Conseil Municipal - 26/09/2024

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 15 juillet 2024

M. le Maire

Installation d'un Conseiller Municipal.

M. Niel

Création d'un service intercommunal de police municipale.

Mme. Daussan-Weizman

Concours des plus belles vitrines de Noël 2024.

M. Thil

Renouvellement du label Ville d'art et d'histoire.

M. Thil

Versement d'une participation financière à un complément d'étude portant sur le diagnostic sanitaire des vitraux de l'église Sainte-Thérèse à Metz.

Mme. Friot

Versement d'une participation financière à l'Oeuvre de la Cathédrale Saint-Etienne pour le projet d'aménagement scénographique de la crypte.

M. Dap

Projet de requalification du secteur Coislin - Démarches d'acquisition de diverses constructions et volumes nécessaires aux travaux envisagés à entreprendre auprès des Copropriétés Place Coislin, Coislin Plein Centre et des propriétaires de l'Immeuble 2 rue royale / 3 rue de l'Abreuvoir.

M. Dap

Institution du Droit de préemption commercial.

M. Thil

Dénomination d'espace public.

M. Reiss

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

M. Reiss

Versement d'une subvention à la SAS Metz Handball.

M. Husson

Désaffectation et déclassement - local de type restaurant sis Place de Chambre à Metz.

M. Tahri

Démarche LIMIT'S - Convention avec la MILDECA.

M. Tahri

Contrat de Ville - 2ème programmation.

M. Tahri

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.

M. Tahri

Attribution de subventions au titre des dispositifs enfance et jeunesse.

M. Lucas

Attribution d'une subvention complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM).

M. Thil

Metz, Ville 100 % Éducation artistique et culturelle : 15e saison des résidences d'artistes à l'école.

M. Thil

Soutien à diverses structures culturelles et complément de programmation.

M. Thil

Versement d'une participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.

Mme. Daussan-Weizman

Subvention d'investissement 2024 exceptionnelle à l'EPCC Metz en Scènes.

Mme. Burgy

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024.

Mme. Nicolas

Candidature à l'appel à projet "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade".

Mme. Agamennone

Convention cadre de partenariat pour le fleurissement de l'espace public.

Mme. Agamennone

Convention de mécénat avec INDIGO Group pour la fête de l'écologie et des jardins.

Mme. Daussan-Weizman

Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU).

Mme. Daussan-Weizman

Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management Franco-Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar.

Mme. Daussan-Weizman

Participation à la manifestation ' Artigiano in Fiera ' à Milan, Italie - Création d'un espace "BellissiMetz".

Mme. Daussan-Weizman

Accueil d'un volontaire international dans le cadre du programme Territoires Volontaires.

Mme. Daussan-Weizman

Convention partenariale entre la Ville de Jounieh au Liban, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et la Fédération des municipalités du Kesrouan Ftouh.

Mme. Schneider

Organisation du "Numérique en Commun(s)" (NEC) Metz 2024 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique.

Mme. Schneider

Signature d'une convention avec France Travail.

M. Pitti

Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant N°2 pour la programmation 2024-2025.

Mme. Ngo Kaldjop

Soutien à des actions de sensibilisation et de prévention dans le cadre de la politique de lutte contre les violences faites aux femmes.

M. Dap

ZAC DE LA PETITE VOËVRE - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de la Petite Voëvre réalisée en régie et suppression de la ZAC DE LA PETITE VOËVRE.

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon.

Mme. Agamennone

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement des rues Serpenoise et Ladoucette à Metz.

Mme. Agamennone

Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée (MOAD) rue de la Chèvre.

Mme. Agamennone

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.

Mme. Agamennone

Présentation du rapport annuel 2023 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.

M. Husson

Cession d'un immeuble sis 1 avenue de Blida à Metz.

M. Husson

Transfert de propriété à Metz Métropole des bâtiments et surfaces situés rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces publics.

M. Husson

Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure d'Electricité (Centrale Supelec).

M. Husson

Transfert de propriété à Metz Métropole des parkings Cathédrale, Charles de Gaulle, Paixhans.

M. Husson

Avenant n°4 au bail emphytéotique du 16 mai 1975 - 17 Avenue de Blida à Metz.

M. Husson

Avenant n°3 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence WOLFF.

M. Husson

Cession temporaire d'usufruit entre le FC METZ Stadium et le District Mosellan de Football.

M. Lucas

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2023 par la SAEML UEM.

M. Husson

Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT).

M. Husson

Recrutement par voie contractuelle.

M. Husson

Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet.

M. Husson

Mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques.

M. Lucas

Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024.

M. Lucas

Adoption du rapport de CLECT relatif au transfert de la compétence voirie de la ZAC de l'Amphithéâtre.

M. le Maire

Désignations.

M. le Maire

Communication des décisions.

M. Marchetti

Crèches privées à Metz

M. le Maire

Questions orales

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.