Conseil Municipal - 25/05/2023

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 30 mars 2023.
Point
1

M. Lucas

Compte de gestion 2022.
Point
2

M. Lucas

Compte administratif 2022.
Point
3

M. Lucas

Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes.
Point
4

M. Husson

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2022.
Point
5

M. Dap

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis sur le projet de PLUi arrêté.
Point
11

Mme. Audouy

Règlement intérieur des temps périscolaires 2023 / 2024.
Point
12

M. Reiss

Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la ville.
Point
13

Mme. Ho

Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.
Point
14

M. Lucas

Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2023-2024.
Point
15

M. Thil

Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
Point
16

M. Thil

Dépôt d'une demande de concours FEDER pour le projet INTERREG "GRACE" dédié à la généralisation de l'éducation artistique en Grande Région.
Point
17

Mme. Schneider

Reconduction pour 3 ans du dispositif "Conseillers Numériques".
Point
18

Mme. Schneider

Signature d'une convention de partenariat avec HUBEST, hub d'inclusion numérique sur la Région Grand Est.
Point
19

Mme. Agamennone

Convention de mise à disposition de données entre le Syndicat Mixte Moselle Aval et la Ville de Metz.
Point
20

Mme. Agamennone

Conventions de partenariat et de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
Point
21

Mme. Agamennone

Convention de partenariat avec la Société d'Horticulture de la Moselle.
Point
22

Mme. Agamennone

Convention d'occupation liant SNCF Réseau à la Ville de Metz quant à l'occupation du domaine de SNCF Réseau par des systèmes d'éclairage de la Ville de Metz.
Point
23

M. Husson

Avenant n°4 au bail emphytéotique du 14 juin 1974 - 24 rue de l'horticulture.
Point
24

M. Husson

Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux sur le bâtiment 8/10 rue Dreyfus Dupont à Metz.
Point
25

M. Dap

Retiré de l'ordre du jour - Cession d'un délaissé de voirie communale à la Sarl Immobilière BAILLY à Metz Borny.
Point
26

M. Dap

Acquisition d'une parcelle sise rue de la Patrotte à METZ.
Point
27

M. Dap

Régularisation cadastrale et rétrocession d'une subdivision de parcelle sise rue François de Curel à METZ.
Point
28

M. Dap

Cession à la Ville de WOIPPY de la parcelle communale formant l'assise du square MORLOT.
Point
29

M. Dap

Signature d'une convention de partenariat / maîtrise foncière entre la SEM EMH et la Ville de METZ - Programme NPNRU de résidentialisation et de réhabilitation de 305 logements sis boulevards de Guyenne et de Provence à Borny.
Point
30

M. Dap

Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2023.
Point
31

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.
Point
32

M. Husson

Création d'un poste dans le cadre d'un contrat de projet : chargé de communication constellations.
Point
33

M. Niel

Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2024.
Point
34

M. Lucas

Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working et annulation d'une garantie précédemment accordée.
Point
35

M. Lucas

Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale hydrogène "H2 Metz".
Point
36

M. Tahri

Animation estivale 2023 - attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
Point
37

M. Tahri

Subventions aux associations socioéducatives.
Point
6

Mme. Stemart

Convention scolaire dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et le SIVOM de Fleury-Pouilly.
Point
7

Mme. Stemart

Dispositif national "Notre Ecole Faisons-là Ensemble", partenariat entre la Ville de Metz et le Rectorat Nancy-Metz.
Point
8

Mme. Stemart

Fusions au sein des écoles des Quatre Bornes, des Hauts de Vallières, de l'école maternelle la Flûte Enchantée et de l'école élémentaire Jean Moulin.
Point
9

Mme. Stemart

Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple.
Point
10

Mme. Stemart

Mise en place de Dispositifs d'Apprentissage Approfondi de l'Allemand dans les écoles primaire Auguste Prost et maternelle Les Plantes.
Point
38

M. Staudt

Règlement intérieur de la navette fluviale "le Saulcy".
Point
39

Mme. Daussan-Weizman

Versement de la contribution financière 2023 au Centre Pompidou-Metz.
Point
40

M. le Maire

Désignation des membres du Comité de déontologie.
Point
41

M. le Maire

Désignations de représentants de la Ville de Metz dans divers organismes.
Point
42

M. le Maire

Communication des décisions.
Motion
1

M. Roques

Motion de soutien à Bilal Hassani