Conseil Municipal - 03/12/2020

M. le Maire

Point d'information sur des sujets d'actualité.

M. le Maire

Approbation des statuts de Metz Métropole.

M. Husson

Examen pour l'exercice 2019 des rapports annuels des délégations, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution d'eau potable et ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2019 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

M. Nicolas

Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Mirabelle TV et UEM pour l'exercice 2019.

M. Reiss

Réalisation d'un terrain de football synthétique dans le quartier de la Grange-aux-Bois : bilan de clôture de la convention de mandat conclue entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM concernant la phase "études".

M. Tahri

Subventions d'équipement socioéducatif.

Mme. Stemart

Réforme des rythmes scolaires : organisation de la semaine sur 4 journées.

Mme. Audouy

Adaptation du Projet Educatif de Territoire à la réforme des rythmes et au Plan Mercredi - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires.

Mme. Stemart

Renouvellement de candidature au label "Ville Amie des Enfants" avec l'UNICEF.

M. Tahri

Convention avec la Préfecture sur les adultes-relais.

M. Dap

Cession d'un terrain communal à un riverain rue Jean d'Apremont à Metz.

M. Husson

Cession d'une place de parking située rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au Pontiffroy - Monsieur BALIROS.

M. Husson

Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Madame DE BECKER.

M. Husson

Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Monsieur CONTESSE.

M. Husson

Cession d'une place de parking située Rue de la Caserne (Allée Saint Médard) au PONTIFFROY - Monsieur BALDIT.

Mme. Agamennone

Présentation du rapport annuel 2019 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.

Mme. Agamennone

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.

Mme. Agamennone

Convention relative à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions.

M. le Maire

Vote des points 1 à 17, excepté le point 2

M. le Maire

Communications des décisions.