Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 31 octobre 2002
Divers
1 - Installation d'un Conseiller Municipal.
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. DAMIEN
2 - Rémunération des mandataires municipaux dans les sociétés d'économie mixte locales.
M. SCHAEFER
3 - Rapport d'activité des services pour l'exercice 2001.
Mme GRIESBECK
4 - Garanties d'emprunts.
Mme HELLENBRAND- GIRARD
5 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture d'effets d'habillement.
M. GREGOIRE
6 - Modification des tarifs pratiqués au parking Coislin.
M. VETTER
7 - Amélioration et développement du réseau de gaines municipales.
M. NAZEYROLLAS
8 - ZAC de la Grange-aux-Bois - Actualisation du bilan financier prévisionnel.
M. NAZEYROLLAS
9 - ZAC des Hauts de Queuleu - Actualisation du bilan financier prévisionnel.
Mme GENET
10 - Convention relative au financement du Groupement d'Intérêt
Public pour le Droit au Logement (G.I.P.D.A.L.) et du Fonds de Solidarité
pour le logement (F.S.L.)
M. NAZEYROLLAS
11 - Ouverture à l'urbanisation des zones 2NA2 et 2NA3 dans le quartier
de Devant-les-Ponts - Organisation d'une concertation préalable - Lancement
des procédures de mises en concurrence pour la passation de marchés
d'études d'urbanisme.
Mme GENET
12 - Déclassement d'une parcelle de terrain communal située 22
rue du Wad-Billy à Metz.
M. SCHAEFER
13 - Acquisition d'un terrain situé rue des Anciens Combattants d'Afrique
du Nord à incorporer dans le domaine public communal, situé à
Metz-Magny et appartenant à la Société du Crédit
Immobilier de France.
M. SCHAEFER
14 - Marchés Négociés d'Assurances "Responsabilité
Générale" suite à Appels d'Offres infructueux.
M. GRETHEN
15 - Attribution de subventions à divers organismes.
Mme GRIESBECK
16 - ZAC concédées à la SAREM ( Sébastopol
et Petite Voevre ) Actualisation des bilans financiers prévisionnels.
Mme GRIESBECK
17 - Actipôle Modification du bilan de clôture de l'opération.
Mme GENET
18 - Mise en place d'un "Dispositif Passerelle".
M. THIL
19 - Acquisition de deux tableaux de Jean-Baptiste Le Prince.
Mlle RAFFIN
20 - Renouvellement de contrats de maintenance (SEDIT MARIANNE - ORACLE) - Marchés
négociés sans mise en concurrence préalable.
M. TIERCELIN
21 - Implantation d'un Café Théâtre dans le Marché
Couvert place de Chambre - Avenant n° 2 à la convention d'occupation
du 29 Décembre 2000.
M. JEAN
22 - Augmentation des tarifs du marché aux puces.
Mlle RAFFIN
23 - SEML CESCOM - Approbation des nouveaux statuts.
M. GREGOIRE
24 - SEML SAREM - Approbation des nouveaux statuts .
M. SAPAC
25 - SEML TECHNOPOLE METZ 2000 - Approbation des nouveaux et changement de dénomination.
M. TRITSCHLER
26 - SEML FOIRE INTERNATIONALE DE METZ - Approbation des nouveaux statuts.
M. le Maire
27 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
28 - Questions orales.