Conseil Municipal - 07/12/2023

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023.
Point
1

Mme. Burgy

Rapport sur la situation de la ville de Metz en matière de développement durable.
Point
2

M. Lucas

Débat d'Orientation Budgétaire 2024.
Point
3

Mme. Daussan-Weizman

Aide d'urgence pour les populations libyennes touchées par la tempête Daniel du 10 septembre 2023.
Point
4

M. Husson

Examen pour l'exercice 2022 des rapports annuels des délégations de services publics et du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2022 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Point
5

Mme. Nicolas

Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2022.
Point
6

Mme. Nicolas

Prise de participation de nouvelles communes au capital de la SAREMM.
Point
7

M. le Maire

Mise en oeuvre du rappel à l'ordre - protocole partenarial entre la municipalité et le Procureur de la République.
Point
8

Mme. Audouy

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'Association mosellane d'Action Educative et Sociale En Milieu Ouvert dans le cadre de la lutte contre le harcèlement et la protection de l'enfance.
Point
9

M. Tahri

Conventions de partenariat relative à la création de la Maison des Etudiants, de la Jeunesse, et des Associations.
Point
10

M. Tahri

Avance de subvention aux associations socioéducatives conventionnées.
Point
11

Mme. Nicolas

Convention de financement Consortium VIPARE (Ville Propre Accueillante et Respectueuse de l'Environnement).
Point
12

Mme. Nicolas

Convention de financement de la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO.
Point
13

M. Thil

Soutien exceptionnel à des associations culturelles.
Point
14

M. Thil

Actualisation du règlement intérieur des Bibliothèques et Médiathèques de Metz.
Point
15

M. Thil

Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Martin à Metz.
Point
16

M. Reiss

Saison sportive 2022/2023 : Subventions d'équipement pour les clubs Messins.
Point
17

M. Reiss

Second acompte aux associations sportives pour la saison 2023-2024.
Point
18

Mme. Friot

Second acompte Athlétisme Metz Métropole (A2M) pour la saison 2023-2024.
Point
19

Mme. Stemart

Convention pour le dispositif de sensibilisation à la langue et la cultures allemandes, Wir Kinder sprechen deutsch !
Point
20

M. Khalifé

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées.
Point
21

M. Dap

Mise en place d'un règlement municipal des constructions.
Point
22

M. Dap

Cession de deux parcelles communales situées rue Charles Le Payen à Metz Sablon.
Point
23

M. Dap

Cession à la SEM EMH d'une parcelle municipale située à METZ Borny.
Point
24

M. Dap

Acquisition à l'EPFGE du site de la caserne Desvallières à Metz Devant-lès-Ponts.
Point
25

M. Dap

Signature d'une convention de gestion des places de stationnement des co-volumiers - Parking Maud'huy.
Point
26

M. Husson

Renouvellement du bail de chasse - Désignation de l'estimateur de dégâts de gibier rouge.
Point
27

M. Husson

Convention de servitude d'utilité publique avec GRDF - 4 Boulevard Saint Symphorien.
Point
28

M. Husson

Désaffectation et déclassement - 72 route de Borny.
Point
29

M. Husson

Désaffectation et déclassement - 2 rue Graham Bell.
Point
30

M. Husson

Cession d'un immeuble sis 2 rue Graham Bell à Metz-Grigy.
Point
31

M. Husson

Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Metz et Metz Métropole pour les travaux du local situé gare de Metz.
Point
32

Mme. Burgy

Conventions de financement relatif à deux projets d'espaces sans laisse.
Point
33

M. Husson

Convention de groupements de commandes à la carte - Ville de Metz coordonnateur - Nouveaux domaines d'achats.
Point
34

M. Husson

Avenant n°4 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Direction de la Communication, Cabinet et Suivi des jumelages.
Point
35

M. Husson

Frais de fonctionnement des groupes d'élus.
Point
36

M. Husson

Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents municipaux.
Point
37

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.
Point
38

Mme. Agamennone

Convention relative à la mise en oeuvre du forfait de post-stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions.
Point
39

M. Lucas

Décision modificative du budget n°2.
Point
40

M. Lucas

Modification et affectation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement.
Point
41

M. Lucas

Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024.
Point
42

M. Lucas

Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working.
Point
43

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
2

M. le Maire

Questions orales
Point
44

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.