Conseil municipal

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26 septembre 2024

  • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 juillet 2024.
  • Point 1 - M. le Maire - Installation d'un conseiller municipal.
  • Point 2 - M. NIEL - Création d'un service intercommunal de police municipale.
  • Point 3 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Concours des plus belles vitrines de Noël 2024.
  • Point 4 - M. THIL - Renouvellement du label Ville d'art et d'histoire.
  • Point 5 - M. THIL - Versement d'une participation financière à un complément d'étude portant sur le diagnostic sanitaire des vitraux de l'église Sainte-Thérèse à Metz.
  • Point 6 - Mme FRIOT - Versement d'une participation financière à l'Oeuvre de la Cathédrale Saint-Etienne pour le projet d'aménagement scénographique de la crypte.
  • Point 7 - M. DAP - Projet de requalification du secteur Coislin - Démarches d'acquisition de diverses constructions et volumes nécessaires aux travaux envisagés à entreprendre auprès des Copropriétés Place Coislin, Coislin Plein Centre et des propriétaires de l'Immeuble 2 rue royale / 3 rue de l'Abreuvoir.
  • Point 8 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN  - Institution du Droit de préemption commercial.
  • Point 9 - M. THIL - Dénomination d'espace public.
  • Point 10 - M. HUSSON - Désaffectation et déclassement - local de type restaurant sis Place de Chambre à Metz.
  • Point 11 - M. TAHRI - Démarche LIMIT'S - Convention avec la MILDECA.
  • Point 12 - M. TAHRI - Contrat de Ville - 2ème programmation.
  • Point 13 - M. TAHRI - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
  • Point 14 - M. TAHRI - Attribution de subventions au titre des dispositifs enfance et jeunesse.
  • Point 15 - Mme ARNOLD - Attribution d'une subvention complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM).
  • Point 16 - M. THIL - Metz, Ville 100 % Éducation artistique et culturelle : 15e saison des résidences d'artistes à l'école.
  • Point 17 - M. THIL - Soutien à diverses structures culturelles et complément de programmation.
  • Point 18 - M. THIL - Versement d'une participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.
  • Point 19 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Subvention d'investissement 2024 exceptionnelle à l'EPCC Metz en Scènes.
  • Point 20 - M. REISS - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
  • Point 21 - M. REISS - Versement d'une subvention à la SAS Metz Handball.
  • Point 22 - Mme BURGY - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024.
  • Point 23 - Mme NICOLAS - Candidature à l'appel à projet "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade".
  • Point 24 - Mme AGAMENNONE - Convention cadre de partenariat pour le fleurissement de l'espace public.
  • Point 25 - Mme AGAMENNONE - Convention de mécénat avec INDIGO Group pour la fête de l'écologie et des jardins.
  • Point 26 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU).
  • Point 27 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management Franco-Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar.
  • Point 28 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Participation à la manifestation ' Artigiano in Fiera ' à Milan, Italie - Création d'un espace "BellissiMetz".
  • Point 29 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Accueil d'un volontaire international dans le cadre du programme Territoires Volontaires.
  • Point 30 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Convention partenariale entre la Ville de Jounieh au Liban, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et la Fédération des municipalités du Kesrouan Ftouh.
  • Point 31 - Mme SCHNEIDER - Organisation du "Numérique en Commun(s)" (NEC) Metz 2024 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique.
  • Point 32 - Mme SCHNEIDER - Signature d'une convention avec France Travail.
  • Point 33 - M. PITTI - Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant N°2 pour la programmation 2024-2025.
  • Point 34 - Mme NGO KALDJOP - Soutien à des actions de sensibilisation et de prévention dans le cadre de la politique de lutte contre les violences faites aux femmes.
  • Point 35 - M. DAP - ZAC DE LA PETITE VOËVRE - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de la Petite Voëvre réalisée en régie et suppression de la ZAC DE LA PETITE VOËVRE.
  • Point 36 - M. DAP - Cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon.
  • Point 37 - Mme AGAMENNONE - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement des rues Serpenoise et Ladoucette à Metz.
  • Point 38 - Mme AGAMENNONE - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée (MOAD) rue de la Chèvre.
  • Point 39 - Mme AGAMENNONE - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
  • Point 40 - Mme AGAMENNONE - Présentation du rapport annuel 2023 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
  • Point 41 - M. HUSSON - Cession d'un immeuble sis 1 avenue de Blida à Metz.
  • Point 42 - M. HUSSON - Transfert de propriété à Metz Métropole des bâtiments et surfaces situés rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces publics.
  • Point 43 - M. HUSSON - Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure d'Electricité (Centrale Supelec).
  • Point 44 - M. HUSSON - Transfert de propriété à Metz Métropole des parkings Cathédrale, Charles de Gaulle, Paixhans.
  • Point 45 - M. HUSSON - Avenant n°2 au bail emphytéotique du 16 mai 1975 - 17 Avenue de Blida à Metz.
  • Point 46 - M. HUSSON - Avenant n°3 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence WOLFF.
  • Point 47 - M. LUCAS - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2023 par la SAEML UEM.
  • Point 48 - M. LUCAS - Sortie du capital social de la SEML Metz Techno'pôles.
  • Point 49 - M. HUSSON - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT).
  • Point 50 - M. HUSSON - Recrutement par voie contractuelle.
  • Point 51 - M. HUSSON - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet.
  • Point 52 - M. HUSSON - Mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques.
  • Point 53 - M. LUCAS - Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024.
  • Point 54 - M. LUCAS - Adoption du rapport de CLECT relatif au transfert de la compétence voirie de la ZAC de l'Amphithéâtre.
  • Point 55 - M. le Maire - Désignations.
  • Point 56 - M. le Maire - Communication des décisions.
  • Point 57 - M. LUCAS - Séance à Huis Clos - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.