Conseil Municipal - 16/12/2021

Point
1

Mme. Ngo Kaldjop

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Point
2

M. Vick

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2020.
Point
3

M. Lucas

Débat d'Orientation Budgétaire 2022.
Point
4

Mme. Viallat

Appel à projet 2021 Atlas de la Biodiversité Communale (ABC).
Point
5

Mme. Viallat

Déclaration d'Edimbourg.
Point
6

Mme. Viallat

Bien-être animal : subventions à des associations.
Point
7

Mme. Viallat

Acquisition d'une emprise de terrain du lycée Schuman pour protéger un arbre remarquable.
Point
8

M. Husson

Acquisition de parcelles situées sur le ban de BORNY.
Point
9

M. Khalifé

Approbation du Contrat Local de Santé de l'Eurométropole de Metz.
Point
10

M. Thil

Convention dans le cadre des services et actions à destination des publics empêchés.
Point
11

M. Niel

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Moselle (DTPJJ).
Point
12

M. Khalifé

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Hameau le Haut Soret du C.M.S.E.A.
Point
13

Mme. Audouy

Adoption du Projet Educatif de Territoire et du Plan Mercredi 2021-2024.
Point
14

Mme. Audouy

Convention de partenariat dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et la Ville de Pouilly.
Point
15

Mme. Audouy

Animation de la pause méridienne "Dispositif Entr'Act".
Point
16

M. Husson

Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux.
Point
17

M. Husson

Création de deux emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.
Point
18

M. Husson

Modalités d'organisation du temps de travail au 1er janvier 2022.
Point
19

M. Husson

Prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les services municipaux.
Point
20

M. Husson

Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes.
Point
21

M. Reiss

Résiliation BEA Natation Messine.
Point
22

M. Husson

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence Wolff.
Point
23

M. Husson

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 11 avril 2016 - Cinéma LE KLUB Place Saint Jacques à Metz.
Point
24

M. Husson

Convention de servitude d'utilité publique avec GRT Gaz - Avenue Blida / Rue des deux cimetières / Rue du Général Miollis.
Point
25

Mme. Agamennone

Convention de gestion de services entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Entretien des zones d'activité économique (ZAE).
Point
26

Mme. Agamennone

Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz pour la gestion des espaces verts associés à la voirie transférée.
Point
27

M. Husson

Communication pour l'exercice 2020 du rapport d'activités de Metz Métropole, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires.
Point
28

Mme. Agamennone

Avenant n°4 au contrat de concession du service public pour le stationnement payant sur voirie et protocole d'accord transactionnel sur l'impact financier de la crise sanitaire sur l'exécution du contrat.
Point
29

M. Lucas

Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022.
Point
30

M. Lucas

Provisions pour risques.
Point
31

M. le Maire

Désignations diverses.
Point
32

M. le Maire

Communications des décisions.
Point
33

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.