Conseil Municipal - 15/07/2024

Divers
1

M. Thil

Labélisation Ville d'Art et d'Histoire
Divers
2

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2024.
Point
1

M. Lucas

Budget supplémentaire 2024.
Point
2

M. Lucas

Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement.
Point
3

M. Lucas

Affectation d'autorisations de programme.
Point
4

M. le Maire

Création d'une brigade cynophile au sein de la Police Municipale.
Point
5

M. Reiss

Programme d'investissement 2024-2026 - Installations sportives.
Point
6

M. Tahri

Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine socio-culturel, centres sociaux et aires sportives.
Point
7

M. le Maire

Programme d'investissement 2024 - Edifices cultuels (divisé en point 7-1 et 7-2)
Point
8

Mme. Lux

Programme d'investissement 2024-2025 - Petite enfance.
Point
9

M. Sciamanna

Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine scolaire.
Point
10

M. Sciamanna

Programme d'investissement 2024-2026 - Patrimoine périscolaire et de restauration scolaire.
Point
11

Mme. Agamennone

Programme d'investissement 2024-2026 - Parcs, jardins et espaces naturels.
Point
12

M. Reiss

Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
13

M. Reiss

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2024-2025.
Point
14

Mme. Friot

Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2024-2025.
Point
15

M. Tahri

Metz Plage 2024.
Point
16

M. Tahri

Renouvellement du label Cité Educative et attribution de subventions.
Point
17

M. Vorms

Plan de Lutte Contre les Discriminations - Attribution de subventions.
Point
18

Mme. Friot

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2027 avec l'État, la Région Grand Est, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et l'Orchestre national de Metz Grand Est dans le cadre du label "Orchestre national en région" sur la période 2024/2027.
Point
19

M. Thil

Fêtes de la Mirabelle 2024.
Point
20

M. Vorms

Subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau par l'association de Metz-Agglomération de l'Union Nationale des Combattants.
Point
21

M. Husson

Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Moselle TV et la Ville Metz (Ville de Metz) et versement d'une contribution financière pour l'année 2024.
Point
22

Mme. Lux

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cycle 2024-2025 à l'association d'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M".
Point
23

Mme. Daussan-Weizman

Point reporté - Droit de préemption commercial.
Point
24

Mme. Fritsch-Renard

Convention OPAH-RU (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain).
Point
25

Mme. Agamennone

Création d'une Société Publique Locale (SPL) dédiée à la gestion du stationnement en parc et sur voirie et approbation de ses statuts.
Point
26

M. le Maire

Désignation de représentants de la Ville de Metz au sein des instances de la Société publique locale (SPL) "Metz Parkings".
Point
27

Mme. Burgy

Publication du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER).
Point
28

M. Burhan

Vente d'un véhicule léger.
Point
29

M. Husson

Avenant n°6 au bail emphytéotique du 17 septembre 1985 entre la Ville de Metz et l'Ecole Supérieure d'Electricité : Centrale Supelec.
Point
30

M. Husson

Convention de servitude de passage pour le raccordement d'installations de communication électronique avec FREE MOBILE - Lieu dit Ban Saint Pierre.
Point
31

M. Husson

Recrutement par voie contractuelle.
Point
32

M. Husson

Accueil de stagiaires dans le cadre d'une période de mise en situation dans le milieu professionnel (PMSMP).
Point
33

M. Husson

Complément de rémunération des assistants maternels.
Point
34

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
3

M. le Maire

Questions orales.
Point
35

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.