Conseil Municipal - 07/12/2023

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Point
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Actualisation du règlement intérieur des Bibliothèques et Médiathèques de Metz.

Le règlement intérieur des BMM a été adopté le 27 septembre 2018.
L'évolution des usages ainsi que l'entrée en vigueur de la loi n°2021-1717 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique, nécessitent une mise à jour du règlement intérieur.



DCM N°23-12-07-14 (269,90 ko, publié le 07/12/2023)

Rapporteur :
M. Thil

Interventions :


M. Marchetti