Conseil Municipal - 28/09/2023

Divers
1

M. le Maire

Hommage à Mme Viallat
Divers
2

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 juillet 2023.
Point
1

M. le Maire

Installation de deux Conseillers Municipaux.
Point
2

M. le Maire

Désignations.
Point
3

M. Lucas

Décision modificative du budget n°1.
Point
4

Mme. Daussan-Weizman

Aide d'urgence pour les populations marocaines touchées par le tremblement de terre du 8 septembre
Point
5

Mme. Daussan-Weizman

Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU) dans le cadre d'une opération humanitaire.
Point
6

M. Dap

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022.
Point
7

M. Dap

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022.
Point
8

M. Thil

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.
Point
9

M. Thil

Programme travaux sur Monuments Historiques : Opération de restauration de l'aile Est du Cloître des Récollets, complément budgétaire.
Point
10

M. Bohr

Festival Constellations de Metz - Inscription au réseau ILO, "International Light Festivals Organization".
Point
11

M. Thil

Metz, ville 100% EAC : 14e saison des résidences d'artistes à l'école.
Point
12

M. Bohr

Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation.
Point
13

M. Mehalil

Dénomination d'espace public.
Point
14

Mme. Daussan-Weizman

Concours de la plus belle vitrine de Noël.
Point
15

M. Nicolas

Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation de l'édition 2023 du Marché de Noël à METZ et de la Saint-Nicolas.
Point
16

Mme. Tran

Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz.
Point
17

M. Reiss

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
Point
18

Mme. Ngo Kaldjop

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2023.
Point
19

Mme. Ngo Kaldjop

Programme d'actions 2023-2025 en faveur de l'égalité femmes - hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.
Point
20

M. Khalifé

Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant pour la programmation 2023-2024.
Point
21

Mme. Schneider

Attribution d'une subvention à l'association PC Solidaire pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique.
Point
22

M. Tahri

Signature de l'avenant n°1 à la convention NPNRU de Metz Métropole.
Point
23

M. Tahri

Contrat de Ville - 2ème programmation.
Point
24

M. Tahri

Cité Educative - Cité Sportive de Borny.
Point
25

M. Tahri

Attribution de subventions aux associations messines au titre du soutien à l'action socioéducative.
Point
26

M. Tahri

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projet pour l'animation des temps de loisirs d'automne.
Point
27

Mme. Nicolas

Convention de partenariat avec Metz Métropole relative à l'installation de point de collecte de textiles d'habillement, linge de maison et chaussures.
Point
28

M. Dap

Transfert à la SNCF d'une emprise communale gare de Metz-Nord à Patrotte-Metz-nord.
Point
29

M. Dap

Echanges fonciers avec DEMATHIEU et BARD IMMOBILIER à METZ Devant-Lès-Ponts.
Point
30

M. Husson

Opération Ecoles Mirabelle-Barrès - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage à la SAREMM.
Point
31

M. Husson

Renouvellement bail de chasse - constitution du lot validation des réserves.
Point
32

M. Husson

Renouvellement du bail de chasse. Convention de gré à gré.
Point
33

M. Bosco

Avenant N°2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile.
Point
34

M. Lucas

Présentation du rapport annuel 2022 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
Point
35

M. Lucas

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Point
36

M. Lucas

Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules.
Point
37

M. Malasse

Convention de mise à disposition d'une bande de terrain par le CHR Metz-Thionville au profit de la Ville de Metz dans le cadre de la plantation d'un alignement d'arbres rue Xavier Roussel.
Point
38

M. Lucas

UEM : Création d'une filiale pour exploiter le réseau de chaleur de Talange.
Point
39

M. Lucas

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2022 par la SAEML UEM.
Point
40

M. Lucas

Approbation de l'attribution d'un Fonds de Concours Métropolitain pour le projet de rénovation du stade Dezavelle
Point
41

M. Lucas

Adoption du rapport de CLECT relatif aux compétences transférées par Lorry-Mardigny à l'Eurométropole de Metz.
Point
42

M. Husson

Avenant N°3 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.
Point
43

M. Husson

Protocole d'accord transactionnel - M. AVELLAN.
Point
44

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
3

M. Laloux

Question orales
Point
45

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.