Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 31 Octobre 1997

  • 1ère séance

M. le Maire
Divers 1 - Adoption du Règlement Intérieur.

M. le Maire
Divers 2 - Constitution des Commissions Municipales.

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. GLESER
2 - Garanties d'emprunts.

M. GLESER
3 - Renégociation d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le L.E.P. de Marly.

M. CROUVEZIER
4 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables.

Mme GRIESBECK
5 - Octroi de l'indemnité de Conseil au nouveau Trésorier Principal Municipal.

Mme DEVINOY
6 - Transfert des 2ème et 3ème cycles de biologie et environnement ainsi que des laboratoires de recherche de l'I.R.I.S.E.D.A. et construction d'une salle de sport sur le Campus Bridoux :

- Avenants aux conventions du 15 Novembre 1996
- Convention financière avec la Région Lorraine.

M. SIMON
7 - Développement de réseaux de radiocommunications - Convention d'occupation des ouvrages publics de la place du Général De Gaulle et avenant au contrat de concession du parking souterrain.

Mme MALNOURY
8 - Restructuration du réseau Eaux Pluviales du quartier de Plantières - Réalisation d'un ouvrage de rétention place Durutte.

Mme CARLES
9 - Renaturation et mise en valeur de la Seille - Aide financière de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse.

M. MULLER
10 - Participation financière de la Ville de Metz au Pôle Universitaire Européen de Nancy-Metz au titre de de la convention particulière 1997.

M. MULLER
11 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association des Grandes Ecoles Messines.

Mme GRIESBECK
12 - Attribution de subventions à divers organismes.

Mme DEVINOY
13 - Avis sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols d'Ars Laquenexy.

Mlle PETITDEMANGE
14 - Versement de diverses subventions.

M. DOUR
15 - Attribution de noms, à deux places.

M. FONTAINE
16 - Exposition Charles Poerson - Fixation du prix de vente d'une affiche et d'un ouvrage-catalogue.

M. THIL
17 - Legs particulier au profit de la Ville de Metz - Succession de feu Raymond Banas - Validation de l'acceptation.

Mme VERT
18 - Fixation du prix de vente d'une reproduction des Musées.

Mme JACOB
19 - Demande d'adhésion à l'Association Internationale du Théâtre Lyrique "Eurolyrica".

Mme GARDIN
20 - Exposition à la Médiathèque du Pontiffroy "De feuilles en fleurs" :

- Vente de documents.

Mlle BRANLY
21 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et association à caractère socio-éducatif.

M. ROUSSE
22 - Dortoirs Urbains d'Étourneaux - Signature d'une convention et versement d'une subvention à l'Université de Metz.

M. le Maire
23 - Frais de fonctionnement des groupes d'élus.

Mlle RAFFIN
24 - Poste Expert Multimédia - Modification de rémunération.

M. le Maire
25 - Désignation de représentants au Conseil du Centre de Metz de l'École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers.

M. le Maire
26 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995.

27 - Questions orales.

  • 2ème Séance

Exercice par un contribuable d'une action judiciaire au nom de la Commune

Cookies

En poursuivant votre navigation sur les sites internet de la ville de Metz, vous acceptez l'utilisation de cookies.

J'accepte Je refuse