Conseil municipal

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3 décembre 2020

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Consultez les décisions et délibérations en détail

  • M. le Maire - 1° - Approbation des statuts de Metz Métropole.
  • M. HUSSON - 2° - Examen pour l'exercice 2019 des rapports annuels des délégations, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution d'eau potable et ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2019 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
  • M. NICOLAS - 3° - Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Mirabelle TV et UEM pour l'exercice 2019.
  • M. REISS - 4° - Réalisation d'un terrain de football synthétique dans le quartier de la Grange-aux-Bois : bilan de clôture de la convention de mandat conclue entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM concernant la phase "études".
  • M. TAHRI - 5° - Subventions d'équipement socioéducatif.
  • Mme STEMART - 6° - Réforme des rythmes scolaires : organisation de la semaine sur 4 journées.
  • Mme AUDOUY - 7° - Adaptation du Projet Educatif de Territoire à la réforme des rythmes et au Plan Mercredi - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires.
  • Mme STEMART - 8° - Renouvellement de candidature au label "Ville Amie des Enfants" avec l'UNICEF. M. TAHRI 9° - Convention avec la Préfecture sur les adultes-relais
  • M. DAP - 10° - Cession d'un terrain communal à un riverain rue Jean d'Apremont à Metz.
  • M. HUSSON - 11° - Cession d'une place de parking située rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au Pontiffroy - Monsieur BALIROS.
  • M. HUSSON - 12° - Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Madame DE BECKER.
  • M. HUSSON - 13° - Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Monsieur CONTESSE.
  • M. HUSSON - 14° - Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Monsieur BALDIT.
  • Mme AGAMENNONE - 15° - Présentation du rapport annuel 2019 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
  • Mme AGAMENNONE - 16° - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
  • Mme AGAMENNONE - 17° - Convention relative à la mise en œuvre du forfait de poststationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions.
  • M. le Maire - 18° - Communications des décisions.