Consulter les points et décisions

• Point 1 - M. LUCAS - Compte de gestion 2022.
• Point 2 - M. LUCAS - Compte administratif 2022.
• Point 3 - M. LUCAS - Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes.
• Point 4 - M. HUSSON - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2022.
• Point 5 - M. DAP - Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis sur le projet de PLUi arrêté.
• Point 6 - Mme STEMART - Convention scolaire dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et le SIVOM de Fleury-Pouilly.
• Point 7 - Mme STEMART - Dispositif national ' Notre Ecole Faisons-là Ensemble ', partenariat entre la Ville de Metz et le Rectorat Nancy-Metz.
• Point 8 - Mme STEMART - Fusions au sein des écoles des Quatre Bornes, des Hauts de Vallières, de l'école maternelle la Flûte Enchantée et de l'école élémentaire Jean Moulin.
• Point 9 - Mme STEMART - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple.
• Point 10 - Mme STEMART - Mise en place de Dispositifs d'Apprentissage Approfondi de l'Allemand dans les écoles primaire Auguste Prost et maternelle Les Plantes.
• Point 11 - Mme AUDOUY - Règlement intérieur des temps périscolaires 2023 / 2024.
• Point 12 - M. REISS - Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la ville.
• Point 13 - Mme HO - Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.
• Point 14 - M. LUCAS - Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2023-2024.
• Point 15 - M. THIL - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
• Point 16 - M. THIL - Dépôt d'une demande de concours FEDER pour le projet INTERREG "GRACE" dédié à la généralisation de l'éducation artistique en Grande Région.
• Point 17 - Mme SCHNEIDER - Reconduction pour 3 ans du dispositif "Conseillers Numériques".
• Point 18 - Mme SCHNEIDER - Signature d'une convention de partenariat avec HUBEST, hub d'inclusion numérique sur la Région Grand Est.
• Point 19 - Mme AGAMENNONE - Convention de mise à disposition de données entre le Syndicat Mixte Moselle Aval et la Ville de Metz.
• Point 20 - Mme AGAMENNONE - Conventions de partenariat et de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
• Point 21 - Mme AGAMENNONE - Convention de partenariat avec la Société d'Horticulture de la Moselle.
• Point 22 - Mme AGAMENNONE - Convention d'occupation liant SNCF Réseau à la Ville de Metz quant à l'occupation du domaine de SNCF Réseau par des systèmes d'éclairage de la Ville de Metz.
• Point 23 - M. HUSSON - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 14 juin 1974 - 24 rue de l'horticulture.
• Point 24 - M. HUSSON - Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux sur le bâtiment 8/10 rue Dreyfus Dupont à Metz.
• Point 25 - M. DAP - Cession d'un délaissé de voirie communale à la Sarl Immobilière BAILLY à Metz Borny.
• Point 26 - M. DAP - Acquisition d'une parcelle sise rue de la Patrotte à METZ.
• Point 27 - M. DAP - Régularisation cadastrale et rétrocession d'une subdivision de parcelle sise rue François de Curel à METZ.
• Point 28 - M. DAP - Cession à la Ville de WOIPPY de la parcelle communale formant l'assise du square MORLOT.
• Point 29 - M. DAP - Signature d'une convention de partenariat / maîtrise foncière entre la SEM EMH et la Ville de METZ - Programme NPNRU de résidentialisation et de réhabilitation de 305 logements sis boulevards de Guyenne et de Provence à Borny.
• Point 30 - M. DAP - Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2023.
• Point 31 - M. HUSSON - Recrutements par voie contractuelle.
• Point 32 - M. HUSSON - Création d'un poste dans le cadre d'un contrat de projet : chargé de communication constellations.
• Point 33 - M. NIEL - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2024.
• Point 34 - M. LUCAS - Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working et annulation d'une garantie précédemment accordée.
• Point 35 - M. LUCAS - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale hydrogène "H2 Metz".
• Point 36 - M. TAHRI - Animation estivale 2023 - attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
• Point 37 - M. TAHRI - Subventions aux associations socioéducatives.
• Point 38 - M. STAUDT - Règlement intérieur de la navette fluviale "le Saulcy".
• Point 39 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Versement de la contribution financière 2023 au Centre PompidouMetz.
• Point 40 - M. le Maire - Désignation des membres du Comité de déontologie.
• Point 41 - M. le Maire - Désignations de représentants de la Ville de Metz dans divers organismes.
• Point 42 - M. le Maire - Communication des décisions.