Conseil Municipal - 25/05/2023

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 30 mars 2023.

M. Lucas

Compte de gestion 2022.

M. Lucas

Compte administratif 2022.

M. Lucas

Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes.

M. Husson

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2022.

M. Dap

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis sur le projet de PLUi arrêté.

Mme. Audouy

Règlement intérieur des temps périscolaires 2023 / 2024.

M. Reiss

Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la ville.

Mme. Ho

Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.

M. Lucas

Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2023-2024.

M. Thil

Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.

M. Thil

Dépôt d'une demande de concours FEDER pour le projet INTERREG "GRACE" dédié à la généralisation de l'éducation artistique en Grande Région.

Mme. Schneider

Reconduction pour 3 ans du dispositif "Conseillers Numériques".

Mme. Schneider

Signature d'une convention de partenariat avec HUBEST, hub d'inclusion numérique sur la Région Grand Est.

Mme. Agamennone

Convention de mise à disposition de données entre le Syndicat Mixte Moselle Aval et la Ville de Metz.

Mme. Agamennone

Conventions de partenariat et de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.

Mme. Agamennone

Convention de partenariat avec la Société d'Horticulture de la Moselle.

Mme. Agamennone

Convention d'occupation liant SNCF Réseau à la Ville de Metz quant à l'occupation du domaine de SNCF Réseau par des systèmes d'éclairage de la Ville de Metz.

M. Husson

Avenant n°4 au bail emphytéotique du 14 juin 1974 - 24 rue de l'horticulture.

M. Husson

Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux sur le bâtiment 8/10 rue Dreyfus Dupont à Metz.

M. Dap

Retiré de l'ordre du jour - Cession d'un délaissé de voirie communale à la Sarl Immobilière BAILLY à Metz Borny.

M. Dap

Acquisition d'une parcelle sise rue de la Patrotte à METZ.

M. Dap

Régularisation cadastrale et rétrocession d'une subdivision de parcelle sise rue François de Curel à METZ.

M. Dap

Cession à la Ville de WOIPPY de la parcelle communale formant l'assise du square MORLOT.

M. Dap

Signature d'une convention de partenariat / maîtrise foncière entre la SEM EMH et la Ville de METZ - Programme NPNRU de résidentialisation et de réhabilitation de 305 logements sis boulevards de Guyenne et de Provence à Borny.

M. Dap

Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2023.

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.

M. Husson

Création d'un poste dans le cadre d'un contrat de projet : chargé de communication constellations.

M. Niel

Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2024.

M. Lucas

Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working et annulation d'une garantie précédemment accordée.

M. Lucas

Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale hydrogène "H2 Metz".

M. Tahri

Animation estivale 2023 - attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.

M. Tahri

Subventions aux associations socioéducatives.

Mme. Stemart

Convention scolaire dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et le SIVOM de Fleury-Pouilly.

Mme. Stemart

Dispositif national "Notre Ecole Faisons-là Ensemble", partenariat entre la Ville de Metz et le Rectorat Nancy-Metz.

Mme. Stemart

Fusions au sein des écoles des Quatre Bornes, des Hauts de Vallières, de l'école maternelle la Flûte Enchantée et de l'école élémentaire Jean Moulin.

Mme. Stemart

Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple.

Mme. Stemart

Mise en place de Dispositifs d'Apprentissage Approfondi de l'Allemand dans les écoles primaire Auguste Prost et maternelle Les Plantes.

M. Staudt

Règlement intérieur de la navette fluviale "le Saulcy".

Mme. Daussan-Weizman

Versement de la contribution financière 2023 au Centre Pompidou-Metz.

M. le Maire

Désignation des membres du Comité de déontologie.

M. le Maire

Désignations de représentants de la Ville de Metz dans divers organismes.

M. le Maire

Communication des décisions.

M. Roques

Motion de soutien à Bilal Hassani