Conseil municipal du jeudi 17 décembre

Conseil municipal du jeudi 17 décembre

17 décembre 2020

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Ordre du jour, décisions et interventions

  • M. VICK - 1° - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2019.
  • Mme NGO KALDJOP - 2° - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
  • M. LUCAS - 3° - Débat d'Orientation Budgétaire 2021.
  • M. NIEL - 4° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le service de Réparation Pénale de l'Association Mosellane d'Action Educative et Sociale en Milieu Ouvert (SRP).
  • Mme STEMART - 5° - Participation financière au dispositif "Wir Kinder sprechen Deutsch!" de sensibilisation à l'allemand dans les écoles messines.
  • Mme AGAMENNONE - 6° - Convention de partenariat avec le groupe MGEN pour la réalisation d'une aire de fitness.
  • M. DAP - 7° - Transfert de propriété du Parc des Expositions à MetzMétropole.
  • M. HUSSON - 8° - Avenant n° 1 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence WOLFF.
  • M. HUSSON - 9° - Mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Metz.
  • M. HUSSON - 10° - Police Municipale : temps de travail des agents de police municipale effectuant un travail de nuit.
  • M. HUSSON - 11° - Expérimentation du télétravail dans les services municipaux.
  • M. HUSSON - 12° - Attribution de bons d'achat au personnel municipal.
  • M. HUSSON - 13° - Dotation en matériel informatique et de téléphonie des élus.
  • M. le Maire - 14° - Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
  • M. LUCAS - 15° - Décision modificative du budget n°1.
  • M. LUCAS - 16° - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.
  • M. LUCAS - 17° - Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021.
  • M. le Maire - 18° - Modification de la composition et du nombre des commissions municipales permanentes - désignations des membres.
  • M. le Maire - 19° - Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances.
  • M. le Maire - 20° - Communications des décisions.

Séance à Huis Clos

  • M. LUCAS - 21° - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.