Retrouvez le Conseil municipal du 30 mars en vidéo

Consulter les points et décisions

• Point 1 - M. le Maire - Election d'un représentant de la Ville de Metz à l'Eurométropole de Metz.
• Point 2 - M. le Maire - Désignation.
• Point 3 - M. LUCAS - Budget primitif 2023.
• Point 4 - M. LUCAS - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.
• Point 5 - M. LUCAS - Vote des taux de fiscalité directe locale 2023.
• Point 6 - M. le Maire - Aide d'urgence pour les populations victimes du double tremblement de terre en Turquie et en Syrie.
• Point 7 - M. REISS - Dénomination d'espace public.
• Point 8 - M. REISS - Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville.
• Point 9 - M. REISS - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : signature de la convention pour le passage du Relais de la flamme.
• Point 10 - M. REISS - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif - ancien site du SMEC Tennis.
• Point 11 - Mme FRIOT - Subventions Athlétisme Metz Métropole.
• Point 12 - Mme BURGY - Metz, territoire de commerce équitable : subvention à Artisans du Monde au titre de l'année 2023.
• Point 13 - Mme BURGY - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2023.
• Point 14 - Mme VIALLAT - Convention de partenariat pour le suivi scientifique des micro-forêts messines.
• Point 15 - Mme AGAMENNONE - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative au projet de réaménagement de la rue de la Chèvre et de la cour de l'école Notre-Dame.
• Point 16 - Mme VIALLAT - Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2023.
• Point 17 - Mme VIALLAT - Attribution d'une subvention à l'association AERHO.
• Point 18 - Mme VIALLAT - Convention de stérilisation et d'identification des chats libres.
• Point 19 - M. NICOLAS - Versement de la subvention 2023 à l'association TCRM-BLIDA.
• Point 20 - M. le Maire - Versement des contributions financières 2023 à la Cité musicale-Metz et signature de la convention de mise à disposition d'équipements à vocation culturelle de la Ville de Metz à l'EPCC Metz en Scènes.
• Point 21 - M. THIL - Versement des subventions 2023 aux principaux festivals culturels de Metz.
• Point 22 - M. THIL - Soutien à diverses associations culturelles.
• Point 23 - M. BOHR Actions des Bibliothèques-Médiathèques favorisant la création artistique tant amateur que professionnelle.
• Point 24 - M. TAHRI - Versements de subventions aux associations socio-éducatives.
• Point 25 - M. TAHRI - Cité Educative de Metz-Borny - Programmation d'actions 2023.
• Point 26 - M. TAHRI - Contrat de Ville 2023 - 1ère programmation.
• Point 27 - M. NIEL - Autorisation d'implantation d'un Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain sur le territoire messin.
• Point 28 - Mme MASSON-FRANZIL - Convention de partenariat avec le Centre Pompidou-Metz.
• Point 29 - Mme MASSON-FRANZIL - Soutien à l'organisation du Challenge Handicap et Technologie.
• Point 30 - M. VORMS - Subvention dans le cadre de la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale.
• Point 31 - Mme STEMART - Passage en biculturel de l'école primaire de La Seille.
• Point 32 - Mme STEMART - Convention constitutive d'Unité d'Enseignement en école Elémentaire pour enfants avec Troubles du spectre Autistique.
• Point 33 - M. KHALIFÉ - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations Petite Enfance intégrées à la Convention Territoriale Globale à compter du 1er janvier 2023.
• Point 34 - Mme LUX - Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 aux associations Petite Enfance œuvrant dans le domaine de l'aide à la famille, de la médiation familiale et proposant des activités ludiques, culturelles et sportives au profit des très jeunes enfants.
• Point 35 - M. DAP - Cession à l'Eurométropole de Metz de deux parcelles sises rue du Commandant Brasseur à Metz.
• Point 36 - M. DAP - Acquisition de terrains situés sur le Ban de Devant-lès-Ponts.
• Point 37 - M. HUSSON - Avenant n2 au bail emphytéotique du 19 avril 1984 - 12 rue des Vosges.
• Point 38 - M. LUCAS - Contrat Ambition Moselle.
• Point 39 - M. LUCAS - Avenant au Contrat de Partenariat Métropolitain de Metz entre la Région Grand Est, l'Eurométropole de Metz et la Ville de Metz.
• Point 40 - M. le Maire - Garantie Agence France Locale 2023.
• Point 41 - M. le Maire - Agence France Locale - Autorisation d'acceptation de fonctions dans le cadre de la représentation au sein du Groupe.
• Point 42 - M. HUSSON - Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Banque Postale accordée à la SPL M3Congrès et annulation d'une garantie accordée à la SPL M3Congrès auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
• Point 43 - M. LUCAS - Attribution d'une subvention à l'APM.
• Point 44 - M. HUSSON - Mise à disposition d'un agent de l'Eurométropole de Metz auprès de la Ville de Metz.
• Point 45 - M. HUSSON -Avenant n2 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Direction de la Transition Ecologique et Solidaire.
• Point 46 - M. le Maire - Communication des décisions.
• M. le Maire - Questions orales
• Point 47 - M. LUCAS - Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.