Conseil Municipal - 26/09/2024

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 15 juillet 2024
Point
1

M. le Maire

Installation d'un Conseiller Municipal.
Point
2

M. Niel

Création d'un service intercommunal de police municipale.
Point
3

Mme. Daussan-Weizman

Concours des plus belles vitrines de Noël 2024.
Point
4

M. Thil

Renouvellement du label Ville d'art et d'histoire.
Point
5

M. Thil

Versement d'une participation financière à un complément d'étude portant sur le diagnostic sanitaire des vitraux de l'église Sainte-Thérèse à Metz.
Point
6

Mme. Friot

Versement d'une participation financière à l'Oeuvre de la Cathédrale Saint-Etienne pour le projet d'aménagement scénographique de la crypte.
Point
7

M. Dap

Projet de requalification du secteur Coislin - Démarches d'acquisition de diverses constructions et volumes nécessaires aux travaux envisagés à entreprendre auprès des Copropriétés Place Coislin, Coislin Plein Centre et des propriétaires de l'Immeuble 2 rue royale / 3 rue de l'Abreuvoir.
Point
8

M. Dap

Institution du Droit de préemption commercial.
Point
9

M. Thil

Dénomination d'espace public.
Point
20

M. Reiss

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
Point
21

M. Reiss

Versement d'une subvention à la SAS Metz Handball.
Point
10

M. Husson

Désaffectation et déclassement - local de type restaurant sis Place de Chambre à Metz.
Point
11

M. Tahri

Démarche LIMIT'S - Convention avec la MILDECA.
Point
12

M. Tahri

Contrat de Ville - 2ème programmation.
Point
13

M. Tahri

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
Point
14

M. Tahri

Attribution de subventions au titre des dispositifs enfance et jeunesse.
Point
15

M. Lucas

Attribution d'une subvention complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM).
Point
16

M. Thil

Metz, Ville 100 % Éducation artistique et culturelle : 15e saison des résidences d'artistes à l'école.
Point
17

M. Thil

Soutien à diverses structures culturelles et complément de programmation.
Point
18

M. Thil

Versement d'une participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.
Point
19

Mme. Daussan-Weizman

Subvention d'investissement 2024 exceptionnelle à l'EPCC Metz en Scènes.
Point
22

Mme. Burgy

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024.
Point
23

Mme. Nicolas

Candidature à l'appel à projet "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade".
Point
24

Mme. Agamennone

Convention cadre de partenariat pour le fleurissement de l'espace public.
Point
25

Mme. Agamennone

Convention de mécénat avec INDIGO Group pour la fête de l'écologie et des jardins.
Point
26

Mme. Daussan-Weizman

Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU).
Point
27

Mme. Daussan-Weizman

Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management Franco-Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar.
Point
28

Mme. Daussan-Weizman

Participation à la manifestation ' Artigiano in Fiera ' à Milan, Italie - Création d'un espace "BellissiMetz".
Point
29

Mme. Daussan-Weizman

Accueil d'un volontaire international dans le cadre du programme Territoires Volontaires.
Point
30

Mme. Daussan-Weizman

Convention partenariale entre la Ville de Jounieh au Liban, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et la Fédération des municipalités du Kesrouan Ftouh.
Point
31

Mme. Schneider

Organisation du "Numérique en Commun(s)" (NEC) Metz 2024 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique.
Point
32

Mme. Schneider

Signature d'une convention avec France Travail.
Point
33

M. Pitti

Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant N°2 pour la programmation 2024-2025.
Point
34

Mme. Ngo Kaldjop

Soutien à des actions de sensibilisation et de prévention dans le cadre de la politique de lutte contre les violences faites aux femmes.
Point
35

M. Dap

ZAC DE LA PETITE VOËVRE - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de la Petite Voëvre réalisée en régie et suppression de la ZAC DE LA PETITE VOËVRE.
Point
36

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon.
Point
37

Mme. Agamennone

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement des rues Serpenoise et Ladoucette à Metz.
Point
38

Mme. Agamennone

Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée (MOAD) rue de la Chèvre.
Point
39

Mme. Agamennone

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Point
40

Mme. Agamennone

Présentation du rapport annuel 2023 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
Point
41

M. Husson

Cession d'un immeuble sis 1 avenue de Blida à Metz.
Point
42

M. Husson

Transfert de propriété à Metz Métropole des bâtiments et surfaces situés rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces publics.
Point
43

M. Husson

Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure d'Electricité (Centrale Supelec).
Point
44

M. Husson

Transfert de propriété à Metz Métropole des parkings Cathédrale, Charles de Gaulle, Paixhans.
Point
45

M. Husson

Avenant n°4 au bail emphytéotique du 16 mai 1975 - 17 Avenue de Blida à Metz.
Point
46

M. Husson

Avenant n°3 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence WOLFF.
Point
47

M. Husson

Cession temporaire d'usufruit entre le FC METZ Stadium et le District Mosellan de Football.
Point
48

M. Lucas

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2023 par la SAEML UEM.
Point
49

M. Husson

Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT).
Point
50

M. Husson

Recrutement par voie contractuelle.
Point
51

M. Husson

Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet.
Point
52

M. Husson

Mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques.
Point
53

M. Lucas

Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024.
Point
54

M. Lucas

Adoption du rapport de CLECT relatif au transfert de la compétence voirie de la ZAC de l'Amphithéâtre.
Point
55

M. le Maire

Désignations.
Point
56

M. le Maire

Communication des décisions.
Motion
1

M. Marchetti

Crèches privées à Metz
Questions orales
1

M. le Maire

Questions orales
Point
57

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.