Conseil Municipal - 30/03/2023

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du Jeudi 26 janvier 2023.

M. le Maire

Election d'un représentant de la Ville de Metz à l'Eurométropole de Metz.

M. le Maire

Désignation.

M. Lucas

Budget primitif 2023.

M. Lucas

Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.

M. Lucas

Vote des taux de fiscalité directe locale 2023.

M. le Maire

Aide d'urgence pour les populations victimes du double tremblement de terre en Turquie et en Syrie.

M. Reiss

Dénomination d'espace public.

M. Reiss

Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville.

M. Reiss

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : signature de la convention pour le passage du Relais de la flamme.

M. Reiss

Conclusion d'un bail emphytéotique administratif - ancien site du SMEC Tennis.

Mme. Friot

Subventions Athlétisme Metz Métropole.

Mme. Burgy

Metz, territoire de commerce équitable : subvention à Artisans du Monde au titre de l'année 2023.

Mme. Burgy

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2023.

Mme. Viallat

Convention de partenariat pour le suivi scientifique des micro-forêts messines.

Mme. Agamennone

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative au projet de réaménagement de la rue de la Chèvre et de la cour de l'école Notre-Dame.

Mme. Viallat

Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2023.

Mme. Viallat

Attribution d'une subvention à l'association AERHO.

Mme. Viallat

Convention de stérilisation et d'identification des chats libres.

Mme. Friot

Versement de la subvention 2023 à l'association TCRM-BLIDA.

M. Lucas

Versement des contributions financières 2023 à la Cité musicale-Metz et signature de la convention de mise à disposition d'équipements à vocation culturelle de la Ville de Metz à l'EPCC Metz en Scènes.

M. Thil

Versement des subventions 2023 aux principaux festivals culturels de Metz.

M. Thil

Soutien à diverses associations culturelles.

M. Thil

Actions des Bibliothèques-Médiathèques favorisant la création artistique tant amateur que professionnelle.

M. Tahri

Versements de subventions aux associations socio-éducatives.

M. Tahri

Cité Educative de Metz-Borny - Programmation d'actions 2023.

M. Tahri

Contrat de Ville 2023 - 1ère programmation.

M. Niel

Autorisation d'implantation d'un Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain sur le territoire messin.

Mme. Masson-Franzil

Convention de partenariat avec le Centre Pompidou-Metz.

Mme. Masson-Franzil

Soutien à l'organisation du Challenge Handicap et Technologie.

M. Vorms

Subvention dans le cadre de la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale.

Mme. Stemart

Passage en biculturel de l'école primaire de La Seille.

Mme. Stemart

Convention constitutive d'Unité d'Enseignement en école Elémentaire pour enfants avec Troubles du spectre Autistique.

M. Khalifé

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations Petite Enfance intégrées à la Convention Territoriale Globale à compter du 1er janvier 2023.

Mme. Lux

Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 aux associations Petite Enfance œuvrant dans le domaine de l'aide à la famille, de la médiation familiale et proposant des activités ludiques, culturelles et sportives au profit des très jeunes enfants.

M. Dap

Cession à l'Eurométropole de Metz de deux parcelles sises rue du Commandant Brasseur à Metz.

M. Dap

Acquisition de terrains situés sur le Ban de Devant-lès-Ponts.

M. Husson

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 19 avril 1984 - 12 rue des Vosges.

M. Lucas

Contrat Ambition Moselle.

M. Lucas

Avenant au Contrat de Partenariat Métropolitain de Metz entre la Région Grand Est, l'Eurométropole de Metz et la Ville de Metz.

M. le Maire

Garantie Agence France Locale 2023.

M. le Maire

Agence France Locale - Autorisation d'acceptation de fonctions dans le cadre de la représentation au sein du Groupe.

M. Husson

Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Banque Postale accordée à la SPL M3Congrès et annulation d'une garantie accordée à la SPL M3Congrès auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

M. Husson

Attribution d'une subvention à l'APM.

M. Husson

Mise à disposition d'un agent de l'Eurométropole de Metz auprès de la Ville de Metz.

M. Husson

Avenant n°2 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Direction de la Transition Ecologique et Solidaire.

M. le Maire

Communication des décisions.

M. le Maire

Motions

M. le Maire

Questions orales

M. le Maire

Huis-clos - Remises gracieuses de dettes.