Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 31 Octobre 1997

• 1ère séance
  

M. le Maire
Divers 1 - Adoption du Règlement Intérieur.

M. le Maire
Divers 2 - Constitution des Commissions Municipales.

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. GLESER
2 - Garanties d'emprunts.

M. GLESER
3 - Renégociation d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le L.E.P. de Marly.

M. CROUVEZIER
4 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables.

Mme GRIESBECK
5 - Octroi de l'indemnité de Conseil au nouveau Trésorier Principal Municipal.

Mme DEVINOY
6 - Transfert des 2ème et 3ème cycles de biologie et environnement ainsi que des laboratoires de recherche de l'I.R.I.S.E.D.A. et construction d'une salle de sport sur le Campus Bridoux :

- Avenants aux conventions du 15 Novembre 1996
- Convention financière avec la Région Lorraine.

M. SIMON
7 - Développement de réseaux de radiocommunications - Convention d'occupation des ouvrages publics de la place du Général De Gaulle et avenant au contrat de concession du parking souterrain.

Mme MALNOURY
8 - Restructuration du réseau Eaux Pluviales du quartier de Plantières - Réalisation d'un ouvrage de rétention place Durutte.

Mme CARLES
9 - Renaturation et mise en valeur de la Seille - Aide financière de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse.

M. MULLER
10 - Participation financière de la Ville de Metz au Pôle Universitaire Européen de Nancy-Metz au titre de de la convention particulière 1997.

M. MULLER
11 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association des Grandes Ecoles Messines.

Mme GRIESBECK
12 - Attribution de subventions à divers organismes.

Mme DEVINOY
13 - Avis sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols d'Ars Laquenexy.

Mlle PETITDEMANGE
14 - Versement de diverses subventions.

M. DOUR
15 - Attribution de noms, à deux places.

M. FONTAINE
16 - Exposition Charles Poerson - Fixation du prix de vente d'une affiche et d'un ouvrage-catalogue.

M. THIL
17 - Legs particulier au profit de la Ville de Metz - Succession de feu Raymond Banas - Validation de l'acceptation.

Mme VERT
18 - Fixation du prix de vente d'une reproduction des Musées.

Mme JACOB
19 - Demande d'adhésion à l'Association Internationale du Théâtre Lyrique "Eurolyrica".

Mme GARDIN
20 - Exposition à la Médiathèque du Pontiffroy "De feuilles en fleurs" :

- Vente de documents.

Mlle BRANLY
21 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et association à caractère socio-éducatif.

M. ROUSSE
22 - Dortoirs Urbains d'Étourneaux - Signature d'une convention et versement d'une subvention à l'Université de Metz.

M. le Maire
23 - Frais de fonctionnement des groupes d'élus.

Mlle RAFFIN
24 - Poste Expert Multimédia - Modification de rémunération.

M. le Maire
25 - Désignation de représentants au Conseil du Centre de Metz de l'École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers.

M. le Maire
26 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995.

27 - Questions orales.

• 2ème Séance
  

Exercice par un contribuable d'une action judiciaire au nom de la Commune