Retrouvez le Conseil municipal du 2 juin 2022 en vidéo

2 juin 2022

Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.

Ordre du jour

Point 1 - M. Lucas - Compte de gestion 2021.

Point 2 - M. Lucas - Compte administratif 2021.

Point 3 - M. Lucas - Affectation du résultat de l'exercice 2021 du budget principal et des budgets annexes.

Point 4 - M. Thil - Festival international des arts numériques Constellations de Metz : coproduction d'une œuvre numérique.

Point 5 - M. Thil - Centre Pompidou-Metz - Programmation 2022.

Point 6 - M. Bohr - Soutien aux associations culturelles dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.

Point 7 - M. Tahri - Animation estivale 2022 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.

Point 8 - M. Tahri - Action socioéducative : attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles et d'éducation populaire.

Point 9 - Mme Audouy - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et plan mercredi.

Point 10 - Mme Stemart - Travaux de rénovation et d'extension des écoles élémentaire Maurice BARRES et maternelle Les Mirabelles : approbation du programme de l'opération et lancement du concours de maitrise d'œuvre.

Point 11 - Mme Lux - Maison d'Assistantes Maternelles du Sablon : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance à l'association "Comme une Bulle".

Point 12 - Mme Changarnier - Attribution d'une subvention pour l'opération SUPER SENIOR 2022.

Point 13 - Mme Viallat - Subvention exceptionnelle à l'association CPN les Coquelicots.

Point 14 - Mme Agamennone - Convention Ville de Metz - RESEDA (URM) pour les travaux d'enfouissement de la rue Georges Ducrocq à Metz.

Point 15 - M. Dap - Cession à un riverain d'une parcelle bâtie communale rue de Villers à METZ - BORNY.

Point 16 - M. Dap - ZAC de Bonsecours : Acquisition du bâtiment historique par la Ville de Metz à l'EPFGE, actualisation du prix de revient et du calendrier de paiement.

Point 17 - M. le Maire - Transfert de propriété à l'Eurométropole de Metz des parkings de la Ville de METZ : République, Coislin, Comédie, Saint Thiébault, Mazelle et Maud'huy.

Point 18 - M. Dap - Acquisition d'une emprise destinée à y édifier une stèle à la mémoire de l'aviateur Yves le Saux.

Point 19 - M. Dap - Retrait de la délibération N°21-05-27-17 "Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY" et accord de la Ville de METZ pour désigner un tiers acquéreur.

Point 20 - M. Husson - Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 18 rue du Général de Gaulle à PLAPPEVILLE.

Point 21 - M. Husson - Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 3 allée des Tilleuls à COURCELLES-CHAUSSY.

Point 22 - M. Husson - Désaffectation et Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 20 en Jurue à METZ.

Point 23 - M. Husson - Cession d'un ensemble immobilier sis 3 allée des Tilleuls à Courcelles Chaussy.

Point 24 - M. Husson - Cession d'un immeuble sis 20 en Jurue à Metz.

Point 25 - M. Husson - Cession d'une maison située 18 rue des Loges à Metz.

Retiré de l'ordre du jour - Point 26 - M. Husson - Cession d'un immeuble sis 6 rue Notre-Dame de Lourdes à Metz.

Point 27 - M. Husson - Création d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale.

Point 28 - M. Husson - Création du Comité Social Territorial commun à la Ville de Metz et à son CCAS - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, décision d'application de la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des représentants de la collectivité.

Point 29 - M. Niel - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2023.

Point 30 - M. Lucas - Garantie Agence France Locale 2022.

Point 31 - M. le Maire - Communications des décisions.

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