Conseil Municipal - 28/09/2023

M. le Maire

Hommage à Mme Viallat

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 juillet 2023.

M. le Maire

Installation de deux Conseillers Municipaux.

M. le Maire

Désignations.

M. Lucas

Décision modificative du budget n°1.

Mme. Daussan-Weizman

Aide d'urgence pour les populations marocaines touchées par le tremblement de terre du 8 septembre

Mme. Daussan-Weizman

Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU) dans le cadre d'une opération humanitaire.

M. Dap

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022.

M. Dap

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022.

M. Thil

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.

M. Thil

Programme travaux sur Monuments Historiques : Opération de restauration de l'aile Est du Cloître des Récollets, complément budgétaire.

M. Bohr

Festival Constellations de Metz - Inscription au réseau ILO, "International Light Festivals Organization".

M. Thil

Metz, ville 100% EAC : 14e saison des résidences d'artistes à l'école.

M. Bohr

Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation.

M. Mehalil

Dénomination d'espace public.

Mme. Daussan-Weizman

Concours de la plus belle vitrine de Noël.

M. Nicolas

Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation de l'édition 2023 du Marché de Noël à METZ et de la Saint-Nicolas.

Mme. Tran

Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz.

M. Reiss

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

Mme. Ngo Kaldjop

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2023.

Mme. Ngo Kaldjop

Programme d'actions 2023-2025 en faveur de l'égalité femmes - hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.

M. Khalifé

Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant pour la programmation 2023-2024.

Mme. Schneider

Attribution d'une subvention à l'association PC Solidaire pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique.

M. Tahri

Signature de l'avenant n°1 à la convention NPNRU de Metz Métropole.

M. Tahri

Contrat de Ville - 2ème programmation.

M. Tahri

Cité Educative - Cité Sportive de Borny.

M. Tahri

Attribution de subventions aux associations messines au titre du soutien à l'action socioéducative.

M. Tahri

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projet pour l'animation des temps de loisirs d'automne.

Mme. Nicolas

Convention de partenariat avec Metz Métropole relative à l'installation de point de collecte de textiles d'habillement, linge de maison et chaussures.

M. Dap

Transfert à la SNCF d'une emprise communale gare de Metz-Nord à Patrotte-Metz-nord.

M. Dap

Echanges fonciers avec DEMATHIEU et BARD IMMOBILIER à METZ Devant-Lès-Ponts.

M. Husson

Opération Ecoles Mirabelle-Barrès - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage à la SAREMM.

M. Husson

Renouvellement bail de chasse - constitution du lot validation des réserves.

M. Husson

Renouvellement du bail de chasse. Convention de gré à gré.

M. Bosco

Avenant N°2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile.

M. Lucas

Présentation du rapport annuel 2022 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.

M. Lucas

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.

M. Lucas

Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules.

M. Malasse

Convention de mise à disposition d'une bande de terrain par le CHR Metz-Thionville au profit de la Ville de Metz dans le cadre de la plantation d'un alignement d'arbres rue Xavier Roussel.

M. Lucas

UEM : Création d'une filiale pour exploiter le réseau de chaleur de Talange.

M. Lucas

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2022 par la SAEML UEM.

M. Lucas

Approbation de l'attribution d'un Fonds de Concours Métropolitain pour le projet de rénovation du stade Dezavelle

M. Lucas

Adoption du rapport de CLECT relatif aux compétences transférées par Lorry-Mardigny à l'Eurométropole de Metz.

M. Husson

Avenant N°3 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.

M. Husson

Protocole d'accord transactionnel - M. AVELLAN.

M. le Maire

Communication des décisions.

M. Laloux

Question orales

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.