Conseil municipal

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9 juillet 2024

  • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2024.
  • Point 1 - M. LUCAS - Budget supplémentaire 2024.
  • Point 2 - M. LUCAS - Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement.
  • Point 3 - M. LUCAS - Affectation d'autorisations de programme.
  • Point 4 - M. le Maire - Création d'une brigade cynophile au sein de la Police Municipale.
  • Point 5 - M. REISS - Programme d'investissement 2024-2026 - Installations sportives.
  • Point 6 - M. TAHRI - Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine socio-culturel, centres sociaux et aires sportives.
  • Point 7 - M. le Maire - Programme d'investissement 2024 - Edifices cultuels.
  • Point 8 - Mme LUX - Programme d'investissement 2024-2025 - Petite enfance.
  • Point 9 - Mme STEMART - Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine scolaire.
  • Point 10 - Mme STEMART - Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine périscolaire et de restauration scolaire.
  • Point 11 - Mme AGAMENNONE - Programme d'investissement 2024-2026 - Parcs, jardins et espaces naturels.
  • Point 12 - M. REISS - Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville.
  • Point 13 - M. REISS - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2024-2025.
  • Point 14 - Mme HO - Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2024-2025.
  • Point 15 - M. TAHRI - Metz Plage 2024.
  • Point 16 - M. TAHRI - Renouvellement du label Cité Educative et attribution de subventions.
  • Point 17 - M. VORMS - Plan de Lutte Contre les Discriminations - Attribution de subventions.
  • Point 18 - Mme FRIOT - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2027 avec l'État, la Région Grand Est, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et l'Orchestre national de Metz Grand Est dans le cadre du label "Orchestre national en région" sur la période 2024/2027.
  • Point 19 - M. THIL - Fêtes de la Mirabelle 2024.
  • Point 20 - M. THIL - Subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau par l'association de Metz-Agglomération de l'Union Nationale des Combattants.
  • Point 21 - M. HUSSON - Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Moselle TV et la Ville Metz (Ville de Metz) et versement d'une contribution financière pour l'année 2024.
  • Point 22 - Mme LUX - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cycle 2024-2025 à l'association d'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M".
  • Point 23 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Droit de préemption commercial.
  • Point 24 - Mme FRITSCH-RENARD - Convention OPAH-RU (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain).
  • Point 25 - Mme AGAMENNONE - Création d'une Société Publique Locale (SPL) dédiée à la gestion du stationnement en parc et sur voirie et approbation de ses statuts.
  • Point 26 - M. le Maire - Désignation de représentants de la Ville de Metz au sein des instances de la Société publique locale (SPL) "Metz Parkings".
  • Point 27 - Mme BURGY - Publication du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER).
  • Point 28 - M. BURHAN - Vente d'un véhicule léger.
  • Point 29 - M. HUSSON - Avenant n6 au bail emphytéotique du 17 septembre 1985 entre la Ville de Metz et l'Ecole Supérieure d'Electricité : Centrale Supelec.
  • Point 30 - M. HUSSON - Convention de servitude de passage pour le raccordement d'installations de communication électronique avec FREE MOBILE - Lieu dit Ban Saint Pierre.
  • Point 31 - M. HUSSON - Recrutement par voie contractuelle.
  • Point 32 - M. HUSSON - Accueil de stagiaires dans le cadre d'une période de mise en situation dans le milieu professionnel (PMSMP).
  • Point 33 - M. HUSSON - Complément de rémunération des assistants maternels.
  • Point 34 - M. le Maire - Communication des décisions.
  • Point 35 - M. LUCAS - Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.