Consulter les points et décisions

• Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 06 juillet 2023
• Point 1 - M. le Maire - Installation de deux Conseillers Municipaux.
• Point 2 - M. le Maire - Désignations.
• Point 3 - M. Lucas - Décision modificative du budget n1.
• Point 4 - Mme Daussan-Weizman - Aide d'urgence pour les populations marocaines touchées par le tremblement de terre du 8 septembre
• Point 5 - Mme Daussan-Weizman - Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU) dans le cadre d'une opération humanitaire.
• Point 6 - M. Dap - ZAC des Coteaux de la Seille : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022.
• Point 7 - M. Dap - ZAC du Sansonnet : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022.
• Point 8 - M. Thil - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.
• Point 9 - M. Thil - Programme travaux sur Monuments Historiques : Opération de restauration de l'aile Est du Cloître des Récollets, complément budgétaire.
• Point 10 - M. Bohr - Festival Constellations de Metz - Inscription au réseau ILO, "International Light Festivals Organization".
• Point 11 - M. Thil - Metz, ville 100% EAC : 14e saison des résidences d'artistes à l'école.
• Point 12 - M. Bohr - Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation.
• Point 13 - M. Mehalil - Dénomination d'espace public.
• Point 14 - Mme Daussan-Weizman - Concours de la plus belle vitrine de Noël.
• Point 15 - M. Nicolas - Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation de l'édition 2023 du Marché de Noël à METZ et de la Saint-Nicolas.
• Point 16 - Mme Tran - Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz.
• Point 17 - M. Reiss - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
• Point 18 - Mme Ngo Kaldjop - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2023.
• Point 19 - Mme Ngo Kaldjop - Programme d'actions 2023-2025 en faveur de l'égalité femmes - hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.
• Point 20 - M. Khalifé - Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant pour la programmation 2023-2024.
• Point 21 - Mme Schneider - Attribution d'une subvention à l'association PC Solidaire pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique.
• Point 22 - M. Tahri - Signature de l'avenant n1 à la convention NPNRU de Metz Métropole.
• Point 23 - M. Tahri - Contrat de Ville - 2ème programmation.
• Point 24 - M. Tahri - Cité Educative - Cité Sportive de Borny.
• Point 25 - M. Tahri - Attribution de subventions aux associations messines au titre du soutien à l'action socioéducative.
• Point 26 - M. Tahri - Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projet pour l'animation des temps de loisirs d'automne.
• Point 27 - Mme Nicolas - Convention de partenariat avec Metz Métropole relative à l'installation de point de collecte de textiles d'habillement, linge de maison et chaussures.
• Point 28 - M. Dap - Transfert à la SNCF d'une emprise communale gare de Metz-Nord à Patrotte-Metz-nord.
• Point 29 - M. Dap - Echanges fonciers avec DEMATHIEU et BARD IMMOBILIER à METZ Devant-Lès-Ponts.
• Point 30 - M. Husson - Opération Ecoles Mirabelle-Barrès - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage à la SAREMM.
• Point 31 - M. Husson - Renouvellement bail de chasse - constitution du lot validation des réserves.
• Point 32 - M. Husson - Renouvellement du bail de chasse. Convention de gré à gré.
• Point 33 - M. BOSCO - Avenant N2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile.
• Point 34 - Mme Agamennone - Présentation du rapport annuel 2022 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
• Point 35 - Mme Agamennone - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
• Point 36 - Mme Agamennone - Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules.
• Point 37 - Mme Agamennone - Convention de mise à disposition d'une bande de terrain par le CHR Metz-Thionville au profit de la Ville de Metz dans le cadre de la plantation d'un alignement d'arbres rue Xavier Roussel.
• Point 38 - M. Lucas - UEM : Création d'une filiale pour exploiter le réseau de chaleur de Talange.
• Point 39 - M. Lucas - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2022 par la SAEML UEM.
• Point 40 - M. Lucas - Approbation de l'attribution d'un Fonds de Concours Métropolitain pour le projet de rénovation du stade Dezavelle
• Point 41 - M. Lucas - Adoption du rapport de CLECT relatif aux compétences Transférées par Lorry-Mardigny à l'Eurométropole de Metz.
• Point 42 - M. Husson - Avenant N3 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.
• Point 43 - M. Husson - Protocole d'accord Transactionnel - M. AVELLAN.
• Point 44 - M. le Maire - Communication des décisions.

Séance à Huis Clos

• Point 45 - M. Lucas - Remises gracieuses de dettes.