Ordre du jour du Conseil Municipal
Vendredi 31 Octobre 1997
- 1ère séance
M. le Maire
Divers 1 - Adoption du Règlement Intérieur.
M. le Maire
Divers 2 - Constitution des Commissions Municipales.
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. GLESER
2 - Garanties d'emprunts.
M. GLESER
3 - Renégociation d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts
et Consignations pour le L.E.P. de Marly.
M. CROUVEZIER
4 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables.
Mme GRIESBECK
5 - Octroi de l'indemnité de Conseil au nouveau Trésorier Principal
Municipal.
Mme DEVINOY
6 - Transfert des 2ème et 3ème cycles de biologie et environnement
ainsi que des laboratoires de recherche de l'I.R.I.S.E.D.A. et construction
d'une salle de sport sur le Campus Bridoux :
- Avenants aux conventions du 15 Novembre 1996
- Convention financière avec la Région Lorraine.
M. SIMON
7 - Développement de réseaux de radiocommunications - Convention
d'occupation des ouvrages publics de la place du Général De Gaulle
et avenant au contrat de concession du parking souterrain.
Mme MALNOURY
8 - Restructuration du réseau Eaux Pluviales du quartier de Plantières
- Réalisation d'un ouvrage de rétention place Durutte.
Mme CARLES
9 - Renaturation et mise en valeur de la Seille - Aide financière de
l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse.
M. MULLER
10 - Participation financière de la Ville de Metz au Pôle Universitaire
Européen de Nancy-Metz au titre de de la convention particulière
1997.
M. MULLER
11 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association des Grandes
Ecoles Messines.
Mme GRIESBECK
12 - Attribution de subventions à divers organismes.
Mme DEVINOY
13 - Avis sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols d'Ars
Laquenexy.
Mlle PETITDEMANGE
14 - Versement de diverses subventions.
M. DOUR
15 - Attribution de noms, à deux places.
M. FONTAINE
16 - Exposition Charles Poerson - Fixation du prix de vente d'une affiche et
d'un ouvrage-catalogue.
M. THIL
17 - Legs particulier au profit de la Ville de Metz - Succession de feu Raymond
Banas - Validation de l'acceptation.
Mme VERT
18 - Fixation du prix de vente d'une reproduction des Musées.
Mme JACOB
19 - Demande d'adhésion à l'Association Internationale du Théâtre
Lyrique "Eurolyrica".
Mme GARDIN
20 - Exposition à la Médiathèque du Pontiffroy "De
feuilles en fleurs" :
- Vente de documents.
Mlle BRANLY
21 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et association
à caractère socio-éducatif.
M. ROUSSE
22 - Dortoirs Urbains d'Étourneaux - Signature d'une convention et versement
d'une subvention à l'Université de Metz.
M. le Maire
23 - Frais de fonctionnement des groupes d'élus.
Mlle RAFFIN
24 - Poste Expert Multimédia - Modification de rémunération.
M. le Maire
25 - Désignation de représentants au Conseil du Centre de Metz
de l'École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers.
M. le Maire
26 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995.
27 - Questions orales.
- 2ème Séance
Exercice par un contribuable d'une action judiciaire au nom de la Commune