Consulter les points et décisions

• Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023.
• 1° - Mme Burgy - Rapport sur la situation de la ville de Metz en matière de développement durable.
• 2° - M. Lucas - Débat d'Orientation Budgétaire 2024.
• 3° - Mme Daussan-Weizman - Aide d'urgence pour les populations libyennes touchées par la tempête Daniel du 10 septembre 2023.
• 4° - M. Husson - Examen pour l'exercice 2022 des rapports annuels des délégations de services publics et du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2022 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
• 5° - M. Nicolas - Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2022.
• 6° - M. Nicolas - Prise de participation de nouvelles communes au capital de la SAREMM.
• 7° - M. le Maire - Mise en oeuvre du rappel à l'ordre - protocole partenarial entre la municipalité et le Procureur de la République.
• 8° - Mme Audouy - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'Association mosellane d'Action Educative et Sociale En Milieu Ouvert dans le cadre de la lutte contre le harcèlement et la protection de l'enfance.
• 9° - M. Tahri - Conventions de partenariat relative à la création de la Maison des Etudiants, de la Jeunesse, et des Associations.
• 10° - M. Tahri - Avance de subvention aux associations socioéducatives conventionnées.
• 11° - Mme Nicolas - Convention de financement Consortium VIPARE (Ville Propre Accueillante et Respectueuse de l'Environnement).
• 12° - Mme Nicolas - Convention de financement de la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO.
• 13° - M. Thil - Soutien exceptionnel à des associations culturelles.
• 14° - M. Thil - Actualisation du règlement intérieur des Bibliothèques et Médiathèques de Metz.
• 15° - M. Thil - Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Martin à Metz.
• 16° - M. Reiss - Saison sportive 2022/2023 : Subventions d'équipement pour les clubs Messins.
• 17° - M. Reiss - Second acompte aux associations sportives pour la saison 2023-2024.
• 18° - Mme Friot - Second acompte Athlétisme Metz Métropole (A2M) pour la saison 2023-2024.
• 19° - Mme Stemart - Convention pour le dispositif de sensibilisation à la langue et la cultures allemandes, Wir Kinder sprechen deutsch !
• 20° - M. Khalifé - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées.
• 21° - M. Dap - Mise en place d'un règlement municipal des constructions.
• 22° - M. Dap - Cession de deux parcelles communales situées rue Charles Le Payen à Metz Sablon.
• 23° - M. Dap - Cession à la SEM EMH d'une parcelle municipale située à METZ Borny.
• 24° - M. Dap - Acquisition à l'EPFGE du site de la caserne Desvallières à Metz Devant-lès-Ponts.
• 25° - M. Dap - Signature d'une convention de gestion des places de stationnement des co-volumiers - Parking Maud'huy.
• 26° - M. Husson - Renouvellement du bail de chasse - Désignation de l'estimateur de dégâts de gibier rouge.
• 27° - M. Husson - Convention de servitude d'utilité publique avec GRDF - 4 Boulevard Saint Symphorien.
• 28° - M. Husson - Désaffectation et déclassement - 72 route de Borny.
• 29° - M. Husson - Désaffectation et déclassement - 2 rue Graham Bell.
• 30° - M. Husson - Cession d'un immeuble sis 2 rue Graham Bell à Metz-Grigy.
• 31° - M. Husson - Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Metz et Metz Métropole pour les travaux du local situé gare de Metz.
• 32° - Mme Burgy - Conventions de financement relatif à deux projets d'espaces sans laisse.
• 33° - M. Husson - Convention de groupements de commandes à la carte - Ville de Metz coordonnateur - Nouveaux domaines d'achats.
• 34° - M. Husson - Avenant n°4 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Direction de la Communication, Cabinet et Suivi des jumelages.
• 35° - M. Husson - Frais de fonctionnement des groupes d'élus.
• 36° - M. Husson - Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents municipaux.
• 37° - M. Husson - Recrutements par voie contractuelle.
• 38° - Mme Agamennone - Convention relative à la mise en oeuvre du forfait de post-stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions.
• 39° - M. Lucas - Décision modificative du budget n°2.
• 40° - M. Lucas - Modification et affectation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement.
• 41° - M. Lucas - Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024.
• 42° - M. Lucas - Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working.
• 43° - M. le Maire - Communication des décisions.

Séance à Huis Clos

• 44° - M. Lucas - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.