Actualisation des bilans financiers prévisionnels.

Mme GRIESBECK
17 - Actipôle ­ Modification du bilan de clôture de l'opération.

Mme GENET
18 - Mise en place d'un "Dispositif Passerelle".

M. THIL
19 - Acquisition de deux tableaux de Jean-Baptiste Le Prince.

Mlle RAFFIN
20 - Renouvellement de contrats de maintenance (SEDIT MARIANNE - ORACLE) - Marchés négociés sans mise en concurrence préalable.

M. TIERCELIN
21 - Implantation d'un Café Théâtre dans le Marché Couvert place de Chambre - Avenant n° 2 à la convention d'occupation du 29 Décembre 2000.

M. JEAN
22 - Augmentation des tarifs du marché aux puces.

Mlle RAFFIN
23 - SEML CESCOM - Approbation des nouveaux statuts.

M. GREGOIRE
24 - SEML SAREM - Approbation des nouveaux statuts .

M. SAPAC
25 - SEML TECHNOPOLE METZ 2000 - Approbation des nouveaux et changement de dénomination.

M. TRITSCHLER
26 - SEML FOIRE INTERNATIONALE DE METZ - Approbation des nouveaux statuts.

M. le Maire
27 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

28 - Questions orales.