Conseil Municipal - 06/07/2023

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Point
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Renouvellement bail de chasse - Reconduction de la Commission Consultative Communale de Chasse (4C).

Il s'agit ici de reconduire la 4C dans le cadre du renouvellement du bail de chasse en désignant pour ce faire, deux conseillers municipaux pour y siéger, en plus de Monsieur le Maire, président de la 4C.



DCM N°23-07-06-30 (78,07 ko, publié le 10/07/2023)

Rapporteur :
M. Husson

Interventions :

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