Conseil Municipal - 07/12/2023

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023.

Mme. Burgy

Rapport sur la situation de la ville de Metz en matière de développement durable.

M. Lucas

Débat d'Orientation Budgétaire 2024.

Mme. Daussan-Weizman

Aide d'urgence pour les populations libyennes touchées par la tempête Daniel du 10 septembre 2023.

M. Husson

Examen pour l'exercice 2022 des rapports annuels des délégations de services publics et du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2022 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Mme. Nicolas

Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2022.

Mme. Nicolas

Prise de participation de nouvelles communes au capital de la SAREMM.

M. le Maire

Mise en oeuvre du rappel à l'ordre - protocole partenarial entre la municipalité et le Procureur de la République.

Mme. Audouy

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'Association mosellane d'Action Educative et Sociale En Milieu Ouvert dans le cadre de la lutte contre le harcèlement et la protection de l'enfance.

M. Tahri

Conventions de partenariat relative à la création de la Maison des Etudiants, de la Jeunesse, et des Associations.

M. Tahri

Avance de subvention aux associations socioéducatives conventionnées.

Mme. Nicolas

Convention de financement Consortium VIPARE (Ville Propre Accueillante et Respectueuse de l'Environnement).

Mme. Nicolas

Convention de financement de la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO.

M. Thil

Soutien exceptionnel à des associations culturelles.

M. Thil

Actualisation du règlement intérieur des Bibliothèques et Médiathèques de Metz.

M. Thil

Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Martin à Metz.

M. Reiss

Saison sportive 2022/2023 : Subventions d'équipement pour les clubs Messins.

M. Reiss

Second acompte aux associations sportives pour la saison 2023-2024.

Mme. Friot

Second acompte Athlétisme Metz Métropole (A2M) pour la saison 2023-2024.

Mme. Stemart

Convention pour le dispositif de sensibilisation à la langue et la cultures allemandes, Wir Kinder sprechen deutsch !

M. Khalifé

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées.

M. Dap

Mise en place d'un règlement municipal des constructions.

M. Dap

Cession de deux parcelles communales situées rue Charles Le Payen à Metz Sablon.

M. Dap

Cession à la SEM EMH d'une parcelle municipale située à METZ Borny.

M. Dap

Acquisition à l'EPFGE du site de la caserne Desvallières à Metz Devant-lès-Ponts.

M. Dap

Signature d'une convention de gestion des places de stationnement des co-volumiers - Parking Maud'huy.

M. Husson

Renouvellement du bail de chasse - Désignation de l'estimateur de dégâts de gibier rouge.

M. Husson

Convention de servitude d'utilité publique avec GRDF - 4 Boulevard Saint Symphorien.

M. Husson

Désaffectation et déclassement - 72 route de Borny.

M. Husson

Désaffectation et déclassement - 2 rue Graham Bell.

M. Husson

Cession d'un immeuble sis 2 rue Graham Bell à Metz-Grigy.

M. Husson

Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Metz et Metz Métropole pour les travaux du local situé gare de Metz.

Mme. Burgy

Conventions de financement relatif à deux projets d'espaces sans laisse.

M. Husson

Convention de groupements de commandes à la carte - Ville de Metz coordonnateur - Nouveaux domaines d'achats.

M. Husson

Avenant n°4 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Direction de la Communication, Cabinet et Suivi des jumelages.

M. Husson

Frais de fonctionnement des groupes d'élus.

M. Husson

Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents municipaux.

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.

Mme. Agamennone

Convention relative à la mise en oeuvre du forfait de post-stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions.

M. Lucas

Décision modificative du budget n°2.

M. Lucas

Modification et affectation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement.

M. Lucas

Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024.

M. Lucas

Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working.

M. le Maire

Communication des décisions.

M. le Maire

Questions orales

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.