Retrouvez le conseil municipal du 6 juillet en vidéo

Consulter les points et décisions

• Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 25 mai 2023.
• Point 1 - M. Lucas - Budget Supplémentaire 2023.
• Point 2 - M. Lucas - Modification et affectation des autorisations de programme et des crédits de paiement.
• Point 3 - M. Thil - Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte-Thérèse à Metz.
• Point 4 - M. Thil - Versement d'une subvention exceptionnelle au Consistoire Israélite de la Moselle.
• Point 5 - M. Staudt - Metz Plage 2023.
• Point 6 - M. Reiss - Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville.
• Point 7 - M. Reiss - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2023/2024.
• Point 8 - Mme Friot - Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2023/2024.
• Point 9 - Mme Ho - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif GRAOULL'UP.
• Point 10 - Mme Ho - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projet Jeunesse.
• Point 11 - M. Thil - Soutien à diverses associations culturelles.
• Point 12 - M. Bohr - Fêtes de la Mirabelle 2023.
• Point 13 - M .Fiszon - Adhésion à l'association Groupe "SOS Solidarités" - Souffleurs de Sens.
• Point 14 - Mme Friot - Archives municipales : bourse d'aide à la recherche sur l'histoire locale.
• Point 15 - Mme Burgy - Marché pour la gestion des éco-cups Ville de Metz.
• Point 16 - Mme Agamennone - Convention de partenariat avec l'association Les Sentiers de Queuleu.
• Point 17 - Mme Agamennone - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Grand Séminaire dans le cadre de l'ouverture au public de ses jardins, avenue Jean XXIII à Metz.
• Point 18 - M. Malassé - Conventions de partenariat avec diverses associations pour le développement de jardins partagés.
• Point 19 - M. Nicolas - Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2023, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et l'Eurométropole de Metz.
• Point 20 - Mme Changarnier - Intégration le dispositif Senior Activ'2.
• Point 21 - Mme Changarnier - Adhésion au Conseil des Seniors de la Grande Région (CSGR).
• Point 22 - Mme Schneider - Signature d'une Convention de Subvention avec l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique 2023.
• Point 23 - Mme Lux - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association d'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M".
• Point 24 - Mme Audouy - Convention cadre avec l'Education Nationale pour la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap.
• Point 25 - M. Dap - Retrait de la Délibération N18-02-22-14 "Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny".
• Point 26 - M. Dap - Cession à VIVEST de trois terrains à bâtir sis à METZ Borny.
• Point 27 - M. Husson - Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux de toiture du bâtiment situé Rue Haute Seille à Metz.
• Point 28 - M. Husson - Cession d'un ensemble immobilier sis 72 route de Borny à Metz.
• Point 29 - M. Husson - Renouvellement bail de chasse - Renonciation au produit de la chasse.
• Point 30 - M. Husson - Renouvellement bail de chasse - Reconduction de la Commission Consultative Communale de Chasse (4C).
• Point 31 - M. Husson - Nouveau projet d'action sociale en faveur du personnel municipal.
• Point 32 - M. Husson - Protocole d'accord transactionnel - Auberge du mini-golf.
• Point 33 - M. Lucas - Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024.
• Point 34 - M. le Maire - Communication des décisions.

Séance à Huis Clos

• Point 35 - M. le Maire - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.