Retrouvez le Conseil municipal du 2 juin 2022 en vidéo
2 juin 2022
Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.
Ordre du jour
Point 1 - M. Lucas - Compte de gestion 2021.
Point 2 - M. Lucas - Compte administratif 2021.
Point 3 - M. Lucas - Affectation du résultat de l'exercice 2021 du budget principal et des budgets annexes.
Point 4 - M. Thil - Festival international des arts numériques Constellations de Metz : coproduction d'une œuvre numérique.
Point 5 - M. Thil - Centre Pompidou-Metz - Programmation 2022.
Point 6 - M. Bohr - Soutien aux associations culturelles dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
Point 7 - M. Tahri - Animation estivale 2022 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
Point 8 - M. Tahri - Action socioéducative : attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles et d'éducation populaire.
Point 9 - Mme Audouy - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et plan mercredi.
Point 10 - Mme Stemart - Travaux de rénovation et d'extension des écoles élémentaire Maurice BARRES et maternelle Les Mirabelles : approbation du programme de l'opération et lancement du concours de maitrise d'œuvre.
Point 11 - Mme Lux - Maison d'Assistantes Maternelles du Sablon : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance à l'association "Comme une Bulle".
Point 12 - Mme Changarnier - Attribution d'une subvention pour l'opération SUPER SENIOR 2022.
Point 13 - Mme Viallat - Subvention exceptionnelle à l'association CPN les Coquelicots.
Point 14 - Mme Agamennone - Convention Ville de Metz - RESEDA (URM) pour les travaux d'enfouissement de la rue Georges Ducrocq à Metz.
Point 15 - M. Dap - Cession à un riverain d'une parcelle bâtie communale rue de Villers à METZ - BORNY.
Point 16 - M. Dap - ZAC de Bonsecours : Acquisition du bâtiment historique par la Ville de Metz à l'EPFGE, actualisation du prix de revient et du calendrier de paiement.
Point 17 - M. le Maire - Transfert de propriété à l'Eurométropole de Metz des parkings de la Ville de METZ : République, Coislin, Comédie, Saint Thiébault, Mazelle et Maud'huy.
Point 18 - M. Dap - Acquisition d'une emprise destinée à y édifier une stèle à la mémoire de l'aviateur Yves le Saux.
Point 19 - M. Dap - Retrait de la délibération N°21-05-27-17 "Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY" et accord de la Ville de METZ pour désigner un tiers acquéreur.
Point 20 - M. Husson - Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 18 rue du Général de Gaulle à PLAPPEVILLE.
Point 21 - M. Husson - Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 3 allée des Tilleuls à COURCELLES-CHAUSSY.
Point 22 - M. Husson - Désaffectation et Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 20 en Jurue à METZ.
Point 23 - M. Husson - Cession d'un ensemble immobilier sis 3 allée des Tilleuls à Courcelles Chaussy.
Point 24 - M. Husson - Cession d'un immeuble sis 20 en Jurue à Metz.
Point 25 - M. Husson - Cession d'une maison située 18 rue des Loges à Metz.
Retiré de l'ordre du jour - Point 26 - M. Husson - Cession d'un immeuble sis 6 rue Notre-Dame de Lourdes à Metz.
Point 27 - M. Husson - Création d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale.
Point 28 - M. Husson - Création du Comité Social Territorial commun à la Ville de Metz et à son CCAS - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, décision d'application de la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des représentants de la collectivité.
Point 29 - M. Niel - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2023.
Point 30 - M. Lucas - Garantie Agence France Locale 2022.
Point 31 - M. le Maire - Communications des décisions.
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