En direct : conseil municipal du 16 décembre 2021

16 décembre 2021

Ordre du jour

Mme Ngo Kaldjop - Point 1 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

M. Vick - Point 2 - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2020.

M. Lucas - Point 3 - Débat d'Orientation Budgétaire 2022.

Mme Viallat - Point 4 - Appel à projet 2021 Atlas de la Biodiversité Communale (ABC).

Mme Viallat - Point 5 - Déclaration d'Edimbourg.

Mme Viallat - Point 6 - Bien-être animal : subventions à des associations.

M. Dap - Point 7 - Acquisition d'une emprise de terrain du lycée Schuman pour protéger un arbre remarquable.

M. Dap - Point 8 - Acquisition de parcelles situées sur le ban de BORNY.

M. Khalifé - Point 9 - Approbation du Contrat Local de Santé de l'Eurométropole de Metz.

M. Thil - Point 10 - Convention dans le cadre des services et actions à destination des publics empêchés.

M. Niel - Point 11 - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Moselle (DTPJJ).

M. Khalifé - Point 12 - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Hameau le Haut Soret du C.M.S.E.A.

Mme Audouy - Point 13 - Adoption du Projet Educatif de Territoire et du Plan Mercredi 2021-2024.

Mme Audouy - Point 14 - Convention de partenariat dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et la Ville de Pouilly.

Mme Audouy - Point 15 - Animation de la pause méridienne "Dispositif Entr'Act".

M. Husson - Point 16 - Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux.

M. Husson - Point 17 - Création de deux emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.

M. Husson - Point 18 - Modalités d'organisation du temps de travail au 1er janvier 2022.

M. Husson - Point 19 - Prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les services municipaux.

M. Husson - Point 20 - Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes.

M. Reiss - Point 21 - Résiliation BEA Natation Messine.

M. Husson - Point 22 - Avenant n2 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence Wolff.

M. Husson - Point 23 - Avenant n2 au bail emphytéotique du 11 avril 2016 - Cinéma LE KLUB Place Saint Jacques à Metz.

M. Husson - Point 24 - Convention de servitude d'utilité publique avec GRT Gaz - Avenue Blida / Rue des deux cimetières / Rue du Général Miollis.

Mme Agamennone - Point 25 - Convention de gestion de services entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Entretien des zones d'activité économique (ZAE).

Mme Agamennone - Point 26 - Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz pour la gestion des espaces verts associés à la voirie transférée.

M. Husson - Point 27 - Communication pour l'exercice 2020 du rapport d'activités de Metz Métropole, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires.

Mme Agamennone - Point 28 - Avenant n4 au contrat de concession du service public pour le stationnement payant sur voirie et protocole d'accord transactionnel sur l'impact financier de la crise sanitaire sur l'exécution du contrat.

M. Lucas - Point 29 - Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022.

M. Lucas - Point 30 - Provisions pour risques.

M. le Maire - Point 31 - Désignations diverses.

M. le Maire - Point 32 - Communications des décisions. Séance à Huis Clos

M. Lucas - Point 33 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.

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