Conseil Municipal - 06/07/2023

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 25 mai 2023.
Divers
2

M. le Maire

Motion en soutien aux élus et agents des services publics victimes de violences et d'agressions.
Divers
3

M. le Maire

Motions en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France.
Point
1

M. Lucas

Budget Supplémentaire 2023.
Point
2

M. Lucas

Modification et affectation des autorisations de programme et des crédits de paiement.
Point
3

M. Bohr

Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte-Thérèse à Metz.
Point
4

M. Bohr

Versement d'une subvention exceptionnelle au Consistoire Israélite de la Moselle.
Point
5

M. Staudt

Metz Plage 2023.
Point
6

M. Reiss

Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
7

M. Reiss

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2023/2024.
Point
8

Mme. Friot

Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2023/2024.
Point
9

Mme. Ho

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif GRAOULL'UP.
Point
10

Mme. Ho

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projet Jeunesse.
Point
11

M. Bohr

Soutien à diverses associations culturelles.
Point
12

M. Bohr

Fêtes de la Mirabelle 2023.
Point
13

M. Fiszon

Adhésion à l'association Groupe "SOS Solidarités" - Souffleurs de Sens.
Point
14

Mme. Friot

Archives municipales : bourse d'aide à la recherche sur l'histoire locale.
Point
15

Mme. Burgy

Marché pour la gestion des éco-cups Ville de Metz.
Point
16

Mme. Agamennone

Convention de partenariat avec l'association Les Sentiers de Queuleu.
Point
17

Mme. Agamennone

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Grand Séminaire dans le cadre de l'ouverture au public de ses jardins, avenue Jean XXIII à Metz.
Point
18

M. Malasse

Conventions de partenariat avec diverses associations pour le développement de jardins partagés.
Point
19

M. Nicolas

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2023, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et l'Eurométropole de Metz.
Point
20

Mme. Changarnier

Intégration au dispositif Senior Activ'2.
Point
21

Mme. Changarnier

Adhésion au Conseil des Seniors de la Grande Région (CSGR).
Point
22

Mme. Schneider

Signature d'une Convention de Subvention avec l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique 2023.
Point
23

Mme. Lux

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association d'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M".
Point
24

Mme. Audouy

Convention cadre avec l'Education Nationale pour la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap.
Point
25

M. Husson

Retrait de la Délibération N°18-02-22-14 "Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny".
Point
26

M. Husson

Cession à VIVEST de trois terrains à bâtir sis à METZ Borny.
Point
27

M. Husson

Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux de toiture du bâtiment situé Rue Haute Seille à Metz.
Point
28

M. Husson

Cession d'un ensemble immobilier sis 72 route de Borny à Metz.
Point
29

M. Husson

Renouvellement bail de chasse - Renonciation au produit de la chasse.
Point
30

M. Husson

Renouvellement bail de chasse - Reconduction de la Commission Consultative Communale de Chasse (4C).
Point
31

M. Husson

Nouveau projet d'action sociale en faveur du personnel municipal.
Point
32

M. Husson

Protocole d'accord transactionnel - Auberge du mini-golf.
Point
33

M. Lucas

Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024.
Point
34

M. le Maire

Communication des décisions.
Point
35

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.